MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION ET LA RENOVATION AVEC EXTENSION D’UNE MAISON D’ACCUEIL SPECIALISEE
Etablissement Public Les Eparses
La présente consultation a pour objet la désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre pour la rénovation, la restructuration et l’extension de la Maison d’Accueil Spécialisée (MAS) des Eparses, conduite par l’Établissement Public Les Eparses à Chaux
Date limiteDeadline 2026-06-15
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture › Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche de maitrise d’oeuvre pour la restructuration et la renovation avec extension d’une maison d’accueil specialisee
Numéro de référence: 2600001
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre pour la rénovation, la restructuration et l’extension de la Maison...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Identifiant interne: 0
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre pour la rénovation, la restructuration et l’extension de la Maison...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 43 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement Public Les Eparses
Numéro d'enregistrement national: 26900002200021
Adresse postale: 97 Grande Rue
Code postal: 90330
Commune postale: Chaux
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@les-eparses.fr 📧
Téléphone: +33 384466370 📞
URL: https://www.leseparses.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/938770?orgAcronyme=a1u 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/938770?orgAcronyme=a1u 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 091-324490 (2026-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche de maitrise d’oeuvre pour la restructuration et la renovation avec extension d’une maison d’accueil specialisee
Numéro de référence: 2600001
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre pour la rénovation, la restructuration et l’extension de la Maison...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Identifiant interne: 0
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre pour la rénovation, la restructuration et l’extension de la Maison...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 43 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement Public Les Eparses
Numéro d'enregistrement national: 26900002200021
Adresse postale: 97 Grande Rue
Code postal: 90330
Commune postale: Chaux
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@les-eparses.fr 📧
Téléphone: +33 384466370 📞
URL: https://www.leseparses.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/938770?orgAcronyme=a1u 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/938770?orgAcronyme=a1u 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 091-324490 (2026-05-11)
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