MARCHE D'ASSURANCES SOCIALES
Cholet Sports Loisirs
La présente consultation concerne le renouvellement de contrats d'assurances santé et prévoyance pour le compte de l'EPL CHOLET SPORTS LOISIRS.
Date limiteDeadline 2026-08-24
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche d'assurances sociales
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Mutuelle
Description du marché:
Code postal: 49300
Ville: Cholet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2031-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Prevoyance
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-24 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cholet sports loisirs
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Avenue ANATOLE MANCEAU
Avenue Anatole Manceau
Code postal: 49300
Commune postale: Cholet
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M CORABOEUF Marie - Directrice RH & Administration
Courrier électronique: siege@csl-cholet.fr 📧
Téléphone: 0241716430 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4038570 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marchesonline.com/ 🌏
URL de participation: https://www.marchesonline.com/ 🌏
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 139-506411 (2026-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche d'assurances sociales
Numéro de référence:
2026CSL02
Brève description:
La présente consultation concerne le renouvellement de contrats d'assurances santé et prévoyance pour le compte de l'EPL CHOLET SPORTS LOISIRS.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Mutuelle
Description du marché:
Le présent document a été réalisé à l’occasion du renouvellement par l’EPL Cholet Sports Loisirs du régime complémentaire santé à adhésion obligatoire mis en place pour l’ensemble de son personnel salarié.
Adresse postale: Avenue anatole manceau
Code postal: 49300
Ville: Cholet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2031-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Prevoyance
Description du marché:
Le présent document a été réalisé à l’occasion du renouvellement par L’EPL Cholet Sports Loisirs du régime de prévoyance à adhésion obligatoire mis en place pour l’ensemble de son personnel salarié.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-24 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Le marché est conclu pour une durée ferme de 60 mois à compter du 1er janvier 2027, pour se terminer le 31 décembre 2031. Le contrat issu du marché pourra être résilié chaque année à sa date d’échéance anniversaire dans les conditions fixées au cahier des clauses particulières et à l’engagement tarifaire (fiche de tarification).
Afficher plus
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cholet sports loisirs
Numéro d'enregistrement national:
43995061900098
Adresse postale: Avenue ANATOLE MANCEAU
Avenue Anatole Manceau
Code postal: 49300
Commune postale: Cholet
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M CORABOEUF Marie - Directrice RH & Administration
Courrier électronique: siege@csl-cholet.fr 📧
Téléphone: 0241716430 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4038570 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marchesonline.com/ 🌏
URL de participation: https://www.marchesonline.com/ 🌏
ID du document de législation sur l'emploi:
https://www.marchesonline.com/
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 139-506411 (2026-07-21)
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