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Produits/services supplémentaires: Services archéologiques📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'excavation sur sites archéologiques📦
Produits/services supplémentaires: Levés topographiques de sites archéologiques📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“30700 Montaren et Saint Médiers / durée du marché : 28 mois / fouille archéologique préventive”
Description du marché:
“fouille archéologique préventive sur un site d'époque gallo romaine (emprise : 5830 mètres carrés) situé à Montaren et Saint Médiers (30700)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 28
Informations complémentaires:
“le marché comprend une tranche ferme et deux tranches conditionnelles : Tc1 : fouille et étude d'un lot de 10 tombes, Tc2 : fouille en sécurité d'un puits...”
Informations complémentaires
le marché comprend une tranche ferme et deux tranches conditionnelles : Tc1 : fouille et étude d'un lot de 10 tombes, Tc2 : fouille en sécurité d'un puits supplémentaire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“chaque candidat produira l'habilitation ou l'agrément prévus par les articles R.522-14 et R.522-8 du code du patrimoine. Cet habilitation ou cet agrément...”
Liste et brève description des conditions
chaque candidat produira l'habilitation ou l'agrément prévus par les articles R.522-14 et R.522-8 du code du patrimoine. Cet habilitation ou cet agrément devra couvrir la période et le domaine suivants : Antiquité. En outre, chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces de la candidature prévues aux articles R. 2143-3 et suivants du code de la commande
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“chaque candidat produira l'habilitation ou l'agrément prévus par les articles R.522-14 et R.522-8 du code du patrimoine. Cet habilitation ou cet agrément...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
chaque candidat produira l'habilitation ou l'agrément prévus par les articles R.522-14 et R.522-8 du code du patrimoine. Cet habilitation ou cet agrément devra couvrir la période et le domaine suivants : Antiquité
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le contrat devra comporter les pièces prévues aux articles R523-44 et 523-45 du code du patrimoine”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-27
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-27
10:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): communauté de Communes Pays d'uzès
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 0466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 0466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 183-571434 (2023-09-19)