Services d'assurances accidents et maladie
Moulins Habitat
Marché de prestations d'assurance du personnel de Moulins-habitat. Lot n° 1-1 personnel statut FPT affilié à la Cnracl (loi 8453 du 26.1.1984). Lot n° 1-2 personnel et prévoyance statut OPH. Lot n° 2 mutuelle santé tout personnel statut FPT et OPH. Lot n° 1-1 personnel statut FPT affilié à la Cnracl (loi 8453 du 26.1.1984). Lot n° 1-2 personnel et prévoyance statut OPH. Lot n° 2 mutuelle santé tout personnel statut FPT et OPH.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2010-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2010-09-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2010-09-21 | Avis de marché |
| 2010-09-27 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2010-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Texte intégral:
“Marché de prestations d'assurance du personnel de Moulins-habitat. Lot n° 1-1 personnel statut FPT affilié à la Cnracl (loi 8453 du 26.1.1984). Lot n° 1-2...”
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Lieu d'exécution
fr721 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Activité principale: Autre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Moulins Habitat
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.moulinshabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-09-23 📅
Date d'envoi: 2010-09-21 📅
Date limite de soumission: 2010-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 282710-2010
Numéro JO-S: 185/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Source: OJS 2010/S 185-282710 (2010-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Texte intégral:
“Marché de prestations d'assurance du personnel de Moulins-habitat. Lot n° 1-1 personnel statut FPT affilié à la Cnracl (loi 8453 du 26.1.1984). Lot n° 1-2...”
Lieu d'exécution
fr721 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Activité principale: Autre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Moulins Habitat
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.moulinshabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-09-23 📅
Date d'envoi: 2010-09-21 📅
Date limite de soumission: 2010-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 282710-2010
Numéro JO-S: 185/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Source: OJS 2010/S 185-282710 (2010-09-21)
Informations complémentaires (2010-09-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date de publication: 2010-09-30 📅
Date d'envoi: 2010-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 289533-2010
Numéro JO-S: 190/2010
Se réfère à l'avis: 282710-2010
Source: OJS 2010/S 190-289533 (2010-09-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date de publication: 2010-09-30 📅
Date d'envoi: 2010-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 289533-2010
Numéro JO-S: 190/2010
Se réfère à l'avis: 282710-2010
Source: OJS 2010/S 190-289533 (2010-09-27)
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