2015-07-02Convention de participation dans le cadre de la mise en place de la protection sociale complémentaire en matière de... (Siturv)
La présente convention porte sur la description de la nature et l'étendue, des garanties de protection sociale complémentaire des agents du SITURV en matière de santé communément appelée « mutuelle ».
Cette convention prend en compte les agents titulaires (11) et non titulaires (5) du Siturv.
Les contrats devront être mis en place à compter du 1er janvier 2016 et pour une durée de six (6) ans.
Les co-contractants auront la possibilité de résilier annuellement par lettre recommandée la convention de …
Voir la passation de marché »
2014-02-26Réalisation du programme de bus à haut niveau de service entre Valenciennes et Crespin (Siturv)
Le présent marché porte sur la réalisation d'une infrastructure de transport collectif en site propre entre les communes de Valenciennes et Crespin.
Le présent marché vise ainsi à la mise en œuvre d'une ligne de bus à haut niveau de service entre les communes de Valenciennes et Crespin.
Le présent marché est établi sur le fondement des articles suivants du Code des Marchés Publics (Cmp) :
— article 134 et suivants portant sur les entités adjudicatrices,
— article 165 et suivants portant sur la procédure …
Voir la passation de marché »
2012-06-28Réalisation du programme d'extension de la troisième phase du tramway Valenciennois (Siturv)
Le présent marché porte sur les travaux publics relatifs à l'extension de la troisième phase du tramway du Valenciennois reliant la place du marché aux Herbes à Valenciennes à la Place Poterne sur une distance d'environ 900 mètres.
Le présent marché s'inscrit dans ainsi le cadre de la réalisation de la seconde ligne de Transport en Commun en Site Propre du valenciennois.
Le présent marché est composé de 2 lots repris ci-après.
Pour le lot n° 1, le marché comprend une tranche ferme et une tranche …
Voir la passation de marché »
2012-04-19Révision du plan de déplacements urbains du valenciennois (Siturv)
Le présent marché porte sur la désignation d'un bureau d'études afin d'assister le Siturv et la réalisation des études nécessaires à la révision du plan de déplacements urbains du valenciennois du 22.2.2005.
A titre indicatif la date de notification du marché est envisagée courant juin 2012.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EGIS France
2011-05-12Fourniture et pose du système de billettique de la 3ème phase de tramway (Siturv)
Le présent marché porte sur la fourniture et pose du système de billettique dans le cadre de la réalisation des travaux de la deuxième ligne de tramway (partie entre Valenciennes et Vieux-Condé).
Le présent marché s'inscrit dans le cadre de la réalisation de la seconde ligne de transport en commun en Site Propre (TCSP) du valenciennois.
Le marché comprend différentes options qui seront communiquées en phase offre.
A ce titre des marchés complémentaires conformément à l'article 144-ii-6 du code des …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ParkeonVIX technology France SA