Passation de marchés: INSERM TRANSFERT SDM
3 marchés publics archivés
INSERM TRANSFERT SDM a toujours été un acheteur de services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité, services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui et services juridiques.
Récents marchés passés par INSERM TRANSFERT SDM
2026-02-06
Prestations de surveillance et paiement des annuités des brevets du portefeuille de l'institut National de la Santé... (INSERM TRANSFERT SDM)
La prestation consiste à effectuer, selon les ordres qui seront donnés au prestataire par Inserm Transfert, toutes les opérations nécessaires au paiement des taxes annuelles relatives aux titres de propriété industrielle de l'Inserm dont Inserm Transfert assure la maîtrise d'œuvre, en France et à l'étranger auprès des différents offices de brevets. Voir la passation de marché »
La prestation consiste à effectuer, selon les ordres qui seront donnés au prestataire par Inserm Transfert, toutes les opérations nécessaires au paiement des taxes annuelles relatives aux titres de propriété industrielle de l'Inserm dont Inserm Transfert assure la maîtrise d'œuvre, en France et à l'étranger auprès des différents offices de brevets. Voir la passation de marché »
2025-03-25
ACCORD CADRE/FOURNITURE DE PRESTATIONS D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL EN PROPRIETE INTELLECTUELLE (INSERM TRANSFERT SDM)
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'assistance et de conseil en propriété intellectuelle pour la rédaction de demandes de brevet, la gestion des procédures de délivrance, le conseil et l'assistance en matière de brevet. Le contenu des prestations et les modalités de leur exécution sont décrits dans le cahier des clauses administratives particulières valant acte d'engagement et le cahier des clauses techniques particulières, joints au dossier de consultation. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'assistance et de conseil en propriété intellectuelle pour la rédaction de demandes de brevet, la gestion des procédures de délivrance, le conseil et l'assistance en matière de brevet. Le contenu des prestations et les modalités de leur exécution sont décrits dans le cahier des clauses administratives particulières valant acte d'engagement et le cahier des clauses techniques particulières, joints au dossier de consultation. Voir la passation de marché »
2024-06-27
Accord cadre à bons de commande pour la gestion et mise à disposition d'une plateforme d'hébergement des... (INSERM TRANSFERT SDM)
Accord cadre à bons de commande pour la gestion et mise à disposition d'une plateforme d'hébergement des environnements dédiés virtuels d'Inserm Transfert ainsi que des prestations complémentaires. Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commande pour la gestion et mise à disposition d'une plateforme d'hébergement des environnements dédiés virtuels d'Inserm Transfert ainsi que des prestations complémentaires. Voir la passation de marché »