ce marché est traité pour partie :En marché ordinaire à prix global et forfaitaire tel qu'il figure à l'acte d'engagement. (Estimation : 600 000 euro(s) Ht)En partie à prix unitaire comme un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum pour la durée du marché s'élevant à 150 000 euro(s) (H.T.).Le déroulement des prestations est organisé en 10 phases décrites au Cctp :1 : étude de pluie2 : étude de sols3 : Pré-Diagnostic du système actuel4 : Exploitation des résultats des campagnes de mesures5 : Analyse des résultats des inspections télévisées6 : Construction du modèle7 : Définition des niveaux de services8 : Proposition et priorisation des solutions d'optimisations du réseau d'eaux pluviales9 : Réalisation des Itv10 : Programme pluriannuel d'action
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation d'un schéma directeur du réseau des eaux pluviales du Syage
23psya02”
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“ce marché est traité pour partie :En marché ordinaire à prix global et forfaitaire tel qu'il figure à l'acte d'engagement. (Estimation : 600 000 euro(s)...”
Brève description
ce marché est traité pour partie :En marché ordinaire à prix global et forfaitaire tel qu'il figure à l'acte d'engagement. (Estimation : 600 000 euro(s) Ht)En partie à prix unitaire comme un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum pour la durée du marché s'élevant à 150 000 euro(s) (H.T.).Le déroulement des prestations est organisé en 10 phases décrites au Cctp :1 : étude de pluie2 : étude de sols3 : Pré-Diagnostic du système actuel4 : Exploitation des résultats des campagnes de mesures5 : Analyse des résultats des inspections télévisées6 : Construction du modèle7 : Définition des niveaux de services8 : Proposition et priorisation des solutions d'optimisations du réseau d'eaux pluviales9 : Réalisation des Itv10 : Programme pluriannuel d'action
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseils environnementaux📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“ce marché est traité pour partie :En marché ordinaire à prix global et forfaitaire tel qu'il figure à l'acte d'engagement. (Estimation : 600 000 euro(s)...”
Description du marché
ce marché est traité pour partie :En marché ordinaire à prix global et forfaitaire tel qu'il figure à l'acte d'engagement. (Estimation : 600 000 euro(s) Ht)En partie à prix unitaire comme un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum pour la durée du marché s'élevant à 150 000 euro(s) (H.T.).Le déroulement des prestations est organisé en 10 phases décrites au Cctp :1 : étude de pluie2 : étude de sols3 : Pré-Diagnostic du système actuel4 : Exploitation des résultats des campagnes de mesures5 : Analyse des résultats des inspections télévisées6 : Construction du modèle7 : Définition des niveaux de services8 : Proposition et priorisation des solutions d'optimisations du réseau d'eaux pluviales9 : Réalisation des Itv10 : Programme pluriannuel d'action
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le Syage se réserve le droit de recourir à un marché de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R2122-7 du code de la commande publique”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermentéune déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à 5212-11 du Code du travail. (incluse dans le Dc1)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-30
12:15 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): syage
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Le règlement de la consultation est complémentaire du présent avis. Prière de s'y reporter pour toute info complémentaire ;Pour toute question relative à la consultation, le candidat devra saisir le Syage directement sur la plateforme AWS (www.marches-publics.info) via la fonction "Correspondre avec l'acheteur".La durée prévisionnelle d'exécution du marché est de 24 mois, délais de validation du maître d'ouvrage inclus mais le candidat peut s'engager sur un autre délai à l'acte d'engagement. La mission débute à compter de l'os de démarrage. Chaque phase est déclenchée par OS. Voir CCAP infos complémentaires.Le territoire des compétences assainissement et gestion des eaux pluviales du Syage est composé de 18 communes situées à l'aval du bassin versant de l'yerres, (10 communes en Essonne et 8 communes en Val de Marne) :91 : Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Crosne, Draveil, Epinay-Sous-Sénart, Montgeron, Quincy-Sous-Sénart, Varennes-Jarcy, Vigneux sur Seine, Yerres ;94 : Mandres les Roses, Marolles en Brie, Périgny sur Yerres, Santeny, Valenton, Villecresnes, Villeneuve-Le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges.Le réseau d'eau pluviale du Syage permet de faire transiter les eaux pluviales de l'ensemble du bassin de collecte rive droite de Seine et rive gauche de Seine et de les rejeter directement en Seine ou dans l'yerres. Il est composé de plus de 600 km répartis sur deux départements du territoire aval du Syage.Le marché est financé sur les fonds propres du Syage (Budget M49 ) et par des subventions de l'aesn ainsi que le Conseil Départemental de l'essonne.Paiement par virement administratif. Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur conformément à l'article R2192-10 du code de la commande publique.Une avance peut être versée au titulaire dans les conditions prévues au code de la commande publique, sauf renonciation expresse de sa part dans l'acte d'engagement. Voir informations complémentaires au RC et Ccap.Candidature sous forme de groupement acceptée. Pas de forme imposée mais en cas de groupement conjoint, mandataire solidaire des autres membres du groupement.Les candidats ne peuvent présenter plusieurs offres à un même marché en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,- en qualité de membres de plusieurs groupements
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“greffe du Tribunal Administratif de Versailles56 avenue de Saint Cloud78011 Versailles Cedex”
Source: OJS 2023/S 074-221685 (2023-04-11)
Avis d'attribution de marché (2023-08-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 466 730 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 074-221685
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23-32
Date de conclusion du contrat: 2023-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: gpt conjoint Prolog Ingenierie / Atm
Adresse postale: 69/71 rue du Chevaleret
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 466 730 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 9 900 💰
Source: OJS 2023/S 151-482892 (2023-08-03)