le présent marché a pour objet la planification des activités de 3 Services de l'irsn implantés sur le site de Cadarache : le Service des Agressions Internes et des risques Industriels (Sa2i) pour le bureau de Fontenay aux Roses (Bexie), les laboratoires de Cadarache (LIE et Lef) et l'échelon central du service ; le Service d'etude et de Recherche Expérimentale (Serex) ; le Service de l'ingénierie et des Projets de Recherche (Sipr) ; le Service d'exploitation et Soutien aux Activités de Cadarache (Sesa-Cad).Les prestations sont détaillées dans le cahier des charges accessible sur la plateforme Place."
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“planification de 4 Services de l'irsn Cadarache Psn-Res/Sa2i, SEREX et sipr, ppt-dcad/sesa-cad
PLANIF_Activites_PSN-PPT_CAD”
Produits/services: Services de planification technique📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la planification des activités de 3 Services de l'irsn implantés sur le site de Cadarache : le Service des Agressions...”
Brève description
le présent marché a pour objet la planification des activités de 3 Services de l'irsn implantés sur le site de Cadarache : le Service des Agressions Internes et des risques Industriels (Sa2i) pour le bureau de Fontenay aux Roses (Bexie), les laboratoires de Cadarache (LIE et Lef) et l'échelon central du service ; le Service d'etude et de Recherche Expérimentale (Serex) ; le Service de l'ingénierie et des Projets de Recherche (Sipr) ; le Service d'exploitation et Soutien aux Activités de Cadarache (Sesa-Cad).Les prestations sont détaillées dans le cahier des charges accessible sur la plateforme Place."
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Valeur estimée hors TVA: EUR 665 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de planification technique📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: saint Paul lez Durance
Description du marché: planification des activités de quatre services de l'irsn situés à Cadarache
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 665 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée ferme de 24 mois à compter de sa date de notification, et est reconductible deux fois par période de 12 mois” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“s'Agissant d'un marché de services, l'irsn peut recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet...”
Description des options
s'Agissant d'un marché de services, l'irsn peut recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet des prestations complémentaires exécutées par le Titulaire au sens de l'article R. 2122-7 du CCP
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“en application du 1° de l'article L2194-1 et du R2194-1 du Code de la commande publique, l'irsn se réserve la possibilité de modifier le présent CCAP dans...”
Informations complémentaires
en application du 1° de l'article L2194-1 et du R2194-1 du Code de la commande publique, l'irsn se réserve la possibilité de modifier le présent CCAP dans les cas suivants :- en cas de prise en compte de nouvelles installations non connues au moment de l'établissement du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au règlement de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-20
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-20
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cadarache
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: à compter du 2e semestre 2027
Informations complémentaires
“l'Irsn organisera une présentation de la consultation et du besoin via l'outil TEAMS le 3 juillet 2023 à 10h00.Pour disposer du lien pour participer à cette...”
l'Irsn organisera une présentation de la consultation et du besoin via l'outil TEAMS le 3 juillet 2023 à 10h00.Pour disposer du lien pour participer à cette présentation, une demande via mail (sylvie.borrely@irsn.fr) devra être réalisée avant le lundi 30 juin 2023. Merci d'indiquer dans votre demande les informations suivantes : nom, prénom, adresse mail, société.Des questions pourront être posées en cours de réunion. L'Irsn répondra aux questions posées, en séance si possible, et en tous les cas par écrit via la plateforme PLACE quelques jours après la réunion.La participation à cette réunion n'est pas imposée en vue du dépôt de l'offre mais fortement recommandée pour une parfaite compréhension des attentes de l'irsn
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 Rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours suivants peuvent être exercés :- référé secret des affaires prévu à l'article 4 du décret no 2019-1502 du 30 décembre 2019, codifié à l'article...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours suivants peuvent être exercés :- référé secret des affaires prévu à l'article 4 du décret no 2019-1502 du 30 décembre 2019, codifié à l'article R. 557-3 du code de justice administrative- référé précontractuel dans les conditions prévues par l'art. L. 551-1 et s. Du code de justice administrative- référé contractuel dans les conditions prévues par l'art. L. 551-13 et s. Du code de justice administrative- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 Rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 119-374577 (2023-06-20)
Informations complémentaires (2023-07-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet la planification des activités de 3 Services de l'irsn implantés sur le site de Cadarache : le Service des Agressions...”
Brève description
le présent marché a pour objet la planification des activités de 3 Services de l'irsn implantés sur le site de Cadarache : le Service des Agressions Internes et des risques Industriels (Sa2i) pour le bureau de Fontenay aux Roses (Bexie), les laboratoires de Cadarache (LIE et Lef) et l'échelon central du service ; le Service d'etude et de Recherche Expérimentale (Serex) ; le Service de l'ingénierie et des Projets de Recherche (Sipr) ; le Service d'exploitation et Soutien aux Activités de Cadarache (Sesa-Cad). Les prestations sont détaillées dans le cahier des charges accessible sur la plateforme Place."
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 119-374577
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2023-07-20 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-07-27 📅
L'heure: 14:00
Autres informations complémentaires
“la date de remise des offres est prolongée au 27 juillet 2023 à 14h00 en raison d'une modification apportée au DCE (suppression des quantités affichées au...”
la date de remise des offres est prolongée au 27 juillet 2023 à 14h00 en raison d'une modification apportée au DCE (suppression des quantités affichées au sein du BPU, qui doivent relever de la proposition des candidats)
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Source: OJS 2023/S 141-450373 (2023-07-20)