missions d'études de programmation en vue de travaux d'aménagements, d'entretien des espaces publics de voirie et des ouvrages d'art

Grenoble-Alpes Métropole

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.Les compétences attendues sont indiquées dans le règlement de la consultation

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-03.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-03 Avis de marché
2023-09-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: grenoble-alpes metropole
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Isère 🏙️
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: grenoble Alpes Metropole : Dcpa - scpp
Adresse postale: 1 place André Malraux, 3 rue Malakoff
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Isère 🏙️
URL: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“missions d'études de programmation en vue de travaux d'aménagements, d'entretien des espaces publics de voirie et des ouvrages d'art 2022-Etu-Acp-0322”
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus d'un lot géographique (lots 1 à 3).Un candidat peut se voir attribuer un lot géographique (lots 1 à 3)...”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: secteur Grenoble
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grenoble-Alpes Métropole 38000 - grenoble
Description du marché: secteur Grenoble
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: secteur Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: secteur Ouest
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: secteur Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: secteur Est
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ouvrages d'art
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: ouvrages d'art
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-09 15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-09 15:15 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 070-214728 (2023-04-03)
Avis d'attribution de marché (2023-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grenoble-Alpes Métropole 38000 Grenoble

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 070-214728

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20231050
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: secteur Grenoble
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: eranthis
Adresse postale: 10 Rue Terraille
Commune postale: Lyon 1er
Code postal: 69001
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 20231051
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: secteur Ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: arche 5
Adresse postale: 56 Boulevard Gambetta
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Région: Isère 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

3️⃣
Numéro de contrat: 20231052
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: secteur Est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: segic Ingenierie
Adresse postale: 7 Rue Des Petits Ruisseaux
Commune postale: Verrieres-le-Buisson
Code postal: 91370
Région: Essonne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 20231053
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: ouvrages d'art
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ingenierie Pour Des Structures Durables
Adresse postale: 11 route de la salle - cran gevrier
Commune postale: Annecy
Code postal: 74960
Région: Haute-Savoie 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires
consultation du marché sur demande écrite préalable
Source: OJS 2023/S 176-550841 (2023-09-08)