l'Institut Paoli Calmettes recherche des organismes susceptibles de réaliser des audits dans les services/départements de l'ipc selon les normes suivantes :
- iso 9001 : Version 2015
- iSO 15189 : Version 2022
- iSO 20387 : Version 2020
les besoins sont répartis en 4 périmètres subdivisés en 10 lots définis ci-dessous :
- périmètre 1 : Renouvellement de la certification ISO 9001 du Département de la Recherche Clinique et de l'innovation (Drci).
- périmètre 2 : Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 9001 pour le drci.
- périmètre 3 : Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (Dbc).
- périmètre 4 : Réalisation de pré-audit, d'audits de certification et de suivi selon la norme ISO 20387 pour le CRB comprenant un pré-audit, l'audit de certification et les deux audits de suivi.
le descriptif de l'ensemble des lots est prévu dans les documents de la consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations D'Audits de certification, de suivi et de renouvellement de type iso 9001, 15189 ET 20387 POUR L'Institut PAOLI-CALMETTES
20QUAL2023”
Produits/services: Services de conseil en protection et contrôle des risques📦
Produits/services: DA40
📦
Brève description:
“l'Institut Paoli Calmettes recherche des organismes susceptibles de réaliser des audits dans les services/départements de l'ipc selon les normes suivantes...”
Brève description
l'Institut Paoli Calmettes recherche des organismes susceptibles de réaliser des audits dans les services/départements de l'ipc selon les normes suivantes :
- iso 9001 : Version 2015
- iSO 15189 : Version 2022
- iSO 20387 : Version 2020
les besoins sont répartis en 4 périmètres subdivisés en 10 lots définis ci-dessous :
- périmètre 1 : Renouvellement de la certification ISO 9001 du Département de la Recherche Clinique et de l'innovation (Drci).
- périmètre 2 : Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 9001 pour le drci.
- périmètre 3 : Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (Dbc).
- périmètre 4 : Réalisation de pré-audit, d'audits de certification et de suivi selon la norme ISO 20387 pour le CRB comprenant un pré-audit, l'audit de certification et les deux audits de suivi.
le descriptif de l'ensemble des lots est prévu dans les documents de la consultation
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: audits pour le renouvellement de la certification ISO 9001 pour le DRCI
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en protection et contrôle des risques📦
Produits/services supplémentaires: DA40
📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: institut paoli-calmettes
Description du marché:
“les prestations du lot no1 concernent le Renouvellement de la certification ISO 9001 du Département de la Recherche Clinique et de l'innovation (Drci),...”
Description du marché
les prestations du lot no1 concernent le Renouvellement de la certification ISO 9001 du Département de la Recherche Clinique et de l'innovation (Drci), comprenant un audit de certification et deux audits de suivi
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations complémentaires:
“le détail des critères d'attribution est énoncé dans le Règlement de la consultation.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un...”
Informations complémentaires
le détail des critères d'attribution est énoncé dans le Règlement de la consultation.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 24 000 euros HT pour la durée ferme de trois (3) ans.
L'estimatif prévoyant le nombre de jours nécessaires à la réalisation de la prestation d'audit est imposé par la norme
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“audits internes externalisées pour l'ensemble des processus support et métier du DRCI selon la norme ISO 9001” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“les prestations du lot no2 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 9001 pour le DRCI, comprenant :
O L'Ensemble des...”
Description du marché
les prestations du lot no2 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 9001 pour le DRCI, comprenant :
O L'Ensemble des processus support du Système du Management de la Qualité (Smq) du DRCI, dont certains sont institutionnels (RH, achat, infrastructure et environnement de travail, Sih).
O L'Ensemble des processus métier du DRCI (décrits dans les cartographies des processus)
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Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu et s'exécute pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification.
Il est reconductible trois (3) fois de manière...”
Description des renouvellements
le marché est conclu et s'exécute pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification.
Il est reconductible trois (3) fois de manière tacite pour une période d'une (1) année à compter de la date d'anniversaire du marché, soit une durée potentielle maximale de quatre (4) ans, reconductions comprises
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Informations complémentaires:
“le détail des critères d'attribution sont énoncés dans le Règlement de la consultation.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec...”
Informations complémentaires
le détail des critères d'attribution sont énoncés dans le Règlement de la consultation.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement annuel de 8 000 euros (H.T.).
L'Estimatif en quantité est de 1 jour de réalisation pour l'audit des processus du SMQ et 1 jour de réalisation pour l'audit des processus métier
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“audits internes externalisées selon la norme ISO 15189 pour l'ensemble des processus support du SMQ du DBC” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“les prestations du lot no3 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (Dbc)...”
Description du marché
les prestations du lot no3 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (Dbc) en ce qui concerne la conformité de l'ensemble des processus support du smq (rh, achat, infrastructure et environnement de travail, Sih)
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Informations complémentaires:
“le détail des critères d'attribution sont énoncés dans le Règlement de la consultation.
L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec...”
Informations complémentaires
le détail des critères d'attribution sont énoncés dans le Règlement de la consultation.
L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement annuel de 16 000 euros (H.T.).
L'Estimatif prévoyant le nombre de jours nécessaires à la réalisation de la prestation d'audit est de 1 à 2 jours nécessaires à la réalisation d'un audit
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“audits internes externalisées selon la norme ISO 15189 pour le secteur Métrologie du DBC” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“les prestations du lot no4 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (Dbc)...”
Description du marché
les prestations du lot no4 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (Dbc) en ce qui concerne la Métrologie
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le détail des critères d'attribution sont énoncés dans le Règlement de la consultation.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec...”
Informations complémentaires
le détail des critères d'attribution sont énoncés dans le Règlement de la consultation.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement annuel de 8 000 euros (H.T.).
L'Estimatif prévoyant le nombre de jours nécessaires à la réalisation de la prestation d'audit est de 1 jour
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“audits internes externalisées selon la norme ISO 15189 pour le secteur Oncogénétique moléculaire du DBC” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“les prestations du lot no5 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (Dbc)...”
Description du marché
les prestations du lot no5 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (Dbc) en ce qui concerne Oncogénétique moléculaire (Audit technique)
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“audits internes externalisées selon la norme ISO 15189 pour le secteur Hématologie cellulaire du DBC” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“les prestations du lot no6 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (Dbc)...”
Description du marché
les prestations du lot no6 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (Dbc) en ce qui concerne Hématologie cellulaire (Audit technique)
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“audits internes externalisées selon la norme ISO 15189 pour le secteur Thérapie cellulaire du DBC” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“les prestations du lot no7 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (Dbc)...”
Description du marché
les prestations du lot no7 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (Dbc) en ce qui concerne la Thérapie cellulaire (Audit technique)
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“audits internes externalisées selon la norme ISO 15189 pour le secteur Cytogénétique FISH-PCR du DBC” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“les prestations du lot no8 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (Dbc)...”
Description du marché
les prestations du lot no8 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (Dbc) en ce qui concerne la Cytogénétique FISH-PCR (Audit technique)
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“audits internes externalisées selon la norme ISO 15189 pour le secteur Anapath du DBC” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“les prestations du lot no9 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (Dbc)...”
Description du marché
les prestations du lot no9 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (Dbc) en ce qui concerne l'anapathologie (Audit technique)
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pré-Audit, audits de certification et de suivi selon la norme ISO 20387 pour le CRB” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“les prestations du lot no10 concernent la Réalisation de pré-audit, d'audits de certification et de suivi selon la norme ISO 20387 pour le CRB comprenant un...”
Description du marché
les prestations du lot no10 concernent la Réalisation de pré-audit, d'audits de certification et de suivi selon la norme ISO 20387 pour le CRB comprenant un pré-audit, l'audit de certification et les deux audits de suivi
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le détail des critères d'attribution sont énoncés dans le Règlement de la consultation.L'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec...”
Informations complémentaires
le détail des critères d'attribution sont énoncés dans le Règlement de la consultation.L'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement annuel de 16 000 euros (H.T.).L'Estimatif prévoyant le nombre de jours nécessaires à la réalisation de la prestation d'audit est imposé par la norme
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4,...”
Liste et brève description des conditions
chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique :
Les candidats remettent à l'appui de leur candidature, les formulaires Dc1 et Dc2 ou tout autre document équivalent contenant l'ensemble des informations requises. Ces documents sont mis à disposition dans le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce). Ils sont également téléchargeables à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.
En cas de candidature groupée, chaque membre du groupement renseigne le formulaire Dc2, et produit les renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur.
Le Document Unique de Marché Européen (Dume) est accepté pour la présentation des candidatures.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, pour présenter sa candidature, peut avoir recours aux capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens qui les unissent, conformément à l'article R.2142-3 du Code.
Dans ce cas, le candidat justifie des capacités de ce(s) opérateur(s) économique(s) et apporte la preuve, par tout moyen approprié, qu'il en disposera pour l'exécution du marché concerné, conformément à l'article R.2143-12 du Code.
A ce titre, le candidat fourni les mêmes documents, concernant ce(s) opérateur(s) économique(s), qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur dans la cadre de la présente procédure. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce(s) opérateur(s) économique(s), le candidat produit un engagement écrit du/des opérateur(s) économique(s) concerné(s).
Renseignements concernant la situation juridique de L'Operateur economique :
- déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique. A ce titre, le candidat pourra renseigner la case F1 du formulaire Dc1 ou tout autre document équivalent.
- Certificat de formation à l'audit du/des auditeur(s) exécutant les prestations, pour chacun des lots.
- Certificat de formation à la norme ISO pour le/les auditeur(s) exécutant les prestations, pour chacun des lots :
- lots 1 et 2 : Norme ISO 9001 : 2015 ;
- lots 3 à 9 : Norme 15189 : 2022 ;
- lot 10 : Norme ISO 20387 : 2020.
Renseignements concernant la capacite technique et profesionnelle de l'operateur economique :
- déclaration des prestations exécutées qui sont similaires à l'objet du lot pour lequel la candidature est présentée, au cours des trois dernières années disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées).
Les références détailleront notamment l'objet, le montant, la date et le caractère public ou privé du/des destinataire(s) et le cas échéant le nom dudit ou desdits destinataire(s) (références qui concernent soit l'entreprise unique présentant sa candidature seule soit le mandataire et/ou les membres d'un éventuel groupement. Les références peuvent concerner d'autres éventuels opérateurs économiques dans le cas où leurs capacités doivent être prises en compte).
Les prestations réalisées sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
A ce titre, le candidat pourra renseigner le tableau de présentation des références, joint dans le Dce.
En cas de non présentation dans le dossier de candidature, ces documents doivent être fournis dans les cinq (5) jours suivant l'envoi d'une demande de précision sur le contenu des candidatures.
La production des documents dûment complétés dans le délai imparti conditionne la validité de la candidature
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-22
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-22
14:10 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 203-634049 (2023-10-17)
Avis d'attribution de marché (2025-02-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS D'AUDITS DE CERTIFICATION, DE SUIVI ET DE RENOUVELLEMENT DE TYPE ISO 9001, 15189 ET 20387 POUR L'INSTITUT PAOLI-CALMETTES
Reference number: 20QUAL2023
Brève description:
“L'Institut Paoli Calmettes recherche des organismes susceptibles de réaliser des audits dans les services/départements de l'IPC selon les normes suivantes :...”
Brève description
L'Institut Paoli Calmettes recherche des organismes susceptibles de réaliser des audits dans les services/départements de l'IPC selon les normes suivantes : - ISO 9001 : Version 2015 - ISO 15189 : Version 2022 - ISO 20387 : Version 2020 Les besoins sont répartis en 4 périmètres subdivisés en 10 lots définis ci-dessous : - Périmètre 1 : Renouvellement de la certification ISO 9001 du Département de la Recherche Clinique et de l'Innovation (DRCI). - Périmètre 2 : Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 9001 pour le DRCI. - Périmètre 3 : Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (DBC). - Périmètre 4 : Réalisation de pré-audit, d'audits de certification et de suivi selon la norme ISO 20387 pour le CRB comprenant un pré-audit, l'audit de certification et les deux audits de suivi. Le descriptif de l'ensemble des lots est prévu dans les documents de la consultation.
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Type de contrat: services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Les prestations du lot n°1 concernent le Renouvellement de la certification ISO 9001 du Département de la Recherche Clinique et de l'Innovation (DRCI),...”
Description du marché
Les prestations du lot n°1 concernent le Renouvellement de la certification ISO 9001 du Département de la Recherche Clinique et de l'Innovation (DRCI), comprenant un audit de certification et deux audits de suivi.
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Informations complémentaires:
“Le détail des critères d'attribution est énoncé dans le Règlement de la consultation. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un...”
Informations complémentaires
Le détail des critères d'attribution est énoncé dans le Règlement de la consultation. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 24 000 euros HT pour la durée ferme de trois (3) ans. L'estimatif prévoyant le nombre de jours nécessaires à la réalisation de la prestation d'audit est imposé par la norme.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Description du marché:
“Les prestations du lot n°2 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 9001 pour le DRCI, comprenant : o L'ensemble des...”
Description du marché
Les prestations du lot n°2 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 9001 pour le DRCI, comprenant : o L'ensemble des processus support du Système du Management de la Qualité (SMQ) du DRCI, dont certains sont institutionnels (RH, achat, infrastructure et environnement de travail, SIH). o L'ensemble des processus métier du DRCI (décrits dans les cartographies des processus).
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Informations complémentaires:
“Le détail des critères d'attribution sont énoncés dans le Règlement de la consultation. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec...”
Informations complémentaires
Le détail des critères d'attribution sont énoncés dans le Règlement de la consultation. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement annuel de 8 000 euros HT. L'estimatif en quantité est de 1 jour de réalisation pour l'audit des processus du SMQ et 1 jour de réalisation pour l'audit des processus métier.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Description du marché:
“Les prestations du lot n°3 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (DBC)...”
Description du marché
Les prestations du lot n°3 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (DBC) en ce qui concerne la conformité de l'ensemble des processus support du SMQ (RH, achat, infrastructure et environnement de travail, SIH).
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Informations complémentaires:
“Le détail des critères d'attribution sont énoncés dans le Règlement de la consultation. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec...”
Informations complémentaires
Le détail des critères d'attribution sont énoncés dans le Règlement de la consultation. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement annuel de 16 000 euros HT. L'estimatif prévoyant le nombre de jours nécessaires à la réalisation de la prestation d'audit est de 1 à 2 jours nécessaires à la réalisation d'un audit.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Description du marché:
“Les prestations du lot n°4 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (DBC)...”
Description du marché
Les prestations du lot n°4 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (DBC) en ce qui concerne la Métrologie.
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Informations complémentaires:
“Le détail des critères d'attribution sont énoncés dans le Règlement de la consultation. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec...”
Informations complémentaires
Le détail des critères d'attribution sont énoncés dans le Règlement de la consultation. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement annuel de 8 000 euros HT. L'estimatif prévoyant le nombre de jours nécessaires à la réalisation de la prestation d'audit est de 1 jour.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Description du marché:
“Les prestations du lot n°5 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (DBC)...”
Description du marché
Les prestations du lot n°5 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (DBC) en ce qui concerne Oncogénétique moléculaire (Audit technique).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Description du marché:
“Les prestations du lot n°6 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (DBC)...”
Description du marché
Les prestations du lot n°6 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (DBC) en ce qui concerne Hématologie cellulaire (Audit technique).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Description du marché:
“Les prestations du lot n°7 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (DBC)...”
Description du marché
Les prestations du lot n°7 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (DBC) en ce qui concerne la Thérapie cellulaire (Audit technique).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Description
Description du marché:
“Les prestations du lot n°8 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (DBC)...”
Description du marché
Les prestations du lot n°8 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (DBC) en ce qui concerne la Cytogénétique FISH-PCR (Audit technique).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Description
Description du marché:
“Les prestations du lot n°9 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (DBC)...”
Description du marché
Les prestations du lot n°9 concernent la Réalisation d'audits internes externalisés selon la norme ISO 15189 pour le Département de Biologie du Cancer (DBC) en ce qui concerne l'Anapathologie (Audit technique).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Description
Description du marché:
“Les prestations du lot n°10 concernent la Réalisation de pré-audit, d'audits de certification et de suivi selon la norme ISO 20387 pour le CRB comprenant un...”
Description du marché
Les prestations du lot n°10 concernent la Réalisation de pré-audit, d'audits de certification et de suivi selon la norme ISO 20387 pour le CRB comprenant un pré-audit, l'audit de certification et les deux audits de suivi.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le détail des critères d'attribution sont énoncés dans le Règlement de la consultation. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec...”
Informations complémentaires
Le détail des critères d'attribution sont énoncés dans le Règlement de la consultation. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement annuel de 16 000 euros HT. L'estimatif prévoyant le nombre de jours nécessaires à la réalisation de la prestation d'audit est imposé par la norme.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20QUAL2023-001
Date de conclusion du contrat: 2024-02-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Euro Quality System France
Numéro d'enregistrement national: 41510304300055
Code postal: 77307
Commune postale: Montevrain
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bioconsultants
Numéro d'enregistrement national: 44872174600023
Code postal: 59700
Commune postale: Marcq en baroeul
Région: Nord🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Institut paoli calmettes
Numéro d'enregistrement national: 78292123300014
Commune postale: Marseille
Téléphone: 0491223333📞 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
Health
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Numéro d'enregistrement national: 33365921700041
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“https://lannuaire.service-public.fr/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/79ab0191-4646-4118-b31b-3f602e95296c”
Source: OJS 2025/S 041-131836 (2025-02-26)