La présente consultation concerne un marché de maîtrise d'oeuvre pour l'opération d'aménagement du secteur Les Plans à Lansargues.
le marché est divisé en deux lots :
lot 01 Conception Urbaine / Lot 02 Maitrise D'Oeuvre Vrd, Paysagere Et Demolition
le lieu d'exécution se situe à Secteur Les Plans à Lansargues 34130
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'opération d'aménagement Les Plans à Lansargues
1009pi23/02-03”
Produits/services: Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs📦
Brève description:
“La présente consultation concerne un marché de maîtrise d'oeuvre pour l'opération d'aménagement du secteur Les Plans à Lansargues.
le marché est divisé en...”
Brève description
La présente consultation concerne un marché de maîtrise d'oeuvre pour l'opération d'aménagement du secteur Les Plans à Lansargues.
le marché est divisé en deux lots :
lot 01 Conception Urbaine / Lot 02 Maitrise D'Oeuvre Vrd, Paysagere Et Demolition
le lieu d'exécution se situe à Secteur Les Plans à Lansargues 34130
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 01 Conception Urbaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'urbanisme📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'infrastructure📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 43 Boulevard d'Estienne d'Orves 34130 - Mauguio
Description du marché:
“Le marché est administré sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1...”
Description du marché
Le marché est administré sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant total maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre est fixé à 200 000,00 EUR HT
l'accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 02 Maitrise D'oeuvre Vrd, Paysagere Et Demolition
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le marché à tranches optionnelles sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les prestations du maître...”
Description du marché
Le marché à tranches optionnelles sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les prestations du maître d'oeuvre seront réglées par un prix global et forfaitaire (forfait de rémunération provisoire ou définitif)
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Les prestations sont divisées en une tranche ferme et 6 tranches optionnelles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à...”
Liste et brève description des conditions
- Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un Dc1 ou d'un Dume vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur.
comme la lettre de candidature, la déclaration sur l'honneur n'a pas à être signée par le candidat ou par chacun des membres d'un groupement le cas échéant. Elle sera signée au stade de l'attribution par le seul attributaire (candidat seul ou ensemble des cotraitants en cas de groupement).
l'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils doivent informer sans délai l'acheteur de tout changement de situation, au cours de la procédure de passation ainsi d'ailleurs qu'au cours de l'exécution de l'accord-cadre ou des marchés subséquents, qui les placeraient dans un des cas d'interdiction de soumissionner ayant pour effet de les exclure d'un marché public.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Tout document permettant d'attester que la personne signataire des documents remis est habilitée à engager la société
- Déclaration appropriée de banques...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Tout document permettant d'attester que la personne signataire des documents remis est habilitée à engager la société
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Pour Le Lot 01 :
compétence architecture : l'architecte doit justifier de son inscription à l'Ordre des Architectes ;
compétence urbaniste : le candidat...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Pour Le Lot 01 :
compétence architecture : l'architecte doit justifier de son inscription à l'Ordre des Architectes ;
compétence urbaniste : le candidat doit justifier d'un diplôme d'urbaniste ou d'une certification.
pour Le Lot 02 :
compétence ingénierie en matière de voirie et de réseaux divers ;
compétence hydraulique et hydrologique ;
compétence ouvrage d'art ;
compétence Opc ;
compétence Paysagiste : le candidat doit justifier d'un diplôme de paysagiste ou d'une certification.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-17
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-17
18:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de la Spl
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info/
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050📞
Fax: +33 491544290 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
o Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
o Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
o Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
des renseignements sur les délais d'introduction des recours peuvent être obtenus auprès du Greffe du tribunal
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Source: OJS 2023/S 116-364558 (2023-06-14)
Avis d'attribution de marché (2023-10-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne un marché de maîtrise d'oeuvre pour l'opération d'aménagement du secteur Les Plans à Lansargues.
le marché est divisé en...”
Brève description
La présente consultation concerne un marché de maîtrise d'oeuvre pour l'opération d'aménagement du secteur Les Plans à Lansargues.
le marché est divisé en deux lots : Lot 01 Conception Urbaine / Lot 02 Maitrise D'Oeuvre Vrd, Paysagere Et Demolition.
le lieu d'exécution se situe à Secteur Les Plans à Lansargues 34130
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 397 260 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 116-364558
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 01 Conception Urbaine
Date de conclusion du contrat: 2023-09-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Agence robin & carbonneau
Adresse postale: 8 rue Frédéric Bazille
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 02 Maitrise D'oeuvre Vrd, Paysagere Et Demolition
Date de conclusion du contrat: 2023-09-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl mediae
Adresse postale: 352 Chemin des Oliviers
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 197 260 💰
Source: OJS 2023/S 204-639907 (2023-10-18)