Passation de marchés: Conseil général de Saône-et-Loire
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2022-06-22fourniture de ressources numériques pour les besoins de la Bibliothèque de Saône-Et-Loire (Conseil général de Saône-et-Loire)
fourniture de ressources numériques pour les besoins de la Bibliothèque de Saône-Et-Loire. La procédure se déroulera en deux temps détaillés ci-dessous : 1- dans un premier temps il s'agira de remettre une candidature. Cette phase est appelée " phase candidatures ". 2- dans un second temps, à l'issue de la phase d'examen des candidatures, les candidats admis participeront à la remise des offres. Cette phase est appelée " phase offres ". Conformément aux articles R.2162-2 et R2162-4-2° du Code de la …
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2022-06-09acquisition de véhicules fourgonnette électriques - 2 et 5 places (Conseil général de Saône-et-Loire)
acquisition de véhicules fourgonnette électriques - 2 et 5 places. Le délai de livraison des véhicules est fixé par le candidat dans le mémoire technique correspondant à chaque catégorie de véhicule. Le délai de livraison court à compter de la notification du marché. A titre indicatif, les matériels à fournir sont : - véhicule fourgonnette VP 5 places électriques - quantité : 7. - Véhicule fourgonnette VU 2 places électriques - quantité : 1
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2022-04-21acquisition de matériels de nettoyage pour les services et collèges publics du Département de Saône-Et-Loire (Conseil général de Saône-et-Loire)
acquisition de matériels de nettoyage pour les services et collèges publics du Département de Saône-Et-Loire. La consultation est décomposée en 2 lots. Les prestations donnent lieu à des contrats passés par accords-cadres mono-attributaires sans minimum et avec maximum, en application de l'article R.2162-4 2° du Code de la Commande publique. Les montants annuels maximum des prestations sont les suivants : Lot no 1 - aspirateurs et balayeuses : 100 000,00 euro(s) et lot no 2 : Monobrosses et autolaveuses …
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2022-04-15création d'une Maison locale de l'autonomie (Mla) à PARAY-LE-MONIAL - lots no 2, 3, 9 et 11 (Conseil général de Saône-et-Loire)
création d'une Maison locale de l'autonomie (Mla) à PARAY-LE-MONIAL. Les prestations principales sont : construction de la nouvelle Maison Locale de l'autonomie à Paray le Monial (Zac des charmes), avec création d'un bâtiment d'accueil en R+1 de 985m2 de surface de plancher et aménagement paysager de la parcelle sur 4272 m2. Il s'agit d'une construction neuve à fortes ambitions environnementales (Performance énergétique, confort thermique et Eco matériaux). Les prestations seront exécutées dans le délai …
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2022-03-22désamiantage et déconstruction dans l'immeuble des Epinoches à MACON (Conseil général de Saône-et-Loire)
désamiantage et déconstruction dans l'immeuble des Epinoches à MACON. Les prestations principales sont : le désamiantage et la déconstruction dans l'immeuble des Epinoches à MACON. Les prestations seront exécutées dans le délai global de 3 mois (dont 1 mois de préparation avec établissement du plan de retrait) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage
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2022-03-11fourniture de produits d'assainissement en PVC et PEHD (Conseil général de Saône-et-Loire)
fourniture de produits d'assainissement en PVC et PEHD. Le contrat est décomposé en 5 lots. L'Acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum par lots, dont les montants maximum annuels sont les suivants : Lot 1 - service territorial d'aménagement d'autun-le Creusot : : 25000 euro(s) HT Lot 2 - service territorial d'aménagement du Charolais-Brionnais :25000 euro(s) HT Lot 3 - service territorial d'aménagement du Chalonnais Montant …
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2022-03-08travaux d'aménagement paysager - lot no 2 STA du Charolais-Brionnais (Conseil général de Saône-et-Loire)
travaux d'aménagement paysager - lot no 2 STA du Charolais-Brionnais. L'Acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre sans minimum et avec un maximum annuel de 60 000,00 euros HT, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique. A titre indicatif pour 1 an, le montant prévisionnel est de 32 000,00 euro(s) (H.T.). Les lots 1, 3, 4 et 5 ont déjà été attribués lors d'une précédente consultation. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents …
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2022-03-04laverie dans plusieurs établissements scolaires (Conseil général de Saône-et-Loire)
fourniture, livraison et installation de laverie (machine à casier à avancement automatique) aux collèges : Le Vallon à Autun - pergaud à Couches - robert Doisneau à Chalon/Saône - pasteur à Saint-Rémy. Le marché débute à compter de sa notification, les laveries devant être livrées et installées au plus tard le 25 août 2022
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2022-03-03désamiantage de locaux au collège "En Fleurette" à SAINT-GENGOUX-LE-NATIONAL (Conseil général de Saône-et-Loire)
désamiantage de locaux au collège "En Fleurette" à SAINT-GENGOUX-LE-NATIONAL. Les prestations principales sont : désamiantage avec démolition de carrelage et de revêtement en dalle dans cages d'escalier et dans un logement. Les prestations seront exécutées dans le délai global de 3 mois (dont 1,5 mois de préparation avec établissement du plan de retrait) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 mai 2022
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2022-02-11fourniture et livraison de pièces pour matériels d'accoroutage (Conseil général de Saône-et-Loire)
fourniture et livraison de pièces pour matériels d'accoroutage. La consultation, répartie en 2 lots, donnera lieu à des marchés passés par accord-cadre à bons de commande en application de l'article R.2162-2 alinéa 2 et R.2162-4-2° du Code de la commande publique, sans minimum et avec les montants maximums définis ci-après : - lot no 1 : Fourniture et livraison de pièces détachées : 220 000,00 euro(s) HT maximum sur la durée du contrat ; Lot no 2 : Fourniture et livraison de pièces d'usure : 100 000,00 …
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2022-02-04auscultation des chaussées des routes départementales de niveau 1 et 2 (Conseil général de Saône-et-Loire)
auscultation des chaussées des routes départementales de niveau 1 et 2. L'Accord-Cadre est passé pour une période de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans. L'Acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT par an
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2022-01-26fourniture de données météoroutières (Conseil général de Saône-et-Loire)
fourniture de données météoroutières. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT par an, en application des articles R.2162-2 alinéa 2 et R.2162-4 2° du Code de la Commande publique. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période allant du 1er juin 2022, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure au 31 mai 2022. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de …
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2022-01-25travaux de grave émulsion sur les routes départementales - année 2022 (Conseil général de Saône-et-Loire)
travaux de grave émulsion sur les routes départementales - année 2022. Les prestations seront exécutées entre le 1er juin et le 31 août 2022 inclus (hors période de préparation). Le marché fait l'objet de deux lots géographiques : Lot no1 : Services territoriaux d'aménagement d'autun/le Creusot, du Charolais-Brionnais et du Mâconnais Lot no2 : Services territoriaux d'aménagement du Chalonnais et du Louhannais. A titre indicatif, les quantités principales sont : - lot no1 : *Fourniture et mise en oeuvre …
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2022-01-21restructuration de la demi-pension au collège " Schuman " à MACON (Conseil général de Saône-et-Loire)
restructuration de la demi-pension au collège " Schuman " à MACON. Les travaux comprennent la restructuration intérieure complète du bâtiment, les aménagements en pied de façades et l'accès livraison. Les locaux sont composés d'une cuisine avec préparations, chambres froides, réserves et local poubelles, d'un vestiaires avec bureau, salle de repos et WC, d'un foyer, d'un réfectoire élèves / enseignants et d'un factotum avec vestiaire. Les prestations seront exécutées dans le délai global de 14 mois (dont …
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2022-01-17création d'une Maison locale de l'autonomie (Mla) à PARAY-LE-MONIAL (Conseil général de Saône-et-Loire)
création d'une Maison locale de l'autonomie (Mla) à PARAY-LE-MONIAL. Les prestations principales sont : construction de la nouvelle Maison Locale de l'autonomie à Paray le Monial (Zac des charmes), avec création d'un bâtiment d'accueil en R+1 de 985m2 de surface de plancher et aménagement paysager de la parcelle sur 4272 m2. Il s'agit d'une construction neuve à fortes ambitions environnementales (Performance énergétique, confort thermique et Eco matériaux). Les prestations seront exécutées dans le délai …
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2021-12-01signalisation horizontale sur les routes départementales : lots 3, 4 et 5 (Conseil général de Saône-et-Loire)
signalisation horizontale sur les routes départementales Lot no 3 : Service Territorial d'aménagement du Chalonnais ; Lot no 4 : Service Territorial d'aménagement du Louhannais ; Lot no 5 : Service Territorial d'aménagement du Mâconnais L'Acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et dont les montants maximum annuels sont les suivants : - lot no 3 : Service Territorial d'aménagement du Chalonnais : 500 000 euro(s) HT ; - lot no 4 : Service Territorial …
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2021-11-15travaux d'assainissement sur les routes départementales Années 2022 / 2025 (Conseil général de Saône-et-Loire)
travaux d'assainissement sur les routes départementales Années 2022 / 2025. Les travaux comprennent principalement : - les travaux préparatoires ; - les terrassements ; - la réalisation des tranchées, - la pose des canalisations, - la réalisation des ouvrages annexes (regards, avaloirs, têtes, branchements divers), - la réfection des fouilles. L'Acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 300 000 euros HT par an pour chacun …
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2021-11-09achat de documents prestations de service bibliographique pour la Direction des Réseaux de la Lecture Publique (Conseil général de Saône-et-Loire)
achat de documents prestations de service bibliographique pour la Direction des Réseaux de la Lecture Publique. L'Acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique et dont les montants indicatifs annuels HT sont de : - lot no 1 : 29 000,00 euro(s) - lot no 2 : 42 000,00 euro(s) - lot no 3 : 43 000,00 euro(ss)- lot no 4 : 18 500,00 euro(s) - lot no 5 : 13 000,00 euro(s) - lot no 6 : …
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2021-11-09travaux d'entretien des chaussées des routes départementales - années 2022 / 2025 (Conseil général de Saône-et-Loire)
travaux d'entretien des chaussées des routes départementales - années 2022 / 2025. L'Acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et dont les montants maximum annuels sont les suivants : - lot 1 : Service Territorial d'aménagement d'autun / Le Creusot : 1 500 000 euro(s) HT ; - lot no 2 : Service Territorial d'aménagement du Charolais-Brionnais : 1 800 000 euro(s) HT ; - lot no 3 : Service Territorial d'aménagement du Chalonnais : 1 600 000 euro(s) HT ; …
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2021-11-08fourniture et livraison de Gasoil Non Routier (Gnr) en vrac (Conseil général de Saône-et-Loire)
fourniture et livraison de Gasoil Non Routier (Gnr) en vrac. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum, et dans la limite d'un montant maximum de 1 700 000 euro(s) HT sur la durée du contrat, en application des articles R.2162-2 alinéa 2 et R.2162-4 2° du Code de la Commande publique. Le contrat est passé pour une période de 4 ans à compter de sa notification
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2021-10-14fourniture de panneaux de signalisation de police - années 2022 / 2025 (Conseil général de Saône-et-Loire)
fourniture de panneaux de signalisation de police - années 2022 / 2025. L'Acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et dont les montants maximum annuels sont les suivants : - lot 1 : Panneaux de signalisation permanente et temporaire : 250 000 euro(s) HT ; - lot no 2 : Balises plastiques : 120 000 euro(s) (H.T.). Les marchés passés par accord-cadre à bons de commande sont conclus pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2022. …
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2021-10-14réalisation d'enduits superficiels sur les routes départementales - années 2022 / 2023 (Conseil général de Saône-et-Loire)
réalisation d'enduits superficiels sur les routes départementales - années 2022 / 2023. L'Acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et dont les montants maximum annuels sont les suivants : - lot 1 : Service Territorial d'aménagement d'autun / Le Creusot : 800 000 euro(s) HT ; - lot no 2 : Service Territorial d'aménagement du Charolais-Brionnais : 900 000 euro(s) HT ; - lot no 3 : Service Territorial d'aménagement du Chalonnais : 850 000 euro(s) HT ; - …
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2021-09-29modernisation des modes de paiement : carte prépayée et chèques d'accompagnement personnalisés (Conseil général de Saône-et-Loire)
modernisation des modes de paiement : carte prépayée et chèques d'accompagnement personnalisés. L'Acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et dans la limite des quantités et montants maximums estimatifs annuels indiqués ci-après, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique : lot no 1 Emission et livraison de cartes prépayées : quantité maximum indicative annuelle de 11 000 cartes pour un montant estimatif annuel de 2 …
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2021-09-06distribution du magazine du Département de Saône-Et-Loire (Conseil général de Saône-et-Loire)
distribution du magazine du Département de Saône-Et-Loire. L'Acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT par an , en application de l'article R.2162-4 2° du Code de la Commande publique. A titre indicatif, il est prévu la distribution de 292 000 exemplaires du magazine 4 à 6 fois par an. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:La Poste SAMediapost SAS
2021-08-24fourniture d'enrobé à froid pour l'entretien des routes départementales - années 2022/2025 (Conseil général de Saône-et-Loire)
fourniture d'enrobé à froid pour l'entretien des routes départementales - années 2022/2025. L'Acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum, dont les montants indicatifs annuels sont les suivants :- lot 1 : Service Territorial d'aménagement d'autun / Le Creusot : 20 000 euro(s) HT ;- lot no 2 : Service Territorial d'aménagement du Charolais-Brionnais + centre d'exploitation de Matour : 100 000 euro(s) HT ;- lot no 3 : Service Territorial …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Colas France
2021-08-12fourniture d'émulsion pour l'entretien des routes départementales - 2022 / 2024 (Conseil général de Saône-et-Loire)
fourniture d'émulsion pour l'entretien des routes départementales - 2022 / 2024. La consultation donnera lieu à des accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique et dont les montants indicatifs annuels sont : - lot no 1 : Service Territorial d'aménagement d'autun/le Creusot : 25 000 euro(s) HT, - lot no 2 : Service Territorial d'aménagement du Charolais-Brionnais : 20 000 euro(s) HT, - lot no 3 : Service Territorial …
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2021-08-05achat de fournitures et de petits matériels de bureau (Conseil général de Saône-et-Loire)
achat de fournitures et de petits matériels de bureau. L'Accord-Cadre est passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif annuel estimé à 80 000,00 euro(s) (H.T.).
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2021-07-08Fourniture et livraison de masques grand public tissu lavable pour le département de Saône-et-Loire (usage non... (Conseil général de Saône-et-Loire)
Fourniture et livraison de masques grand public tissu lavable pour le département de Saône-et-Loire (usage non sanitaire) — lots n 4 et 5. Les accords-cadres sont passés pour une période d'un an à compter de la date de leur notification. Ils sont reconductibles de manière tacite, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. La consultation aboutira à des accords-cadres multi-attributaires à marchés subséquents sans minimum ni maximum en application des articles R. 2162-4 à …
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2021-06-17Émission et livraison des titres restaurant pour le personnel du département de Saône-et-Loire (Conseil général de Saône-et-Loire)
Emission et livraison des titres restaurant pour le personnel du département de Saône-et-Loire. L'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article R.2162-4 du code de la commande publique. Pour information, en 2020, le nombre de chèques émis pour le millésime était au nombre de 264 423 pour un montant de 1 718 689,50 EUR. Le futur contrat portera, à titre indicatif, sur des quantités annuelles similaires. Le marché est …
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2021-06-02Création d'une vêture et construction d'un préau au collège «Pierre Vaux» de Pierre-de-Bresse (Conseil général de Saône-et-Loire)
Création d'une vêture et construction d'un préau au collège «Pierre Vaux» de Pierre-de-Bresse. Les prestations seront exécutées dans le délai global de dix mois (dont deux mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1.9.2021. Les prestations principales sont les suivantes:
— désamiantage des façades et pose d'une isolation thermique extérieure;
— changement des menuiseries extérieures;
— installation …
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2021-06-02Travaux d'aménagement paysager (Conseil général de Saône-et-Loire)
Travaux d'aménagement paysager. L'acquisition des prestations sera effectuée par des accords-cadres mono-attributaires sans minimum ni maximum, en application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. Les contrats seront exécutés en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. À titre indicatif, les montants estimatifs indicatifs sur un an sont:
— lot nº 1: service territorial d'aménagement d'Autun/le Creusot — 30 000 EUR HT,
— lot nº 2: …
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2021-05-28Acquisition et maintenance de photocopieurs pour les services et les collèges du département (Conseil général de Saône-et-Loire)
Acquisition et maintenance de photocopieurs pour les services et les collèges du département. Les prestations attendues dans le cadre du présent accord-cadre sont l'acquisition, la livraison, la mise en service, la maintenance, la fourniture de consommables et la formation des utilisateurs des photocopieurs des services et des collèges du département. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est passé pour une période d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible de manière tacite …
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2021-05-27Réfection de la cour d'honneur, des portails et mise en accessibilité au château de Pierre-de-Bresse (Conseil général de Saône-et-Loire)
Réfection de la cour d'honneur, des portails et mise en accessibilité au château de Pierre-de-Bresse. À titre indicatif, les principales prestations sont:
— restauration de la grille d'honneur et des portails, classés monuments historiques;
— réfection de la cour d'honneur et des réseaux de chauffage;
— création d'un ascenseur dans le château et mise en accessibilité partielle;
— regroupement des bureaux dans le bâtiment commun nord, mise aux normes des armoires électriques.
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2021-04-27Réalisation de plans pour les collèges publics et les bâtiments départementaux (Conseil général de Saône-et-Loire)
Réalisation de plans pour les collèges publics et les bâtiments départementaux. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, avec un montant indicatif estimé à de 200 000,00 EUR HT sur la durée du contrat. Le marché est conclu pour une période de quatre ans à compter de sa date de notification.
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2021-04-27Construction d'un réseau de télécommunications de fibre optique FTTH dans le département de Saône-et-Loire (Conseil général de Saône-et-Loire)
Construction d'un réseau de télécommunications de fibre optique FTTH dans le département de Saône-et-Loire. L'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. À titre indicatif, l'estimation, en nombre de prises pour chaque lot, est la suivante:
— lot 1: 4 800 à 7 000 prises,
— lot 2: 5 200 à 8 000 prises,
— lot 3: 3 300 à 5 000 prises,
— lot 4: 2 700 à 4 000 prises.
Le marché …
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