marché D'Assurance prestations " complémentaire santé " et " prévoyance " pour la cité de L'Architecture et du patrimoine
Cité de l'architecture et du patrimoin
la présente consultation concerne le renouvellement des marchés de prestations " complémentaire santé " et " prévoyance " venant à terme le 31 décembre 2023 à 24h, pour le compte des salariés de droit privé, pour la prévoyance et la complémentaire santé (adhésion obligatoire), et pour le personnel et les retraités sous statut public, pour la complémentaire santé (adhésion facultative)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Numéro de référence: M23-001
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cité de l'architecture et du patrimoin
Adresse postale: 1, Place du Trocadéro et du 11 novembre
Code postal: 75116
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.citedelarchitecture.fr 🌏
Courrier électronique: helene.richy@citedelarchitecture.fr 📧
Téléphone: +33 158515289 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2327954&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-19 📅
Date limite de soumission: 2023-07-31 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-378265
Numéro JO-S: 119
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: complémentaire Santé
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 119-378265 (2023-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Numéro de référence: M23-001
Brève description:
la présente consultation concerne le renouvellement des marchés de prestations " complémentaire santé " et " prévoyance " venant à terme le 31 décembre 2023 à 24h, pour le compte des salariés de droit privé, pour la prévoyance et la complémentaire santé (adhésion obligatoire), et pour le personnel et les retraités sous statut public, pour la complémentaire santé (adhésion facultative)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cité de l'architecture et du patrimoin
Adresse postale: 1, Place du Trocadéro et du 11 novembre
Code postal: 75116
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.citedelarchitecture.fr 🌏
Courrier électronique: helene.richy@citedelarchitecture.fr 📧
Téléphone: +33 158515289 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2327954&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-19 📅
Date limite de soumission: 2023-07-31 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-378265
Numéro JO-S: 119
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: complémentaire Santé
Numéro du lot: 1
Brève description:
la présente consultation concerne le renouvellement de marché de prestations " complémentaire santé " pour le compte du personnel de la Cité de l?architecture et du Patrimoine sous statut privé et sous statut public
Intitulé du lot: prévoyance
Numéro du lot: 2
Brève description:
marché d?assurances de prestations prévoyance pour l?ensemble du personnel sous statut privé de la Cité de l?architecture et du Patrimoine
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 119-378265 (2023-06-19)
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