2019-09-18Fourniture de produits horticoles et de pépinières (Commune de Rueil-Malmaison)
Le présent contrat a pour objet la fourniture de végétaux, de produits horticoles et de pépinières pour la Commune de Rueil-Malmaison. Il s'agit d'un contrat de fournitures, passé en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Le Cahier des clauses administratives générales de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de Fournitures courantes et services (CCAG/FCS) issu de l'arrêté du 19.1.2009 (JO du 19.3.2009). Les prestations …
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2018-12-18Fourniture de changes complets standards et écologiques (Commune de Rueil-Malmaison)
Le contrat a pour objet la fourniture de changes pour les crèches, la halte jeux et le jardin d'enfants de la commune de Rueil-Malmaison. Il s'agit d'un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offre ouvert en application des articles 42 1 a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et 25-i-1 du décret nº 2016-360.
Le Cahier des clauses administratives générales (CCAG) de référence est le CCAG applicables aux marchés publics de Fournitures courantes et de services (FCS) issu de …
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2017-03-24Entretien et maintenance des fontaines (Commune de Rueil-Malmaison)
Entretien et maintenance des fontaines (entretien préventif et curatif, mise en hivernage, remise en service, dépannage, etc.), la réalisation de petits travaux courants ainsi que certains travaux de grosses réparations et de rénovation pour remise en état (par exemple suite à des actes de vandalisme ou sinistres).
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2016-07-19Marché public global de performance relatif à la construction du complexe sportif de l'éco-quartier l'Arsenal (Commune de Rueil-Malmaison)
Conception, réalisation, exploitation et maintenance du nouvel équipement sportif de la ZAC de l'écoquartier de l'arsenal comportant une piscine, un gymnase, un plateau sportif en toiture et un parking souterrain. Le projet fait l'objet d'une certification NF HQE(TM) Équipements Sportifs — neuf avec un niveau de performance Exceptionnel suivant les deux référentiels adaptés Piscines et Salles Multisports. Cette ambition environnementale forte implique une réponse architecturale et technique très …
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2016-05-09Location, installation, maintenance et exploitation d'une patinoire temporaire découverte (Commune de Rueil-Malmaison)
Il s'agit d'un accord-cadre est un accord-cadre de fournitures qui s'exécutera par bons de commande. Le cahier des clauses administratives générales (Ccag) de référence est celui applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (FCS issu de l'arrêté du 19/01/2009). L'Accord-Cadre est traité à prix forfaitaires et unitaires. Il ne comporte pas de minimum, le montant maximum est strictement inférieur à 500 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre.
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