Prestations de services d’études, de diagnostics techniques et fonciers divers dans le cadre des différents projets menés par la Ville d’HAZEBROUCK en 12 lots
MAIRIE D'HAZEBROUCK
Prestations de services d’études, de diagnostics techniques et fonciers divers dans le cadre des différents projets menés par la Ville d’HAZEBROUCK en 12 lots
Date limiteDeadline 2026-09-28
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique › Services d'étude du sol
- • Services divers d'ingénierie › Études techniques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services d’études, de diagnostics techniques et fonciers divers dans le cadre des différents projets menés par la Ville d’HAZEBROUCK en 12 lots
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Études techniques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : Diagnostics
Description du marché: Lot n°1 : Diagnostics
Produits/services supplémentaires: Services d'étude du sol 📦
Site principal ou lieu d'exécution: MAIRIE D'HAZEBROUCK
Adresse postale: Rue André Biébuyck
Code postal: 59190
Ville: Hazebrouck
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics techniques
Description du marché: DIAGNOSTICS TECHNIQUES
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Études pollution des sols et des batiments
Description du marché: ÉTUDES POLLUTION DES SOLS ET DES BATIMENTS
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Études géotechniques batiment
Description du marché: ÉTUDES GÉOTECHNIQUES BATIMENT
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Études géotechniques voirie
Description du marché: ÉTUDES GÉOTECHNIQUES VOIRIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Topographie batiment, voirie, foncier – géolocalisation des réseaux
Description du marché: TOPOGRAPHIE BATIMENT, VOIRIE, FONCIER – GÉOLOCALISATION DES RÉSEAUX
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mission de contrôle technique (ct)
Description du marché: MISSION DE CONTRÔLE TECHNIQUE (CT)
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mission de coordination sécurité et protection de la santé (csps)
Description du marché: MISSION DE COORDINATION SÉCURITÉ ET PROTECTION DE LA SANTÉ (CSPS)
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mission de coordination du système de sécurité incendie
Description du marché: MISSION DE COORDINATION DU SYSTÈME DE SÉCURITÉ INCENDIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mission de diagnostic structurel sur un bâtiment ou un ouvrage d’art
Description du marché: MISSION DE DIAGNOSTIC STRUCTUREL SUR UN BÂTIMENT OU UN OUVRAGE D’ART
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mission de diagnostic produits, équipements, matériaux, déchets issus de la démolition (pemd)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assistance aux démarches d’urbanisme
Description du marché: ASSISTANCE AUX DÉMARCHES D’URBANISME
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-28 23:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-29 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-29 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'hazebrouck
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue André Biébuyck
Code postal: 59190
Commune postale: Hazebrouck
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laura NUTTEN
Courrier électronique: marchespublicsctm@ville-hazebrouck.fr 📧
Téléphone: +33 328434445 📞
URL: https://www.ville-hazebrouck.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire – CS 62039
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 159-572430 (2026-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services d’études, de diagnostics techniques et fonciers divers dans le cadre des différents projets menés par la Ville d’HAZEBROUCK en 12 lots
Numéro de référence:
PPP1O9-106/6262/Marché n°26AC036_DF/LN
Brève description:
Prestations de services d’études, de diagnostics techniques et fonciers divers dans le cadre des différents projets menés par la Ville d’HAZEBROUCK en 12 lots
Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne:
Marché n°26AC036_DF/LN_1
Titre: Lot n°1 : Diagnostics
Description du marché: Lot n°1 : Diagnostics
Produits/services supplémentaires: Services d'étude du sol 📦
Site principal ou lieu d'exécution: MAIRIE D'HAZEBROUCK
Adresse postale: Rue André Biébuyck
Code postal: 59190
Ville: Hazebrouck
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Marché n°26AC036_DF/LN_2
Titre: Diagnostics techniques
Description du marché: DIAGNOSTICS TECHNIQUES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Marché n°26AC036_DF/LN_3
Titre: Études pollution des sols et des batiments
Description du marché: ÉTUDES POLLUTION DES SOLS ET DES BATIMENTS
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Marché n°26AC036_DF/LN_4
Titre: Études géotechniques batiment
Description du marché: ÉTUDES GÉOTECHNIQUES BATIMENT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Marché n°26AC036_DF/LN_5
Titre: Études géotechniques voirie
Description du marché: ÉTUDES GÉOTECHNIQUES VOIRIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Marché n°26AC036_DF/LN_6
Titre: Topographie batiment, voirie, foncier – géolocalisation des réseaux
Description du marché: TOPOGRAPHIE BATIMENT, VOIRIE, FONCIER – GÉOLOCALISATION DES RÉSEAUX
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
Marché n°26AC036_DF/LN_7
Titre: Mission de contrôle technique (ct)
Description du marché: MISSION DE CONTRÔLE TECHNIQUE (CT)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
Marché n°26AC036_DF/LN_8
Titre: Mission de coordination sécurité et protection de la santé (csps)
Description du marché: MISSION DE COORDINATION SÉCURITÉ ET PROTECTION DE LA SANTÉ (CSPS)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
Marché n°26AC036_DF/LN_9
Titre: Mission de coordination du système de sécurité incendie
Description du marché: MISSION DE COORDINATION DU SYSTÈME DE SÉCURITÉ INCENDIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Marché n°26AC036_DF/LN_10
Titre: Mission de diagnostic structurel sur un bâtiment ou un ouvrage d’art
Description du marché: MISSION DE DIAGNOSTIC STRUCTUREL SUR UN BÂTIMENT OU UN OUVRAGE D’ART
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Marché n°26AC036_DF/LN_11
Titre: Mission de diagnostic produits, équipements, matériaux, déchets issus de la démolition (pemd)
Description du marché:
MISSION DE DIAGNOSTIC PRODUITS, ÉQUIPEMENTS, MATÉRIAUX, DÉCHETS ISSUS DE LA DÉMOLITION (PEMD)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Marché n°26AC036_DF/LN_12
Titre: Assistance aux démarches d’urbanisme
Description du marché: ASSISTANCE AUX DÉMARCHES D’URBANISME
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-28 23:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-29 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-29 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'hazebrouck
Numéro d'enregistrement national:
21590295800010
Adresse postale: Rue André Biébuyck
Code postal: 59190
Commune postale: Hazebrouck
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laura NUTTEN
Courrier électronique: marchespublicsctm@ville-hazebrouck.fr 📧
Téléphone: +33 328434445 📞
URL: https://www.ville-hazebrouck.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
175 900 034 00026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire – CS 62039
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 159-572430 (2026-08-17)
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