l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs correspondent aux maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation de prestations de géomètre-topographe et de détecteurs de réseaux souterrains
2023-Fcs-Acp-0268”
Produits/services: Services topographiques📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs correspondent aux maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus d'un lot, compte tenu du caractère simultané des prestations à réaliser à la fois sur un même marché...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus d'un lot, compte tenu du caractère simultané des prestations à réaliser à la fois sur un même marché (commandes concomitantes) et sur les différents lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grenoble-Alpes Métropole 38100 - grenoble
Description du marché:
“fontaine, Fontanil-Cornillon, Mont-Saint-Martin, Noyarey, Proveysieux, Quaix-En-Chartreuse, Saint-Egrève, Saint-Martin-Le-Vinoux, Sassenage,...”
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-28 📅
Date de fin: 2024-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée mentionnée dans cet avis correspond à la durée de la période initiale des lots 2 et 4 uniquement. Pour les lots 1 et 3 : la période initiale débute...”
Description des renouvellements
la durée mentionnée dans cet avis correspond à la durée de la période initiale des lots 2 et 4 uniquement. Pour les lots 1 et 3 : la période initiale débute à compter de la notification jusqu'au 30/09/2024.Pour tous les lots : L'Accord-Cadre peut être reconduit trois fois un an jusqu'à son terme prévu au 30/09/2027
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“corenc, Domène, La Tronche, Meylan, Murianette, Le Sappey-En-Chartreuse, Saint-Martin-D'Hères, Sarcenas, Venon, Gières” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“bresson, Brié-Et-Angonnes, Eybens, Grenoble, Herbeys, Poisat, Echirolles, Claix, Pont De Claix” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Grand Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“champ-Sur-Drac, Champagnier, Jarrie, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Montchaboud, Notre-Dame-De-Commiers, Notre-Dame-De-Mésage, Saint-Barthélémy-De-Séchilienne,...”
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratpour tous les lots :Certificats de qualifications professionnelles pour le géo référencement et pour la géo détection des réseaux conformément à l'arrêté du 19 février 2013
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte pour tous les lots des conditions d'exécution à caractère social (clause d'insertion professionnelle) détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-08
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-08
15:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): grenoble-alpes Métropole
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;- en qualité de membres de plusieurs groupements
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 127-402614 (2023-06-30)
Avis d'attribution de marché (2023-12-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grenoble-Alpes Métropole 38100 Grenoble
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 127-402614
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-1069
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: secteur Nord-Ouest
Date de conclusion du contrat: 2023-12-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: cemap-Geometres Experts
Adresse postale: 36 Rue De Pacalaire
Commune postale: Seyssinet Pariset
Code postal: 38170
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-1070
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: secteur Nord-Est
Nom et adresse du contractant
Nom: geoprocess
Adresse postale: 45 Rue Du Val Vert - seynod
Commune postale: Annecy
Code postal: 74600
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-1071
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: secteur Sud
Nom et adresse du contractant
Nom: setis
Adresse postale: 20 Rue Paul Helbronner
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 5 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: localisation avec fouille par technique de terrassement
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-1072
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: secteur Grand Sud
Nom et adresse du contractant
Nom: geofit Expert
Adresse postale: 13 Rue D Helios
Commune postale: L'Union
Code postal: 31240
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
“le montant mentionné dans le présent avis correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur la durée totale (période initiale et reconductions) de...”
le montant mentionné dans le présent avis correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur la durée totale (période initiale et reconductions) de l'accord-cadre.L'attributaire du lot 1 est le groupement d'entreprises dont le mandataire est Cemap et composé du co-traitantat Dec.L'Attributaire du lot 3 est le groupement d'entreprises dont le mandataire est Setis et composé du co-traitantidrs.La date d'attribution mentionnée dans le présent avis correspond à la datede notification du marché conformément à l'article R2182-4 du code de lacommande publique
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Source: OJS 2023/S 237-743883 (2023-12-04)