Fourniture de gaz propane et exploitation et maintenance des réseaux
OPH du Département du Doubs
Fourniture de gaz propane et exploitation et maintenance des réseaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-28 | Avis de marché |
| 2011-07-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz propane
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz propane 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Habitat 25, 5 rue Louis Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827652 📞
Fax: +33 381827698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-28 📅
Date limite de soumission: 2011-04-12 📅
Date de publication: 2011-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 42-068524
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de gaz propane et exploitation et maintenance des réseaux.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description: Quingey (Gr. 64/94) - Jougne (Gr. 168) - Levier (Gr. 192) - Torpes (Gr. 194).
Quantité ou étendue: Approvisionnement de 57 logements sur 4 sites.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas d'attribution d'un lot à un groupement, celui-ci sera solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH du Département du Doubs
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Référence
Dates
Date de début: 2011-07-01 📅
Date de fin: 2016-06-30 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 042-068524 (2011-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz propane
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz propane 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Habitat 25, 5 rue Louis Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827652 📞
Fax: +33 381827698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-28 📅
Date limite de soumission: 2011-04-12 📅
Date de publication: 2011-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 42-068524
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être demandé par courriel, télécopie ou courrier à l'adresse suivante: Habitat 25 - oPH du département du Doubs - service achat - 5 rue Louis Loucheur, 25041 Besançon Cedex, FRANCE - tél. +33 381827652 - fax: +33 381827698 - courriel: service.achat@habitat25.fr.
Il est téléchargeable sur le site: https://www.marches-securises.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de gaz propane et exploitation et maintenance des réseaux.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Montfaucon (Gr. 387) - Valdahon (Gr. 60) - Valdahon (Gr. 61) - Bouclans (Gr. 201).
Quantité ou étendue: Approvisionnement de 48 logements sur 4 sites.
Numéro du lot: 2
Brève description: Quingey (Gr. 64/94) - Jougne (Gr. 168) - Levier (Gr. 192) - Torpes (Gr. 194).
Quantité ou étendue: Approvisionnement de 57 logements sur 4 sites.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Justificatifs mentionnés aux articles 44 et 45 du code des marchés publics et dont la liste figure au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Possibilité de versement d'une avance contre constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— paiement par virement sous 30 jours,
— prix révisables selon le barème du fournisseur,
— ressources propres.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH du Département du Doubs
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Référence
Dates
Date de début: 2011-07-01 📅
Date de fin: 2016-06-30 📅
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être demandé par courriel, télécopie ou courrier à l'adresse suivante: Habitat 25 - oPH du département du Doubs - service achat - 5 rue Louis Loucheur, 25041 Besançon Cedex, FRANCE - tél. +33 381827652 - fax: +33 381827698 - courriel: service.achat@habitat25.fr.
Afficher plus
Il est téléchargeable sur le site: https://www.marches-securises.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.2.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 042-068524 (2011-02-28)
Avis d'attribution de marché (2011-07-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: habitat 25, 5 rue Louis Loucheur
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-19 📅
Date de publication: 2011-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 140-231760
Se réfère à l'avis: 2011/S 42-068524
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-04 📅
Adresse postale: 47 à 53 rue Raspail
Commune postale: Levallois Perret
Code postal: 92594
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besancon
Source: OJS 2011/S 140-231760 (2011-07-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: habitat 25, 5 rue Louis Loucheur
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-19 📅
Date de publication: 2011-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 140-231760
Se réfère à l'avis: 2011/S 42-068524
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Annonce n° 216, BOAMP 44 B du 3.3 2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.7.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-04 📅
Adresse postale: 47 à 53 rue Raspail
Commune postale: Levallois Perret
Code postal: 92594
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besancon
Source: OJS 2011/S 140-231760 (2011-07-19)
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