Services d'assurances accidents et maladie
Commune de La Londe-les-Maures
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Assurance risques statutaires. risque statutaires des agents stagiaires et titulaires affiliés à la CNRACL.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2009-07-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-07-28 | Avis de marché |
| 2009-12-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2009-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Texte intégral:
fr825 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de La Londe-les-Maures
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.lalonde.marco-web.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-07-31 📅
Date de réception: 2009-07-28 📅
Date d'envoi: 2009-07-28 📅
Date limite de soumission: 2009-09-30 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 212703-2009
Numéro JO-S: 145/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Source: OJS 2009/S 145-212703 (2009-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Texte intégral:
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Assurance risques statutaires. risque statutaires des agents stagiaires et titulaires affiliés à la CNRACL.
Lieu d'exécution
fr825 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de La Londe-les-Maures
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.lalonde.marco-web.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-07-31 📅
Date de réception: 2009-07-28 📅
Date d'envoi: 2009-07-28 📅
Date limite de soumission: 2009-09-30 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 212703-2009
Numéro JO-S: 145/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Source: OJS 2009/S 145-212703 (2009-07-28)
Avis d'attribution de marché (2009-12-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2009-12-09 📅
Date de réception: 2009-12-04 📅
Date d'envoi: 2009-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 339076-2009
Numéro JO-S: 237/2009
Se réfère à l'avis: 212703-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: SMACL, 141 avenue Salavador Allende, F-79031 Niort.
Source: OJS 2009/S 237-339076 (2009-12-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2009-12-09 📅
Date de réception: 2009-12-04 📅
Date d'envoi: 2009-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 339076-2009
Numéro JO-S: 237/2009
Se réfère à l'avis: 212703-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: SMACL, 141 avenue Salavador Allende, F-79031 Niort.
Source: OJS 2009/S 237-339076 (2009-12-04)
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