2017-09-19Fourniture et livraison de titres restaurants pour les agents Loire Semène (CC Loire Semène)
Fourniture et livraison de titres restaurants pour les agents Loire Semène. Procédure formalisée en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 suite à l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 — accord-cadre à bons de commande passé selon les articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 suite à l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.
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