mission de coordination Sps pour des opérations de travaux d'aménagements urbains,d'entretien de la voirie et des réseaux communautaires sur les territoires de la Ville du Mans et Le Mans Métropole
il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires (2 maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à bons de commande, pour une mission de Sps (catégories I, Ii et Ii) pour des opérations de travaux d'aménagements urbains, voirie, ouvrages d'art, éclairage public, illuminations, feux tricolores, pose de conteneurs, abords de bâtiments et aménagements paysagers sur les territoires de la Ville du Mans et de Le Mans Métropole. Ce marché est conclu dans le cadre d'un groupement de commande avec les organismes suivants : Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et Ville du Mans, avec montants minimum (5 000 Ht pour Le Mans Métropole, 2 500 euro(s) Ht pour la Ville du Mans), et maximum (100 000 Ht pour Le Mans Métropole, 50 000 euro(s) Ht pour la Ville du Mans). La procédure est passée pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er septembre (ou de sa notification si celle-ci est postérieure), et en cas de reconduction pour trois périodes de douze mois chacune
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-06-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Adresse postale: le Mans Métropole - communauté Urbaine, 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Commune postale: Le Mans
Téléphone: +33 243473731📞
Téléphone: +33 243473740 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Nom: ville du Mans
Adresse postale: ville du Mans, 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“mission de coordination Sps pour des opérations de travaux d'aménagements urbains,d'entretien de la voirie et des réseaux communautaires sur les territoires...”
Titre
mission de coordination Sps pour des opérations de travaux d'aménagements urbains,d'entretien de la voirie et des réseaux communautaires sur les territoires de la Ville du Mans et Le Mans Métropole
2023_0061_pi_js
il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires (2 maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à bons de commande, pour une mission de Sps (catégories I, Ii et Ii) pour des opérations de travaux d'aménagements urbains, voirie, ouvrages d'art, éclairage public, illuminations, feux tricolores, pose de conteneurs, abords de bâtiments et aménagements paysagers sur les territoires de la Ville du Mans et de Le Mans Métropole. Ce marché est conclu dans le cadre d'un groupement de commande avec les organismes suivants : Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et Ville du Mans, avec montants minimum (5 000 Ht pour Le Mans Métropole, 2 500 euro(s) Ht pour la Ville du Mans), et maximum (100 000 Ht pour Le Mans Métropole, 50 000 euro(s) Ht pour la Ville du Mans). La procédure est passée pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er septembre (ou de sa notification si celle-ci est postérieure), et en cas de reconduction pour trois périodes de douze mois chacune
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Valeur estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoires de la Ville du Mans et de Le Mans Métropole 72000 - le Mans Metropole”
Description du marché:
“il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires (2 maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à bons de commande, pour une mission de Sps...”
Description du marché
il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires (2 maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à bons de commande, pour une mission de Sps (catégories I, Ii et Ii) pour des opérations de travaux d'aménagements urbains, voirie, ouvrages d'art, éclairage public, illuminations, feux tricolores, pose de conteneurs, abords de bâtiments et aménagements paysagers sur les territoires de la Ville du Mans et de Le Mans Métropole. Ce marché est conclu dans le cadre d'un groupement de commande avec les organismes suivants : Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et Ville du Mans, avec montants minimum (5 000 Ht pour Le Mans Métropole, 2 500 euro(s) Ht pour la Ville du Mans), et maximum (100 000 Ht pour Le Mans Métropole, 50 000 euro(s) Ht pour la Ville du Mans). La procédure est passée pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er septembre (ou de sa notification si celle-ci est postérieure), et en cas de reconduction pour trois périodes de douze mois chacune
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“le candidat produira les attestations de compétence pour chacun des coordonnateurs désignés, délivrées par un organisme de formation agréé par le Ministre du Travail”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
le candidat produira les attestations de compétence pour chacun des coordonnateurs désignés, délivrées par un organisme de formation agréé par le Ministre du Travail
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-21
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-24
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): le Mans
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: premier semestre 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financièrerenseignements administratifs : Julia Scotto di Porfirio - 02.43.47.37.31renseignements techniques : Bertrand Picard 02.43.47.47.14
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2023/S 119-377666 (2023-06-20)
Avis d'attribution de marché (2023-11-27) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“mission de coordination Sps pour des opérations de travaux d'aménagements urbains, d'entretien de la voirie et des réseaux communautaires sur les...”
Titre
mission de coordination Sps pour des opérations de travaux d'aménagements urbains, d'entretien de la voirie et des réseaux communautaires sur les territoires de la Ville du Mans et Le Mans Métropole
2023_0061_pi_js
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Brève description:
“accord-Cadre multi-attributaires (2 maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à bons de commande, pour une mission de Sps (catégories I, Ii et...”
Brève description
accord-Cadre multi-attributaires (2 maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à bons de commande, pour une mission de Sps (catégories I, Ii et Ii) pour des opérations de travaux d'aménagements urbains, voirie, ouvrages d'art, éclairage public, illuminations, feux tricolores, pose de conteneurs, abords de bâtiments et aménagements paysagers sur les territoires de la Ville du Mans et de Le Mans Métropole. Ce marché est conclu dans le cadre d'un groupement de commande avec les organismes suivants : Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et Ville du Mans, avec montants minimum annuel (5 000 Ht pour Le Mans Métropole, 2 500 euro(s) Ht pour la Ville du Mans), et maximum annuel (100 000 Ht pour Le Mans Métropole, 50 000 euro(s) Ht pour la Ville du Mans). La procédure est passée pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er septembre (ou de sa notification si celle-ci est postérieure), et en cas de reconduction pour trois périodes de douze mois chacune
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5537.66 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoires de la Ville du Mans et de Le Mans Métropole 72000 Le Mans Metropole
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaires (2 maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à bons de commande, pour une mission de Sps (catégories I, Ii et...”
Description du marché
accord-Cadre multi-attributaires (2 maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à bons de commande, pour une mission de Sps (catégories I, Ii et Ii) pour des opérations de travaux d'aménagements urbains, voirie, ouvrages d'art, éclairage public, illuminations, feux tricolores, pose de conteneurs, abords de bâtiments et aménagements paysagers sur les territoires de la Ville du Mans et de Le Mans Métropole. Ce marché est conclu dans le cadre d'un groupement de commande avec les organismes suivants : Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et Ville du Mans, avec montants minimum annuel (5 000 Ht pour Le Mans Métropole, 2 500 euro(s) Ht pour la Ville du Mans), et maximum annuel (100 000 Ht pour Le Mans Métropole, 50 000 euro(s) Ht pour la Ville du Mans). La procédure est passée pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er septembre (ou de sa notification si celle-ci est postérieure), et en cas de reconduction pour trois périodes de douze mois chacune
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 119-377666
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Lmm 55804 / Vdm 13015
Date de conclusion du contrat: 2023-10-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: socotec Construction
Adresse postale: 167 Rue De Beauge
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2290.66 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: qualiconsult Securite
Adresse postale: 1 Rue Du Petit Clamart
Commune postale: Velizy Villacoublay
Code postal: 78140
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 247 💰
“les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante:prix des prestations 40% -Pertinence des moyens humains et...”
les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante:prix des prestations 40% -Pertinence des moyens humains et matériels 15% et faisaient l'objet de sous-critères - pertinence de la méthodologie 45 % et faisaient l'objet de sous-critères.Parution Joue :2023/s 119 - 377666 le 22/06/2023les montants ci-dessus sont non contractuels, ils sont issus d'un échantillonnage de jugement des offres, s'agissant d'un accord cadre à bons de commande d'un an reconductible 3 fois.Ce marché est conclu dans le cadre d'un groupement de commande avec les organismes suivants : Le Mans Métropole (Lmm - coordonnateur du groupement) et Ville du Mans (Vdm), avec montants minimum annuel (5 000 Ht pour Le Mans Métropole, 2 500 euro(s) Ht pour la Ville du Mans, et maximum annuel (100 000 Ht pour Le Mans Métropole, 50 000 euro(s) Ht pour la Ville du Mans).Marché(S) consultable(s) au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du Pôle Marchés et Achats Publics
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Source: OJS 2023/S 232-729234 (2023-11-27)