MARCHE D'ASSURANCES SOCIALES
Cholet Sports Loisirs
La présente consultation concerne le renouvellement de contrats d'assurances santé et prévoyance pour le compte de l'EPL CHOLET SPORTS LOISIRS.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-08-24. L'appel d'offres a été publié le 2026-07-21.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche d'assurances sociales
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Mutuelle
Description du marché:
Code postal: 49300
Ville: Cholet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2031-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Prevoyance
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-24 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cholet sports loisirs
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Avenue ANATOLE MANCEAU
Avenue Anatole Manceau
Code postal: 49300
Commune postale: Cholet
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M CORABOEUF Marie - Directrice RH & Administration
Courrier électronique: siege@csl-cholet.fr 📧
Téléphone: 0241716430 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4038570 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marchesonline.com/ 🌏
URL de participation: https://www.marchesonline.com/ 🌏
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 139-506411 (2026-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche d'assurances sociales
Numéro de référence:
2026CSL02
Brève description:
La présente consultation concerne le renouvellement de contrats d'assurances santé et prévoyance pour le compte de l'EPL CHOLET SPORTS LOISIRS.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Mutuelle
Description du marché:
Le présent document a été réalisé à l’occasion du renouvellement par l’EPL Cholet Sports Loisirs du régime complémentaire santé à adhésion obligatoire mis en place pour l’ensemble de son personnel salarié.
Adresse postale: Avenue anatole manceau
Code postal: 49300
Ville: Cholet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2031-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Prevoyance
Description du marché:
Le présent document a été réalisé à l’occasion du renouvellement par L’EPL Cholet Sports Loisirs du régime de prévoyance à adhésion obligatoire mis en place pour l’ensemble de son personnel salarié.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-24 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Le marché est conclu pour une durée ferme de 60 mois à compter du 1er janvier 2027, pour se terminer le 31 décembre 2031. Le contrat issu du marché pourra être résilié chaque année à sa date d’échéance anniversaire dans les conditions fixées au cahier des clauses particulières et à l’engagement tarifaire (fiche de tarification).
Afficher plus
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cholet sports loisirs
Numéro d'enregistrement national:
43995061900098
Adresse postale: Avenue ANATOLE MANCEAU
Avenue Anatole Manceau
Code postal: 49300
Commune postale: Cholet
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M CORABOEUF Marie - Directrice RH & Administration
Courrier électronique: siege@csl-cholet.fr 📧
Téléphone: 0241716430 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4038570 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marchesonline.com/ 🌏
URL de participation: https://www.marchesonline.com/ 🌏
ID du document de législation sur l'emploi:
https://www.marchesonline.com/
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 139-506411 (2026-07-21)
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