2021-09-14souscription de contrats d'assurances d'une collectivité territoriale (Commune de Saint Maximin)
les prestataires attributaires interviendront dans les conditions fixées dans le Code de la Commande Publique et les pièces contractuelles du marché listées et priorisées dans le contrat valant acte d'engagement et Ccap qui leur sera notifié.Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles (Pse) définies dans les conditions générales et/ou particulières. Les candidats doivent impérativement y répondre.L'opération est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Gras SavoyeSMACL