Passation de marchés: cté communes pays de troncais

Un marché public archivé

cté communes pays de troncais a toujours été un acheteur de services financiers et d'assurance, services d'assurance et services de retraite et services d'assurance.

Récents marchés passés par cté communes pays de troncais

2023-07-11   le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes du... (cté communes pays de troncais)
la consultation est effectuée sous forme d'un marché d'appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique issu de l'ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative et du décret no 2018-1075 du 03 décembre 2018 portant partie réglementaire Voir la passation de marché »