prestations d?hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des Séjours de cohésion du service national universel de mars à juillet 2024 pour la région académique Auvergne Rhône Alpes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-08.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“marche relatif a L'Hebergement et a la restauration du service national universel sessions de mars a juillet 2024
2024002_DRAA_DRAJES_163_FS”
Produits/services: Campings et autre hébergement non hôtelier📦
Brève description:
“prestations d?hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des Séjours de cohésion du service national universel de mars à...”
Brève description
prestations d?hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des Séjours de cohésion du service national universel de mars à juillet 2024 pour la région académique Auvergne Rhône Alpes
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Valeur estimée hors TVA: EUR 31 046 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 11 mars au 23 mars 2024 - l'académie de Clermont-Ferrand...”
Titre
prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 11 mars au 23 mars 2024 - l'académie de Clermont-Ferrand (Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-De-Dôme)
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Campings et autre hébergement non hôtelier📦
Lieu d'exécution: Auvergne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: départements de l'allier, du Cantal, de la Haute Loire et du Puy de Dome
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 11 mars au 23 mars 2024...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 11 mars au 23 mars 2024 pour l'académie de Clermont-Ferrand (départements de l'allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-De-Dôme),
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 293 600 💰
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 11 mars au 23 mars 2024 - l'académie de Grenoble (Ardèche,...”
Titre
prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 11 mars au 23 mars 2024 - l'académie de Grenoble (Ardèche, Drôme, Isère, Savoie, Haute-Savoie)
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: académie de Grenoble
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 11 mars au 23 mars 2024...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 11 mars au 23 mars 2024 pour l'académie de Grenoble (départements de l'ardèche, la Drôme, l'isère, la Savoie, la Haute-Savoie),
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 293 600 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 11 mars au 23 mars 2024 - académie de Lyon (Ain, Loire, Rhône),”
Titre
prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 11 mars au 23 mars 2024 - académie de Lyon (Ain, Loire, Rhône),
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: académie de Lyon
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 11 mars au 23 mars 2024...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 11 mars au 23 mars 2024 pour l'académie de Lyon (départements de l'ain, la Loire, le Rhône),
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 776 160 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 25 mars au 06 avril 2024 - clermont-Ferrand (Allier,...”
Titre
prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 25 mars au 06 avril 2024 - clermont-Ferrand (Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-De-Dôme)
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Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: académie de Clermont-Ferrand
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 25 mars au 06 avril 2024...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 25 mars au 06 avril 2024 pour l'académie de Clermont-Ferrand (départements de l'allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-De-Dôme),
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 293 600 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 25 mars au 06 avril 2024 - grenoble (Ardèche, Drôme, Isère,...”
Titre
prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 25 mars au 06 avril 2024 - grenoble (Ardèche, Drôme, Isère, Savoie, Haute-Savoie)
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Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 25 mars au 06 avril 2024...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 25 mars au 06 avril 2024 pour l'académie de Grenoble (départements de l'ardèche, la Drôme, l'isère, la Savoie, la Haute-Savoie),
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 293 600 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 25 mars au 06 avril 2024 - lyon (Ain, Loire, Rhône),” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 25 mars au 06 avril 2024...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 25 mars au 06 avril 2024 pour l'académie de Lyon (départements de l'ain, la Loire, le Rhône),
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 776 160 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 08 avril au 20 avril 2024 -Académie de Clermont-Ferrand...”
Titre
prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 08 avril au 20 avril 2024 -Académie de Clermont-Ferrand (Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-De-Dôme)
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Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 08 avril au 20 avril...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 08 avril au 20 avril 2024 pour l'académie de Clermont-Ferrand (départements de l'allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-De-Dôme),
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 258 720 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 15 avril au 27 avril 2024 - académie de Clermont-Ferrand...”
Titre
prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 15 avril au 27 avril 2024 - académie de Clermont-Ferrand (Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-De-Dôme),
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Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 15 avril au 27 avril...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 15 avril au 27 avril 2024 pour l'académie de Clermont-Ferrand (départements de l'allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-De-Dôme),
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 552 320 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 15 avril au 27 avril 2024 - académie de Grenoble (Ardèche,...”
Titre
prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 15 avril au 27 avril 2024 - académie de Grenoble (Ardèche, Drôme, Isère, la Savoie, la Haute-Savoie),
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Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 15 avril au 27 avril...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 15 avril au 27 avril 2024 pour l'académie de Grenoble (départements de l'ardèche, la Drôme, l'isère, la Savoie, la Haute-Savoie),
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1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs séjour de cohésion du SNU, session du 15 avril au 27 avril 2024 - académie de Lyon (Ain, Loire, Rhône),” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“prestations d?hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 15 avril au 27 avril...”
Description du marché
prestations d?hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 15 avril au 27 avril 2024 pour l'académie de Lyon (départements de l'ain, la Loire, le Rhône),
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1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 13 mai au 25 mai 2024 - académie de Clermont-Ferrand...”
Titre
prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 13 mai au 25 mai 2024 - académie de Clermont-Ferrand (Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-De-Dôme),
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Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 13 mai au 25 mai 2024...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 13 mai au 25 mai 2024 pour l'académie de Clermont-Ferrand (départements de l'allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-De-Dôme),
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1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 13 mai au 25 mai 2024 - académie de Grenoble (Ardèche,...”
Titre
prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 13 mai au 25 mai 2024 - académie de Grenoble (Ardèche, Drôme, Isère, Savoie, Haute-Savoie),
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Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 13 mai au 25 mai 2024...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 13 mai au 25 mai 2024 pour l'académie de Grenoble (départements de l'ardèche, la Drôme, l'isère, la Savoie, la Haute-Savoie),
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1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 13 mai au 25 mai 2024 - académie de Lyon (Ain, Loire, Rhône),” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 13 mai au 25 mai 2024...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 13 mai au 25 mai 2024 pour l'académie de Lyon (départements de l'ain, la Loire, le Rhône),
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1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 - académie de Clermont-Ferrand...”
Titre
prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 - académie de Clermont-Ferrand (Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-De-Dôme),
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Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 pour l'académie de Clermont-Ferrand (départements de l'allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-De-Dôme),
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 552 320 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 -Académie de Grenoble (Ardèche,...”
Titre
prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 -Académie de Grenoble (Ardèche, Drôme, Isère, Savoie, Haute-Savoie),
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Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 pour l'académie de Grenoble (départements de l'ardèche, la Drôme, l'isère, la Savoie, la Haute-Savoie),
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 552 320 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 - académie de Lyon (Ain, Loire, Rhône),”
Titre
prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 - académie de Lyon (Ain, Loire, Rhône),
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Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 pour l'académie de Lyon (départements de l'ain, la Loire, le Rhône),
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 293 600 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 17 juin au 28 juin 2024 pour - académie de Clermont-Ferrand...”
Titre
prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 17 juin au 28 juin 2024 pour - académie de Clermont-Ferrand (Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-De-Dôme),
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Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 17 juin au 28 juin 2024...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 17 juin au 28 juin 2024 pour l'académie de Clermont-Ferrand (départements de l'allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-De-Dôme),
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 069 760 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 17 juin au 28 juin 2024 -Académie de Grenoble (Ardèche,...”
Titre
prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 17 juin au 28 juin 2024 -Académie de Grenoble (Ardèche, Drôme, Isère, Savoie, Haute-Savoie),
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Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 17 juin au 28 juin 2024...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 17 juin au 28 juin 2024 pour l'académie de Grenoble (départements de l'ardèche, la Drôme, l'isère, la Savoie, la Haute-Savoie),
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 328 480 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 17 juin au 28 juin 2024 -Académie de Lyon (Ain, Loire, Rhône),” Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 17 juin au 28 juin 2024...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 17 juin au 28 juin 2024 pour l'académie de Lyon (départements de l'ain, la Loire, le Rhône),
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 293 600 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juillet au 15 juillet 2024 - académie de...”
Titre
prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juillet au 15 juillet 2024 - académie de Clermont-Ferrand (Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-De-Dôme)
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Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juillet au 15 juillet...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juillet au 15 juillet 2024 pour l'académie de Clermont-Ferrand (départements de l'allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-De-Dôme),
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 069 760 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juillet au 15 juillet 2024 -Académie de Grenoble...”
Titre
prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juillet au 15 juillet 2024 -Académie de Grenoble (Ardèche, Drôme, Isère, Savoie, Haute-Savoie),
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Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juillet au 15 juillet...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juillet au 15 juillet 2024 pour l'académie de Grenoble (départements de l'ardèche, la Drôme, l'isère, la Savoie, la Haute-Savoie),
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 587 200 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juillet au 15 juillet 2024 - académie de Lyon (Ain, Loire, Rhône)”
Titre
prestations d'hébergement et de restauration collectifs du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juillet au 15 juillet 2024 - académie de Lyon (Ain, Loire, Rhône)
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Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juillet au 15 juillet...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juillet au 15 juillet 2024 pour l'académie de Lyon (départements de l'ain, la Loire, le Rhône),
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 552 320 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans: sans objet
Identification des règles nationales applicables à la procédure
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“le présent marché prend la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec plusieurs opérateurs économiques par lot, sans montant...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
le présent marché prend la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec plusieurs opérateurs économiques par lot, sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché, fixant toutes les stipulations contractuelles en application de l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-12
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
néant
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale:
“palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03”
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône”
Adresse postale: secrétariat du CCIRA de Lyon 3, Rue de la Charité 69 268 lyon cedex 02
Commune postale: Lyon
Code postal: 69268
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation,- référé précontractuel peut être introduit sans délai avant la signature du contrat avec le candidat retenu (article L551-1 à L 551-12 du Code de Justice Administrative),- - Référé suspension peut être introduit avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative) pour les actes détachables du contrat,- - Référé contractuel est possible au titre des articles L551-13 à 551-23 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte. Les concurrents évincés peuvent utiliser ce recours seulement avant la signature du marché,- recours de pleine juridiction peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l'arrêt du Conseil d'etat no 358994 du 04/11/2014, Département du Tarn et Garonne
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale:
“palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03”
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
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