Le SYAGE dispose de zonages anciens ayant vocation à être largement mis à jour au regard des multiples enjeux en termes d'environnement et de préservation des milieux mais aussi afin de respecter la reglementation
Avis de marché (2026-04-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'un Zonage des eaux usées et des eaux pluviales du SyAGE-Relance suite à déclaration sans suite du 19 03 2026
Numéro de référence: 26-08
Brève description:
“Le SYAGE dispose de zonages anciens ayant vocation à être largement mis à jour au regard des multiples enjeux en termes d'environnement et de préservation...”
Brève description
Le SYAGE dispose de zonages anciens ayant vocation à être largement mis à jour au regard des multiples enjeux en termes d'environnement et de préservation des milieux mais aussi afin de respecter la reglementation
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le SYAGE dispose de zonages anciens ayant vocation à être largement mis à jour au regard des multiples enjeux en termes d'environnement et de préservation...”
Description du marché
Le SYAGE dispose de zonages anciens ayant vocation à être largement mis à jour au regard des multiples enjeux en termes d'environnement et de préservation des milieux mais aussi afin de respecter la reglementation
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-22 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le Syage se réserve le droit de recourir à un marché de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-18 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): le Syage
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“Procédure lancée suite à une déclaration sans suite du 19/03/2026. Pub antérieure au Joue: 13861-2026 et Boamp n°26-1967 du 09/01/2026 . Ccag-Pi issu de...”
Procédure lancée suite à une déclaration sans suite du 19/03/2026. Pub antérieure au Joue: 13861-2026 et Boamp n°26-1967 du 09/01/2026 . Ccag-Pi issu de l'arrêté du 30 mars 2021.
Le marché est traité pour partie à prix global et forfaitaire dont le montant figure à l'acte d'engagement, et pour partie à prix unitaires, exécutée par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de l'apparition des besoins, sur le fondement des articles R2162-2 et -5 et R2162-13 et -14 du code de la commande publique, sans montant minimum mais avec un montant maximum s'élevant à 150 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché.
Les éléments techniques sont décrits dans le Cctp et la Dpgf.
Le marché est financé sur les fonds propres du Syage et peut faire l'objet de subventions Aesn et Conseil départemental du 91. Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement administratif.
Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement sur le portail chorus par le pouvoir adjudicateur conformément à l'article R2192-10 du code de la commande publique.
Le dépassement de ce délai ouvre de plein droit, et sans autre formalité pour le titulaire, le bénéfice d'intérêts moratoires équivalents au taux d'intérêt fixé par la Banque Centrale Européenne augmentés de huit (8) points et du versement d'une indemnité forfaitaire de quarante (40) euros pour frais de recouvrement selon les modalités indiquées aux articles R2192-31 à -36 du code de la commande publique.
Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.
Les candidats ne peuvent présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Il est précisé qu'une note éliminatoire a été fixée dans le Rc. Les offres obtenant une note inférieure à 50% du critère 1 valeur technique seront écartées.
Le règlement de la consultation est complémentaire au présent avis. Prière de s'y reporter pour toute info complémentaire. pour toutes questions relatives à la consultation, le candidat devra saisir le Syage directement sur la plateforme Aws ( www.marches-publics.info) via la fonction "correspondre avec l'acheteur"
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 7C143AC1-0823-5F6F-051A7C002C926BEB
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139205400📞
Fax: 0139205487 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Greffe du Tribunal Administratif de Versailles
56 avenue de Saint Cloud
78011 Versailles Cedex” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 071-248639 (2026-04-09)
Avis de marché (2026-04-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-26 12:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D65EC2F0-D763-8B56-031A24FD288CD82B
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 18/05/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 26/05/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 18/05/2026 à 12h05 au plus tard. Lire 26/05/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“DRLO: Au lieu de 18 mai 2026 à 12h00, lire 26 mai 2026 à 12h00”
Source: OJS 2026/S 078-276141 (2026-04-21)