maîtrise d'oeuvre pour la requalification d'immeubles anciens dégradés - études de reprogrammation, suivi de travaux de curage/démolition, de réhabilitation partielle, suivi de réhabilitation complète

SPL CAP métropole

missions de maîtrise d'oeuvre pour la requalification d'immeubles anciens dégradés de logement - études de reprogrammation architecturale, maîtrise d'oeuvre de travaux de réhabilitation partielle et mise en plateau, maîtrise d'oeuvre de travaux de curage/dépollution/démolition, de réhabilitation partielle ou totale, suivi de réhabilitation complète - quartier de Tarentaize-Beaubrun-Couriot, Saint-Etienne

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-09-15 Avis de marché
2024-04-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Numéro de référence: HM/CV/156
Brève description:
missions de maîtrise d'oeuvre pour la requalification d'immeubles anciens dégradés de logement - études de reprogrammation architecturale, maîtrise d'oeuvre de travaux de réhabilitation partielle et mise en plateau, maîtrise d'oeuvre de travaux de curage/dépollution/démolition, de réhabilitation partielle ou totale, suivi de réhabilitation complète - quartier de Tarentaize-Beaubrun-Couriot, Saint-Etienne
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: spl cap metropole
Adresse postale: 21 rue Pierre et Dominique Ponchardier Cs60138
Code postal: 42015
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.capmetropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: christelle.vasic@capmtetropole.fr 📧
Téléphone: +33 477492537 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_kt0N3G3VNQ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_kt0N3G3VNQ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-15 📅
Date limite de soumission: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 181-567320
Numéro JO-S: 181

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: etude de reprogrammation architecturale, maîtrise d'oeuvre de travaux de réhabilitation partielle et mise en plateau
Numéro du lot: 01
Brève description:
etude de reprogrammation architecturale, maîtrise d'oeuvre de travaux de réhabilitation partielle et mise en plateau
Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: maîtrise d'oeuvre de travaux de curage/dépollution, démolition partielle ou totale
Numéro du lot: 02
Brève description:
maîtrise d'oeuvre de travaux de curage/dépollution, démolition partielle ou totale
Intitulé du lot: maîtrise d'oeuvre de réhabilitation complète
Numéro du lot: 03
Brève description: maîtrise d'oeuvre de réhabilitation complète
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: saint-etienne

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 6
Nombre minimum de candidats: 2
Justification de l’accord-cadre:
la durée de l'accord-cadre est exceptionnellement de 60 mois à compter de sa notification. Cette durée est justifiée par le délai qui peut courir entre l'engagement des études et la finalisation des travaux de réhabilitation dans le cas où ils sont engagés
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Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
la durée de l'accord-cadre est exceptionnellement de 60 mois à compter de sa notification. Cette durée est justifiée par le délai qui peut courir entre l'engagement des études et la finalisation des travaux de réhabilitation dans le cas où ils sont engagés
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Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2023-11-09 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Aménagement
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_kt0N3G3VNQ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.infogreffe.fr/greffe-tribunal/greffe-lyon.html 🌏
Source: OJS 2023/S 181-567320 (2023-09-15)
Avis d'attribution de marché (2024-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la requalification d'immeubles anciens dégradés
Numéro de référence: 2024-009
Brève description:
Maîtrise d'oeuvre pour la requalification d'immeubles anciens dégradés de logement
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 800 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Maîtrise d'oeuvre de travaux de curage/dépollution, démolition partielle ou totale
Description du marché:
Maîtrise d'oeuvre de travaux de curage/dépollution, démolition partielle ou totale
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

2️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Etude de reprogrammation architecturale, maîtrise d'oeuvre de travaux de réhabilitation partielle et mise en plateau
Description du marché:
Etude de reprogrammation architecturale, maîtrise d'oeuvre de travaux de réhabilitation partielle et mise en plateau
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Maîtrise d'oeuvre de réhabilitation complète
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre de réhabilitation complète
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Procédure formalisée avec négociations
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 2024-009-02
Date de conclusion du contrat: 2024-04-02 📅
Titre: Lot 2 : Maîtrise d'oeuvre de travaux de curage/dépollution, démolition partielle ou totale
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Identifiant de l’offre: OFFRE Gpt ADM
Chef de file du soumissionnaire
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement ADM
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier de montrottier
Numéro d'enregistrement national: 80115698500021
Adresse postale: 67 chemin du Raty
Code postal: 69770
Commune postale: Montrottier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: courrier@adm.archi 📧
Téléphone: 0474011003 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Nom: Cm economistes
Numéro d'enregistrement national: 509 752 549 00022
Adresse postale: Immeuble le 912 - 6 rue Molina
Commune postale: Saint etienne
Courrier électronique: contact@cm-economistes.fr 📧
Téléphone: 04 77 92 39 42 📞
Nom: Gba-energies
Numéro d'enregistrement national: 83756480600045
Adresse postale: 7 rue Pablo Picasso
Code postal: 42000
Courrier électronique: energies@gba-energies.com 📧
Téléphone: 04 77 90 88 50 📞
Nom: Gba&co
Numéro d'enregistrement national: 43947216800079
Courrier électronique: gba@gba-eco.com 📧
Téléphone: 04 77 93 08 90 📞
Nom: Scoretudes
Numéro d'enregistrement national: 82336566300025
Adresse postale: 2 rue Maurice Audibert
Code postal: 69800
Commune postale: Saint priest
Courrier électronique: contact@scoretudes.fr 📧
Téléphone: 04 57 96 10 86 📞
Identifiant de l’offre: Offre Gpt MICKAEL SEYTRE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement MICKAEL SEYTRE
Nom et adresse du contractant
Nom: Mickael SEYTRE
Numéro d'enregistrement national: 88281450200010
Adresse postale: 1b rue du Moulin Gillier
Code postal: 42290
Commune postale: Sorbiers
Courrier électronique: mseytre.architecte@yahoo.com 📧
Téléphone: 0477536247 📞
Nom: Gb architecte
Numéro d'enregistrement national: 50878101000014
Courrier électronique: info@gbarchitecte.com 📧
Téléphone: 04 77 53 62 47 📞
Nom: Bebc
Numéro d'enregistrement national: 43383940400012
Adresse postale: 3, rue des Dragons
Courrier électronique: bebc42@orange.fr 📧
Téléphone: 04 77 74 73 75 📞
Nom: Icoba
Numéro d'enregistrement national: 34977136000048
Adresse postale: 14 rue Thimonnier
Code postal: 42100
Courrier électronique: contact@icoba.fr 📧
Téléphone: 04 77 74 53 18 📞
Nom: Aura ge
Numéro d'enregistrement national: 88155665800014
Adresse postale: 60 rue des Forges
Courrier électronique: contact@aura-ge.fr 📧
Téléphone: 07 67 90 84 55 📞
Nom: Alberic dervault
Numéro d'enregistrement national: 90242277300017
Adresse postale: 171 cours Emile Zola
Code postal: 69000
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: albexalou@hotmail.com 📧
Téléphone: 06 64 18 03 01 📞
Identifiant de l’offre: Offre Gpt 2EME AXE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement 2EME AXE
Nom et adresse du contractant
Nom: 2B ECONOMISTE
Numéro d'enregistrement national: 420 593 014 00020
Adresse postale: 17 Bis, Avenue de la Libération
Code postal: 42340
Commune postale: Veauche
Courrier électronique: agence@2b-economiste.fr 📧
Téléphone: 04 77 92 40 01 📞
Nom: 2EME AXE
Numéro d'enregistrement national: 87756365000010
Adresse postale: 4, rue de la Martinière
Code postal: 69001
Courrier électronique: apsarchi@gmail.com 📧
Téléphone: 0983843020 📞
Nom: Clematis
Numéro d'enregistrement national: 49341879200039
Adresse postale: 42 Boulevard Antonio Vivaldi
Courrier électronique: contact@clematis-ing.fr 📧
Téléphone: 04 77 74 92 30 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: Offre B INGENIERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: B ingenierie
Nom et adresse du contractant
Nom: B ingenierie
Numéro d'enregistrement national: 44082152800013
Adresse postale: 32 rue Dorian
Code postal: 42700
Commune postale: Firminy
Courrier électronique: j.bessy@b-ingenierie.fr 📧
Téléphone: 0477568241 📞
Identifiant de l’offre: Offre Gpt SEITT
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Seitt
Nom et adresse du contractant
Nom: Sgi
Numéro d'enregistrement national: 750 189 011 00034
Adresse postale: 485 rue des Entreprises
Code postal: 43200
Commune postale: Yssingeaux
Courrier électronique: sylvain.gerentes@bet-sgi.com 📧
Téléphone: 0471561098 📞
Nom: Seitt
Numéro d'enregistrement national: 37809865100037
Commune postale: Saint-etienne
Courrier électronique: secretariat@seitt.fr 📧
Téléphone: 0477957916 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE Gpt MICKAEL SEYTRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Identifiant de l’offre: OFFRE Gpt ATELIER DE MONTROTTIER
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement ATELIER DE MONTROTTIER
Identifiant de l’offre: OFFRE Gpt 2EME AXE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Code des marchés publics _ procédure formalisée

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cap metropole
Numéro d'enregistrement national: 75102459700021
Adresse postale: 21 rue Ponchardier - CS 60138
Code postal: 42015
Commune postale: SAINT-ETIENNE cdx 2
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@capmetropole.fr 📧
Téléphone: 0427401802 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
The procurement is terminated

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de saint etienne
Numéro d'enregistrement national: 17690111400247
Adresse postale: Place du Palais de Justice
Code postal: 42022
Commune postale: SAINT ETIENNE cedex 1
Courrier électronique: tj-st-etienne@justice.fr 📧
Téléphone: 04 77 43 33 00 📞
Source: OJS 2024/S 082-247490 (2024-04-23)