2011-08-18Fourniture de gaz de pétrole liquéfié (GPL) et prestation d'opérateur réseaux sur différents groupes en Drôme (26) (Drome aménagement habitat)
Le marché porte sur la fourniture de gaz de pétrole liquéfié et sur la prestation d'opérateur réseau.
Tranche ferme (376 logements environ): 53 résidences, option au sens du droit français: 8 résidences.
Tranche conditionnelle: le foyer des grands pins.
Le marché s'exécutera du 1.1.2012 au le 31.12.2021.
La prestation comprend notamment:
Le P1: (la location de cuve (s) neuves mises en place; l'approvisionnement en GPL des différentes cuves; la facturation de l'énergie et le recouvrement auprès des …
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2011-07-05La mise en place, la location de 2 cuves de gaz propane et leur approvisionnement pour le groupement de commande... (ANSES)
Conformément aux dispositions de l'article 8 du code des marchés publics, le marché est passé au bénéfice du groupement de commande constitué par l'anses et l'école nationale vétérinaire de Maisons-Alfort (ENVA).
Le marché à passer est un accord-cadre (contrat cadre individuel) qui s'exécute sous la forme d'un.
Marché fractionné à bons de commande suivant les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est conclu à compter de sa notification. Sa durée (sauf mention contraire …
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2011-03-10Marché d'exploitation des réseaux gaz propane (IDEHA)
Marché de fourniture gaz propane, maintenance des réseaux et equipements et gestion des quittances.
Le présent marché a pour objet l'expolitation complète des réseaux gaz propane, qui consiste à:
— La mise à disposition des réservoirs (location ou consigne),
— La fourniture de gaz propane (P1),
— La maintenance et rénovation des installations (P2+P3),
— Le comptage et facutration directe aux locataires et recouvrement.
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