Maitrise d'oeuvre d'une passerelle modes doux sur l'Arve

Communauté de communes Arve et Salève

Dans le cadre de son schéma directeur cyclable, la CC Arve et Salève a approfondi et validé au stade PRO les tracés des itinéraires structurants n°2, 3 et 4 et de la véloroute V61. L'étude des raccordements identifie comme seule solution viable un franchissement de l'Arve entre Monnetier-Mornex et Arthaz-PND. La présente consultation vise à recruter un maître d'oeuvre pour ce projet

Date limite

Deadline 2026-11-16

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-10-16 Avis de marché
Avis de marché (2026-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maitrise d'oeuvre d'une passerelle modes doux sur l'Arve
Numéro de référence: 2026_MOB_013
Brève description:
Dans le cadre de son schéma directeur cyclable, la CC Arve et Salève a approfondi et validé au stade PRO les tracés des itinéraires structurants n°2, 3 et 4 et de la véloroute V61. L'étude des raccordements identifie comme seule solution viable un franchissement de l'Arve entre Monnetier-Mornex et Arthaz-PND. La présente consultation vise à recruter un maître d'oeuvre pour ce projet
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception d'études 📦
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Maitrise d'oeuvre
Description du marché:
Maitrise d'oeuvre de la passerelle sur l'Arve entre les communes de Monnetier-Mornex et Arthaz-PND
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 160 Grande rue
Code postal: 74930
Ville: Reignier-Esery
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-17 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de passerelles 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Reignier-Esery
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-16 12:00:00 📅
Lieu: Reignier-Esery
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes arve et saleve
Numéro d'enregistrement national: 2266
Adresse postale: Maison Intercommunale Cécile Bocquet
160 Grande Rue
Code postal: 74930
Commune postale: Reignier-Esery
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JAVOGUES Sébastien
Courrier électronique: contact@arve-saleve.fr 📧
Téléphone: 0450434614 📞
Fax: 0450434844 📠
URL: http://www.arve-saleve.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=77640 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77640 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: A9E6996E-D2C6-E66F-5A9F6D4A39CD5005
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 202-721683 (2026-10-16)