Passation de marchés: sem territoria

5 marchés publics archivés

Récents marchés passés par sem territoria

2023-11-21   accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations intellectuelles de diagnostic amiante et plomb... (sem territoria)
l'Accord-Cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation de prestations de diagnostics amiante-plomb avant travaux dans le cadre de la mise en conformité " accessibilité " de 34 sites du patrimoine régional selon la loi no2005-102 du février 2005 et sur la base de l'adap de la Région Centre-Val de Loire, période 2, validé par les services préfectoraux le 28 octobre 2015, à savoir : diagnostic amiante avant travaux, diagnostic plomb avant travaux, … Voir la passation de marché »
2023-11-21   accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de géomètre dans le cadre de la mise en conformité "... (sem territoria)
l'Accord-Cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation de prestations de géomètre dans le cadre de la mise en conformité " accessibilité " de 34 sites du patrimoine régional selon la loi no2005-102 du février 2005 et sur la base de l'adap de la Région Centre-Val de Loire, période 2, validé par les services préfectoraux le 28 octobre 2015, à savoir : relevés intérieurs, relevés de façades et coupes, relevés topographiques et relevés extérieurs Voir la passation de marché »
2023-11-21   accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géotechnique dans le cadre de la mise en... (sem territoria)
l'Accord-Cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation de prestations de géotechnique dans le cadre de la mise en conformité " accessibilité " de 34 sites du patrimoine régional selon la loi no2005-102 du février 2005 et sur la base de l'adap de la Région Centre-Val de Loire, période 2, validé par les services préfectoraux le 28 octobre 2015, à savoir : études géotechniques de conception G2 Avp, G2 Pro et G5 Voir la passation de marché »
2023-10-03   réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la mise en conformité " accessibilité "De 34... (sem territoria)
le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la mise en conformité "Accessibilité" de 34 sites du patrimoine régional selon la loi no2005-102 du 11/02/2005 et sur la base de l'adap de la Région Centre Val de Loire, période 2, validé par les services préfectoraux le 28/10/2015.La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite de la procédure lancée le 27/07/2023 pour motif d'intérêt général (art … Voir la passation de marché »
2023-07-27   réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la mise en conformité " accessibilité "De 34... (sem territoria)
le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la mise en conformité " accessibilité " de 34 sites du patrimoine régional selon la loi no2005-102 du février 2005 et sur la base de l'adap de la Région Centre Val de Loire, période 2, validé par les services préfectoraux le 28 octobre 2015 Voir la passation de marché »