Prestations d'assurances sociales pour le personnel d'AB Habitat - 2 lots
SCIC HLM AB Habitat
Prestations d'assurances sociales pour le personnel d'AB Habitat - 2 lots : Lot 1 - Assurance prévoyance Lot 2 - Assurance frais de santé
Date limiteDeadline 2026-09-16
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'assurances sociales pour le personnel d'AB Habitat - 2 lots
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 490 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Assurances prévoyance pour le personnel d'AB Habitat
Valeur estimée hors TVA: 690 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Lot 1 - Assurances prévoyance pour le personnel d'AB Habitat
Code postal: 95100
Ville: Val-d'Oise
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - Assurances frais de santé pour le personnel d'AB Habitat
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 2 - Assurances frais de santé pour le personnel d'AB Habitat
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-16 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-09-03 00:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Un accord de non-divulgation est requis ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SCIC HLM AB Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 203 rue Michel Carré
Code postal: 95872
Commune postale: Bezons
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés
Courrier électronique: s-marches@ab-habitat.fr 📧
Téléphone: 0134235169 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_HCpXU449-z 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_HCpXU449-z 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_HCpXU449-z 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_HCpXU449-z 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: tj-nanterre@justice.fr 📧
Téléphone: 0140971010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 143-519622 (2026-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'assurances sociales pour le personnel d'AB Habitat - 2 lots
Numéro de référence:
Prévoyance et santé 2026
Brève description:
Prestations d'assurances sociales pour le personnel d'AB Habitat - 2 lots :
Lot 1 - Assurance prévoyance
Lot 2 - Assurance frais de santé
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 490 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 - Assurances prévoyance pour le personnel d'AB Habitat
Valeur estimée hors TVA: 690 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Lot 1 - Assurances prévoyance pour le personnel d'AB Habitat
Code postal: 95100
Ville: Val-d'Oise
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 - Assurances frais de santé pour le personnel d'AB Habitat
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 2 - Assurances frais de santé pour le personnel d'AB Habitat
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-16 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-09-03 00:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Un accord de non-divulgation est requis ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SCIC HLM AB Habitat
Numéro d'enregistrement national:
80756713600021
Adresse postale: 203 rue Michel Carré
Code postal: 95872
Commune postale: Bezons
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés
Courrier électronique: s-marches@ab-habitat.fr 📧
Téléphone: 0134235169 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_HCpXU449-z 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_HCpXU449-z 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_HCpXU449-z 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_HCpXU449-z 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national:
17780111500151
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: tj-nanterre@justice.fr 📧
Téléphone: 0140971010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Jusqu'à la signature du contrat, référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article 2 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile.
Après la signature du contrat, référé contractuel dans les conditions prévues à l'article 11 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 aux articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 143-519622 (2026-07-24)
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