Services d'assurance de véhicules à moteur
CH de la région d'Annecy
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du centre hospitalier de la région d'Annecy. Souscription de différents contrats d'assurance au profit du centre hospitalier de la région d'Annecy.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2009-09-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-09-01 | Avis de marché |
| 2010-03-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2009-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de véhicules à moteur
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du centre hospitalier de la...”
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Lieu d'exécution
fr718 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Activité principale: Santé
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de la région d'Annecy
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://gcs-rhone-alpes.forsup.net 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-09-03 📅
Date de réception: 2009-09-01 📅
Date d'envoi: 2009-09-01 📅
Date limite de soumission: 2009-10-26 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 244243-2009
Numéro JO-S: 169/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Source: OJS 2009/S 169-244243 (2009-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de véhicules à moteur
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du centre hospitalier de la...”
Lieu d'exécution
fr718 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Activité principale: Santé
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de la région d'Annecy
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://gcs-rhone-alpes.forsup.net 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-09-03 📅
Date de réception: 2009-09-01 📅
Date d'envoi: 2009-09-01 📅
Date limite de soumission: 2009-10-26 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 244243-2009
Numéro JO-S: 169/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Source: OJS 2009/S 169-244243 (2009-09-01)
Avis d'attribution de marché (2010-03-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Référence
Dates
Date de publication: 2010-03-16 📅
Date d'envoi: 2010-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 76538-2010
Numéro JO-S: 52/2010
Se réfère à l'avis: 244243-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE SMACL141 avenue Salvador Allende Cedex 979031 NiortFRANCE
Source: OJS 2010/S 052-076538 (2010-03-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Référence
Dates
Date de publication: 2010-03-16 📅
Date d'envoi: 2010-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 76538-2010
Numéro JO-S: 52/2010
Se réfère à l'avis: 244243-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE SMACL141 avenue Salvador Allende Cedex 979031 NiortFRANCE
Source: OJS 2010/S 052-076538 (2010-03-11)
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