2014-11-17Transports d'enfants le mercredi à l'heure de sortie des classes depuis les écoles vers les centres de loisirs à... (CIAS – Sicoval)
Transports d'enfants le mercredi à l'heure de sortie des classes depuis les écoles vers les centres de loisirs à l'intérieur du territoire du Sicoval.
Marché à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics avec minimum et sans maximum.
Le seuil minimum de commande est le suivant: 10 000 EUR HT.
Le montant annuel estimé est le suivant: 55 000 EUR HT.
Le marché est conclu pour une période initiale débutant à la notification du marché et se terminant le 31.8.2015.
Le marché peut …
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2014-04-22Transports d'enfants et de jeunes pour les activités organisées par le CIAS du Sicoval (CIAS – Sicoval)
Transports d'enfants et de jeunes pour les activités organisées par le CIAS du Sicoval.
Marché à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics avec minimum et sans maximum.
Les seuils minimum de commande sont les suivants :
- lot n° 1 : 20 000 EUR HT.
- lot n° 2 : 10 000 EUR HT.
- lot n° 3 : 5 000 EUR HT.
Les montants annuels sont estimés comme suit :
- lot n° 1 : 30 000 EUR HT.
- lot n° 2 : 20 000 EUR HT.
- lot n° 3 : 15 000 EUR HT.
Chaque marché est conclu pour une période …
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