marché 202323 services d'assurances pour l'université Toulouse Jean Jaurès

université Toulouse II - Jean Jaures

marché 202323 services d'assurances pour l'université Toulouse Jean Jaurès

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-23.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-10-23 Avis de marché
Avis de marché (2023-10-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: universite toulouse ii - jean jaures
Numéro d'enregistrement national: 19311383400017
Adresse postale: service Achats 5, allées Antonio Machado
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Code postal: 31058
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561504923 📞
Courrier électronique: achats@univ-tlse2.fr 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: http://www.univ-tlse2.fr/marches-publics-253604.kjsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2408359&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2408359&orgAcronyme=f2h 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Université

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“marché 202323 services d'assurances pour l'université Toulouse Jean Jaurès 202323”
Produits/services: Services financiers et d'assurance 📦
Brève description: marché 202323 services d'assurances pour l'université Toulouse Jean Jaurès
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Description du marché: lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Description du marché: lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Description du marché: lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 4 : assurance de la protection juridique de l université
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Description du marché: lot 4 : assurance de la protection juridique de l université

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 5 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: lot 5 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 6 : assurance cyber risques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance 📦
Description du marché: lot 6 : assurance cyber risques

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 7 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes 2ème ligne
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: lot 7 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes 2ème ligne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: voir Règlement de la consultation

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-23 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-23 12:05 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le marché pourra être renouvelé lorsqu'il arrivera à échéance
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV - b.P. 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux Direccte Nouvelle-Aquitaine
Adresse postale: pôle C 118 cours du Maréchal Juin TSA 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692745 📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV - b.P. 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 208-650781 (2023-10-23)