maîtrise d'oeuvre pour le démantèlement et la renaturation du barrage de l'avellan
Ville de Fréjus
maîtrise d'oeuvre pour le démantèlement et la renaturation du barrage de l'avellan
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • BEGT
- • ISL ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-12 | Avis de marché |
| 2023-10-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Fréjus
Adresse postale: place Formigé
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-frejus.fr 📧
Téléphone: +33 494176600 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-12 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 115-357260
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 64 mois
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 218830061400011
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Brève description:
maîtrise d'oeuvre pour le démantèlement et la renaturation du barrage de l'avellan
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Fréjus
Adresse postale: place Formigé
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-frejus.fr 📧
Téléphone: +33 494176600 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-12 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 115-357260
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
les prestations sont divisées en 3 tranches :TF- etudes préliminaires To1- phase conceptionto2 - phase réalisationl'estimation prévisionnelle des travaux est de 1 848 000,00 eur (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la Commune désire analyser la pertinence de ce démantèlement en étudiant également le maintien des deux retenues avec leur mise en conformité.La réalisation d'etudes Préliminaires suivie d'une Analyse Coût Bénéfice en tranche ferme devra permettre au maître d'ouvrage de confirmer sa décision.A l'issue de cette analyse, dans le cas d'un maintien de l'ouvrage, la mission de maîtrise d'oeuvre s'arrêtera et les tranches optionnelles ne seront pas affermies et une nouvelle consultation sera lancée. A contrario, s'il est décidé du démantèlement, les tranches optionnelles pourront être affermies
Afficher plus
Informations complémentaires:
les prestations sont divisées en 3 tranches :TF- etudes préliminaires To1- phase conceptionto2 - phase réalisationl'estimation prévisionnelle des travaux est de 1 848 000,00 eur (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail- un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société à hauteur du montant du marché- copie du ou des jugements, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
conformément au Code de l'environnement, le titulaire ou le mandataire dans le cas d'un groupement devra remplir les conditions requises par les articles R.214-129 0 R.214-132 (agrée "Digues et barrages - études, diagnostic et suivi des travaux)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 218830061400011
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
le retrait du dossier de consultation, toute question relative au marché ainsi que le dépôt des offres s'effectuent uniquement via le Profil Acheteur de la ville de Fréjus : https://www.marches-securises.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voir articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative.le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet : www.telerecours.fr
Source: OJS 2023/S 115-357260 (2023-06-12)
Avis d'attribution de marché (2023-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 342 602 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 Place Formigé
Code postal: 83608
Commune postale: Frejus
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-654999
Se réfère à l'avis: 2023/S 115-357260
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-22 📅
Nom: isl Ingéniérie
Adresse postale: parc Castelnau 2000 65 avenue Clément Ader
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Code postal: 34170
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Nom: begt
Adresse postale: espace Vernèdes 2 Chemin des Vernèdes
Commune postale: Puget-sur-Argens
Code postal: 83480
Pays: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Valeur totale du marché: 342 602 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 342 602 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 Place Formigé
Code postal: 83608
Commune postale: Frejus
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-654999
Se réfère à l'avis: 2023/S 115-357260
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
les prestations sont divisées en 3 tranches :TF- etudes préliminaires et analyse coût bénéficeto1- phase conceptionto2 - phase réalisationl'estimation prévisionnelle des travaux est de 1 848 000,00 eur (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
les prestations sont divisées en 3 tranches :TF- etudes préliminaires et analyse coût bénéficeto1- phase conceptionto2 - phase réalisationl'estimation prévisionnelle des travaux est de 1 848 000,00 eur (H.T.).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-22 📅
Nom: isl Ingéniérie
Adresse postale: parc Castelnau 2000 65 avenue Clément Ader
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Code postal: 34170
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Nom: begt
Adresse postale: espace Vernèdes 2 Chemin des Vernèdes
Commune postale: Puget-sur-Argens
Code postal: 83480
Pays: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Valeur totale du marché: 342 602 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voir article L551-1 et suivants du Code de la Justice Administrative.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internetwww.telerecours.fr
Source: OJS 2023/S 208-654999 (2023-10-23)
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