marche relatif a L'Hebergement et a la restauration du service national universel sessions de mars a juillet 2024

Rectorat de Lyon

prestations d?hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des Séjours de cohésion du service national universel de mars à juillet 2024 pour la région académique Auvergne Rhône Alpes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Rectorat de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail › Campings et autre hébergement non hôtelier

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-12-08	Avis de marché
2024-06-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Campings et autre hébergement non hôtelier
Numéro de référence: 2024002_DRAA_DRAJES_163_FS
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Campings et autre hébergement non hôtelier 📦
Code CPV supplémentaire: Campings et autre hébergement non hôtelier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne 🏙️
Ardèche 🏙️
Ain 🏙️
Isère 🏙️
Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: rectorat de Lyon
Adresse postale: 92 Rue de Marseille BP 7227
Code postal: 69354
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.ac-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: draa@region-academique-auvergne-rhone-alpes.fr 📧
Téléphone: +33 473993312 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2437561&orgAcronyme=f0g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-08 📅
Date limite de soumission: 2024-01-12 📅
Date de publication: 2023-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 240-753633
Numéro JO-S: 240

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 31 046 400 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 11 mars au 23 mars 2024 - l'académie de Clermont-Ferrand (Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-De-Dôme)
Numéro du lot: 1
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 11 mars au 23 mars 2024 pour l'académie de Clermont-Ferrand (départements de l'allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-De-Dôme),

Valeur estimée hors TVA: 1 293 600 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 11 mars au 23 mars 2024 - l'académie de Grenoble (Ardèche, Drôme, Isère, Savoie, Haute-Savoie)
Numéro du lot: 2
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 11 mars au 23 mars 2024 pour l'académie de Grenoble (départements de l'ardèche, la Drôme, l'isère, la Savoie, la Haute-Savoie),

Intitulé du lot: prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 11 mars au 23 mars 2024 - académie de Lyon (Ain, Loire, Rhône),
Numéro du lot: 3
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 11 mars au 23 mars 2024 pour l'académie de Lyon (départements de l'ain, la Loire, le Rhône),

Valeur estimée hors TVA: 776 160 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 25 mars au 06 avril 2024 - clermont-Ferrand (Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-De-Dôme)
Numéro du lot: 4
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 25 mars au 06 avril 2024 pour l'académie de Clermont-Ferrand (départements de l'allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-De-Dôme),

Intitulé du lot: prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 25 mars au 06 avril 2024 - grenoble (Ardèche, Drôme, Isère, Savoie, Haute-Savoie)
Numéro du lot: 5
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 25 mars au 06 avril 2024 pour l'académie de Grenoble (départements de l'ardèche, la Drôme, l'isère, la Savoie, la Haute-Savoie),

Intitulé du lot: prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 25 mars au 06 avril 2024 - lyon (Ain, Loire, Rhône),
Numéro du lot: 6
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 25 mars au 06 avril 2024 pour l'académie de Lyon (départements de l'ain, la Loire, le Rhône),

Intitulé du lot: prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 08 avril au 20 avril 2024 -Académie de Clermont-Ferrand (Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-De-Dôme)
Numéro du lot: 7
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 08 avril au 20 avril 2024 pour l'académie de Clermont-Ferrand (départements de l'allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-De-Dôme),

Valeur estimée hors TVA: 258 720 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 15 avril au 27 avril 2024 - académie de Clermont-Ferrand (Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-De-Dôme),
Numéro du lot: 8
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 15 avril au 27 avril 2024 pour l'académie de Clermont-Ferrand (départements de l'allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-De-Dôme),

Valeur estimée hors TVA: 1 552 320 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 15 avril au 27 avril 2024 - académie de Grenoble (Ardèche, Drôme, Isère, la Savoie, la Haute-Savoie),
Numéro du lot: 9
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 15 avril au 27 avril 2024 pour l'académie de Grenoble (départements de l'ardèche, la Drôme, l'isère, la Savoie, la Haute-Savoie),

Intitulé du lot: prestations d'hébergement et de restauration collectifs séjour de cohésion du SNU, session du 15 avril au 27 avril 2024 - académie de Lyon (Ain, Loire, Rhône),
Numéro du lot: 10
Brève description:

prestations d?hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 15 avril au 27 avril 2024 pour l'académie de Lyon (départements de l'ain, la Loire, le Rhône),

Intitulé du lot: prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 13 mai au 25 mai 2024 - académie de Clermont-Ferrand (Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-De-Dôme),
Numéro du lot: 11
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 13 mai au 25 mai 2024 pour l'académie de Clermont-Ferrand (départements de l'allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-De-Dôme),

Intitulé du lot: prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 13 mai au 25 mai 2024 - académie de Grenoble (Ardèche, Drôme, Isère, Savoie, Haute-Savoie),
Numéro du lot: 12
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 13 mai au 25 mai 2024 pour l'académie de Grenoble (départements de l'ardèche, la Drôme, l'isère, la Savoie, la Haute-Savoie),

Intitulé du lot: prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 13 mai au 25 mai 2024 - académie de Lyon (Ain, Loire, Rhône),
Numéro du lot: 13
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 13 mai au 25 mai 2024 pour l'académie de Lyon (départements de l'ain, la Loire, le Rhône),

Intitulé du lot: prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 - académie de Clermont-Ferrand (Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-De-Dôme),
Numéro du lot: 14
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 pour l'académie de Clermont-Ferrand (départements de l'allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-De-Dôme),

Intitulé du lot: prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 -Académie de Grenoble (Ardèche, Drôme, Isère, Savoie, Haute-Savoie),
Numéro du lot: 15
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 pour l'académie de Grenoble (départements de l'ardèche, la Drôme, l'isère, la Savoie, la Haute-Savoie),

Intitulé du lot: prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 - académie de Lyon (Ain, Loire, Rhône),
Numéro du lot: 16
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 pour l'académie de Lyon (départements de l'ain, la Loire, le Rhône),

Intitulé du lot: prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 17 juin au 28 juin 2024 pour - académie de Clermont-Ferrand (Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-De-Dôme),
Numéro du lot: 17
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 17 juin au 28 juin 2024 pour l'académie de Clermont-Ferrand (départements de l'allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-De-Dôme),

Valeur estimée hors TVA: 2 069 760 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 17 juin au 28 juin 2024 -Académie de Grenoble (Ardèche, Drôme, Isère, Savoie, Haute-Savoie),
Numéro du lot: 18
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 17 juin au 28 juin 2024 pour l'académie de Grenoble (départements de l'ardèche, la Drôme, l'isère, la Savoie, la Haute-Savoie),

Valeur estimée hors TVA: 2 328 480 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 17 juin au 28 juin 2024 -Académie de Lyon (Ain, Loire, Rhône),
Numéro du lot: 19
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 17 juin au 28 juin 2024 pour l'académie de Lyon (départements de l'ain, la Loire, le Rhône),

Intitulé du lot: prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juillet au 15 juillet 2024 - académie de Clermont-Ferrand (Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-De-Dôme)
Numéro du lot: 20
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juillet au 15 juillet 2024 pour l'académie de Clermont-Ferrand (départements de l'allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-De-Dôme),

Intitulé du lot: prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juillet au 15 juillet 2024 -Académie de Grenoble (Ardèche, Drôme, Isère, Savoie, Haute-Savoie),
Numéro du lot: 21
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juillet au 15 juillet 2024 pour l'académie de Grenoble (départements de l'ardèche, la Drôme, l'isère, la Savoie, la Haute-Savoie),

Valeur estimée hors TVA: 2 587 200 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juillet au 15 juillet 2024 - académie de Lyon (Ain, Loire, Rhône)
Numéro du lot: 22
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juillet au 15 juillet 2024 pour l'académie de Lyon (départements de l'ain, la Loire, le Rhône),

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

départements de l'allier, du Cantal, de la Haute Loire et du Puy de Dome

académie de Grenoble

académie de Lyon

académie de Clermont-Ferrand

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre: sans objet
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: sans objet
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

le présent marché prend la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec plusieurs opérateurs économiques par lot, sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché, fixant toutes les stipulations contractuelles en application de l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique

Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏

Référence
Informations complémentaires
néant

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation,- référé précontractuel peut être introduit sans délai avant la signature du contrat avec le candidat retenu (article L551-1 à L 551-12 du Code de Justice Administrative),- - Référé suspension peut être introduit avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative) pour les actes détachables du contrat,- - Référé contractuel est possible au titre des articles L551-13 à 551-23 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte. Les concurrents évincés peuvent utiliser ce recours seulement avant la signature du marché,- recours de pleine juridiction peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l'arrêt du Conseil d'etat no 358994 du 04/11/2014, Département du Tarn et Garonne

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône
Adresse postale: secrétariat du CCIRA de Lyon 3, Rue de la Charité 69 268 lyon cedex 02
Code postal: 69268
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 240-753633 (2023-12-08)

Avis d'attribution de marché (2024-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARCHE RELATIF A L HEBERGEMENT ET A LA RESTAURATION DU SERVICE NATIONAL UNIVERSEL SESSIONS DE MARS A JUILLET 2024
Numéro de référence: 2024002_DRAA_FRAJES_163_FS
Brève description:

Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du service national universel de mars à juillet 2024 pour la région académique Auvergne Rhône Alpes.

Type de contrat: Services
Produits/services: Campings et autre hébergement non hôtelier 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 862 467 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 593 480 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2024002_DRAA_DRAJES_163_FS
Titre: LOT 11 - Prestation d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du 13 mai au 25 mai 2024 - Académie de Clermont-Ferrand
Description du marché:

LOT 11 - Prestation d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du 13 mai au 25 mai 2024 - Académie de Clermont-Ferrand

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

2️⃣
Titre: LOT 21 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 03 juillet au 15 juillet 2024 - Académie de Grenoble
Description du marché:

LOT 21 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 03 juillet au 15 juillet 2024 - Académie de Grenoble

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

3️⃣
Titre: LOT 16 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 - Académie de Lyon
Description du marché:

LOT 16 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 - Académie de Lyon

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

4️⃣
Titre: LOT 15 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 - Académie de Grenoble
Description du marché:

LOT 15 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 - Académie de Grenoble

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

5️⃣
Titre: LOT 17 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 17 juin au 28 juin 2024 - Académie de Clermont Fd
Description du marché:

LOT 17 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 17 juin au 28 juin 2024 - Académie de Clermont Fd

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

6️⃣
Titre: LOT 22 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 03 juillet au 15 juillet 2024 - Académie de Lyon
Description du marché:

LOT 22 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 03 juillet au 15 juillet 2024 - Académie de Lyon

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

7️⃣
Titre: LOT 19 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 17 juin au 28 juin 2024 - Académie de Lyon
Description du marché:

LOT 19 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 17 juin au 28 juin 2024 - Académie de Lyon

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

8️⃣
Titre: LOT 20 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 03 juillet au 15 juillet 2024 - Académie de Clermont-Ferrand
Description du marché:

LOT 20 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 03 juillet au 15 juillet 2024 - Académie de Clermont-Ferrand

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

9️⃣
Titre: LOT 07 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 08 avril au 20 avril 2024 - Académie de Clermont Fd
Description du marché:

LOT 07 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 08 avril au 20 avril 2024 - Académie de Clermont Fd

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

1️⃣0️⃣
Titre: LOT 14 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 - Académie de Clermont Ferrand
Description du marché:

LOT 14 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 - Académie de Clermont Ferrand

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣1️⃣
Titre: LOT 06 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 25 mars au 06 avril 2024 - Académie de Lyon
Description du marché:

LOT 06 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 25 mars au 06 avril 2024 - Académie de Lyon

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

1️⃣2️⃣
Titre: LOT 10 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 15 avril au 27 avril 2024 - Académie de Lyon
Description du marché:

LOT 10 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 15 avril au 27 avril 2024 - Académie de Lyon

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣3️⃣
Titre: LOT 05 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 25 mars au 06 avril 2024 - Académie de Grenoble
Description du marché:

LOT 05 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 25 mars au 06 avril 2024 - Académie de Grenoble

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

1️⃣4️⃣
Titre: LOT 08 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 15 avril au 27 avril 2024 - Académie de Clermont Fd
Description du marché:

LOT 08 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 15 avril au 27 avril 2024 - Académie de Clermont Fd

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

1️⃣5️⃣
Titre: LOT 18 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 17 juin au 28 juin 2024 - Académie de Grenoble
Description du marché:

LOT 18 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 17 juin au 28 juin 2024 - Académie de Grenoble

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣6️⃣
Titre: LOT 12 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 13 mai au 25 mai 2024 - Académie de Grenoble
Description du marché:

LOT 12 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 13 mai au 25 mai 2024 - Académie de Grenoble

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣7️⃣
Titre: LOT 02 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 11 mars au 23 mars 2024 - Académie de Grenoble
Description du marché:

LOT 02 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 11 mars au 23 mars 2024 - Académie de Grenoble

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

1️⃣8️⃣
Titre: LOT 09 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 15 avril au 27 avril 2024 - Académie de Grenoble
Description du marché:

LOT 09 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 15 avril au 27 avril 2024 - Académie de Grenoble

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣9️⃣
Titre: LOT 01 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 11 mars au 23 mars 2024 - Académie de Clermont Fd
Description du marché:

LOT 01 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 11 mars au 23 mars 2024 - Académie de Clermont Fd

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣0️⃣
Titre: LOT 03 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 11 mars au 23 mars 2024 - Académie de Lyon
Description du marché:

LOT 03 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 11 mars au 23 mars 2024 - Académie de Lyon

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣1️⃣
Titre: LOT 04 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 25 mars au 06 avril 2024 - Académie de Clermont Fd
Description du marché:

LOT 04 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 25 mars au 06 avril 2024 - Académie de Clermont Fd

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

2️⃣2️⃣
Titre: LOT 13 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 13 mai 25 mai 2024 - Académie de Lyon
Description du marché:

LOT 13 - Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU, session du 13 mai 25 mai 2024 - Académie de Lyon

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Le présent marché prend la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec plusieurs opérateurs économiques par lot, sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché, fixant toutes les stipulations contractuelles en application de l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique

Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Justification de la procédure: Les candidatures et les offres sont remises par voie électroniques
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Numéro de contrat: 1700126060
Date de conclusion du contrat: 2024-03-29 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 885 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LES ASTERIDES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Les asterides
Nom et adresse du contractant
Nom: Les asterides
Numéro d'enregistrement national: 402762488 5520Z
Commune postale: La roche sur yon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@cassiopee-services.com 📧
Téléphone: 02 51 24 75 50 📞
Identifiant de l’offre: LIGUE ENSEIGNEMENT FEDERATION DEPARTEMENTALE DE L'ISERE LIGUE DEPARTEMENTALE DE L'ISERE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ligue enseignement federation departementale de l'isere ligue departementale de l'isere
Nom et adresse du contractant
Nom: Ligue enseignement federation departementale de l'isere ligue departementale de l'isere
Numéro d'enregistrement national: 779 552 405 00069
Commune postale: Grenoble
Courrier électronique: vacances@laligue38.org 📧
Téléphone: 0682727883 📞
Identifiant de l’offre: INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Institution de gestion sociale des armees
Nom et adresse du contractant
Nom: Institution de gestion sociale des armees
Numéro d'enregistrement national: 180090060 00997
Commune postale: Bastia
Courrier électronique: gcucchi@igesa.fr 📧
Téléphone: 0495553038 📞
Identifiant de l’offre: AGEA MONT BLANC
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Agea mont blanc
Nom et adresse du contractant
Nom: Agea mont blanc
Numéro d'enregistrement national: 776611642 00054
Commune postale: Combloux
Courrier électronique: info-sejour@assomption-montblanc.com 📧
Téléphone: 0540586193 📞
Identifiant de l’offre: LE MARTOURET
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Le martouret
Nom et adresse du contractant
Nom: Le martouret
Numéro d'enregistrement national: 480446392 00015
Commune postale: Die
Courrier électronique: martouret@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0475220480 📞
Identifiant de l’offre: FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES ARDECHE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES ARDECHE FOL-07
Nom et adresse du contractant
Nom: FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES ARDECHE FOL-07
Numéro d'enregistrement national: 775553159 00069
Commune postale: Privas
Courrier électronique: vacances-classes@folardeche.fr 📧
Téléphone: 0475202709 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre: MF ORGANISATION 43
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: MF ORGANISATION 43
Nom et adresse du contractant
Nom: MF ORGANISATION 43
Numéro d'enregistrement national: 900068669 00010
Code postal: 43190
Commune postale: Tence
Courrier électronique: mf.organisation43@gmail.com 📧
Téléphone: 0603646086 📞
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: CA VICHY COMMUNAUTE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ca vichy communaute
Nom et adresse du contractant
Nom: Ca vichy communaute
Numéro d'enregistrement national: 23200071363
Commune postale: Vichy
Courrier électronique: n.subjobert@vichy-communaute.fr 📧
Téléphone: 0764562521 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 94 240 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ANIMATION EDUCATION FORMATION FOREZ VERT CENTRE LA JOIE DE VIVRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Aef la joie de vivre
Nom et adresse du contractant
Nom: Animation education formation forez vert centre la joie de vivre
Numéro d'enregistrement national: 77642559700015
Code postal: 42600
Commune postale: Verrieres en forez
Courrier électronique: frederic.roussel@la-joie-de-vivre.com 📧
Téléphone: 0698581258 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 385 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 4
Identifiant de l’offre: ANIMATION EDUCATION FORMATION FOREZ VERT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre: STREAM EVASION
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Stream evasion
Nom et adresse du contractant
Nom: Stream evasion
Numéro d'enregistrement national: 888642097 00024
Commune postale: Matafelon-granges
Courrier électronique: contact@streamevasion.fr 📧
Téléphone: 0474735337 📞
Identifiant de l’offre: "ASSOCIATION D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE SANDAR"
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Association d'enseignement agricole et de formation professionnelle sandar
Nom et adresse du contractant
Nom: Association d'enseignement agricole et de formation professionnelle sandar
Numéro d'enregistrement national: 77970557300011
Commune postale: Limonest
Courrier électronique: christine.thomas@cneap.fr 📧
Téléphone: 0478351130 📞
Identifiant de l’offre: ASSOCIATION DES FAMILLES DE SAINT ETIENNE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Association des familles de saint etienne
Nom et adresse du contractant
Nom: Association des familles de saint etienne
Numéro d'enregistrement national: 77628943100012
Commune postale: Le bessat
Courrier électronique: contact@chalet-des-alpes.com 📧
Téléphone: 0477204060 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Identifiant de l’offre: ASSOCIATION D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE RURALE SANDAR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 215 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Valeur maximale de l’accord-cadre: 170 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: COMITE INTERENTREPRISES ORTF CIORTF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ciortf
Nom et adresse du contractant
Nom: Comite interentreprises ortf ciortf
Numéro d'enregistrement national: 309608545 00047
Code postal: 75016
Commune postale: Paris
Courrier électronique: ciortf@ciortf.com 📧
Téléphone: 0153920123 📞

8️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OGEC LA CHARTREUSE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ogec la chartreuse
Nom et adresse du contractant
Nom: Ogec la chartreuse
Numéro d'enregistrement national: 420049074 00016
Commune postale: Brives charensac
Courrier électronique: laurent.schaer@pole-lachartreuse.fr 📧
Téléphone: 0471098309 📞

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 190 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: VACANCES TOURISME FAMILLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: VTF (Association Vacances Tourisme Familles)
Nom et adresse du contractant
Nom: VTF (Association Vacances Tourisme Familles)
Numéro d'enregistrement national: 775619588 00517
Commune postale: Thionville
Courrier électronique: vtfgroupes@vtf-vacances.com 📧
Téléphone: 04 42 95 19 12 📞

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 490 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Identifiant de l’offre: ASS DEPART. PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU NORD PEP ATTITUDE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ass depart. pupilles de l'enseignement public du nord pep attitude
Nom et adresse du contractant
Nom: Ass depart. pupilles de l'enseignement public du nord pep attitude
Numéro d'enregistrement national: 775624158 00140
Commune postale: Lille
Courrier électronique: contact@lespep59.org 📧
Téléphone: 0328520200 📞
Identifiant de l’offre: INSTITUT DES SCIENCES DE L'ENVIRONNEMENT DES TERRITOIRES D'ANNECY ISETA - ECA
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Institut des sciences de l'environnement des territoires d'annecy iseta - eca
Nom et adresse du contractant
Nom: Institut des sciences de l'environnement des territoires d'annecy iseta - eca
Numéro d'enregistrement national: 77660306 00018
Commune postale: Poisy
Courrier électronique: aurelie.gautheron@iseta-eca.cneap.fr 📧
Téléphone: 0450272223 📞

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 345 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Valeur maximale de l’accord-cadre: 290 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Valeur maximale de l’accord-cadre: 410 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Valeur maximale de l’accord-cadre: 370 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CIORTF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Valeur maximale de l’accord-cadre: 550 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Valeur maximale de l’accord-cadre: 330 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Valeur maximale de l’accord-cadre: 470 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Valeur maximale de l’accord-cadre: 175 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région académique Auvergne Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national: 13002951500017
Adresse postale: 92 RUE DE MARSEILLE
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction régionale académique des achats
Courrier électronique: draa@region-academqiue-auvergne-rhone-alpes.fr 📧
Téléphone: 0473993312 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Dans les deux mois suivant la publication du présent avis les tiers susceptibles d'être lésés peuvent introduire un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat devant le tribunal administratif de Lyon.

Source: OJS 2024/S 109-335312 (2024-06-04)

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