Prestations de géomètre

Avis de marché (2023-10-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alceane
Numéro d'enregistrement national: 48887534500024
Adresse postale: 444 , avenue du Bois au Coq
Commune postale: Le havre cedex
Code postal: 76081
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232850850 📞
Courrier électronique: servicemarches@alceane.fr 📧
Région: Seine-Maritime 🏙️
URL: http://www.alceane.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.alceane.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Alceane
Adresse postale: 444
Commune postale: Le havre cedex
Code postal: 76081
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232853120 📞
Courrier électronique: servicemarches@alceane.fr 📧
Région: Seine-Maritime 🏙️
URL: http://www.alceane.fr 🌏
Communication
URL de participation: http://www.alceane.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de géomètre 23s021
Produits/services: Services topographiques 📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. les prestations sont réglées par des prix unitaires.”

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 444 76081 - Le Havre Cedex
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. aucune clause de garantie financière prévue. aucune avance prévue. les prix...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-20 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-21 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 80 boulevard de l'Yser
Commune postale: Rouen
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 206-648709 (2023-10-20)