Passation de marchés: Centre de gestion de la FPT - 90

5 marchés publics archivés

Centre de gestion de la FPT - 90 a toujours été un acheteur de services financiers et d'assurance, services d'assurance et services de retraite et services d'assurance.

Récents marchés passés par Centre de gestion de la FPT - 90

2022-10-06   assurance couvrant la prise en charge des conséquences financières des congés accordés à un agent public au titre de... (Centre de gestion de la FPT - 90)
le Centre de Gestion de la Fonction Territoriale du Territoire de Belfort, représenté par son Président, procède à une consultation en vue de déployer un contrat d'assurance groupe ouvert, à adhésion facultative, garantissant les risques financiers induits par les conséquences financières des congés accordés à un agent public au titre de l'évolution et de la reconversion professionnelle et tout particulièrement s'agissant de la Période de Préparation au Reclassement (P.P.R) définies par l'article L826-2 … Voir la passation de marché »
2022-07-22   assurance statutaire (Centre de gestion de la FPT - 90)
contrat groupe d'assurances collectives pour la couverture des risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités et établissements du Territoire de Belfort Voir la passation de marché »
2012-08-24   Assurances des risques statutaires (Centre de gestion de la FPT - 90)
Contrat groupe d'assurances collectives pour la couverture des risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels affiliés ou non à la CNRACL. Des collectivités ou établissements du Territoire de Belfort en application de l'art. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sofcap-sofcah
2012-08-17   Médecine professionnelle et préventive-programme 2013/2015 (Centre de gestion de la FPT - 90)
Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Département du territoire de Belfort, représenté par son président, procède à une consultation en vue de fournir des prestations de médecine professionnelle et préventive pour l'ensemble des age. Voir la passation de marché »