inventaire de la biodiversite en espace naturel sur le territoire de la metropole aix-marseille-provence

metropole d aix marseille provence

inventaire de la biodiversite en espace naturel sur le territoire de la metropole aix-marseille-provence Lot no1. Habitats naturels, semi-naturels et espèces végétales Lot no2. Oiseaux Lot no3. Reptiles - amphibiens Lot no4. Chiroptères Lot no5. Insectes Lot no6. Synthèse des enjeux multi-taxons

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-30 Avis de marché
2023-08-11 Informations complémentaires
2024-06-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Numéro de référence: 73230152
Brève description:
inventaire de la biodiversite en espace naturel sur le territoire de la metropole aix-marseille-provence Lot no1. Habitats naturels, semi-naturels et espèces végétales Lot no2. Oiseaux Lot no3. Reptiles - amphibiens Lot no4. Chiroptères Lot no5. Insectes Lot no6. Synthèse des enjeux multi-taxons
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole d aix marseille provence
Adresse postale: 58 bd charles livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 490447233 📞
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=507419&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-403032
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
le montant de la valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant total maximum en euros HT du lot 1 sur la durée du marché toutes reconductions comprises (soit 4 ans) L'Estimation de l'administration sur le lot 1 s'élève à 20 000 euro(s) (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 480 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots:
le candidat a la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Chacun des lots sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de trois lots à un même candidat, sauf cas dérogatoire (art. 8.2 du Règlement de la Consultation)
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Intitulé du lot: lot no1. Habitats naturels, semi-naturels et espèces végétales
Numéro du lot: 1
Brève description: lot no1. Habitats naturels, semi-naturels et espèces végétales
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable trois fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, trois mois avant la fin de l'accord-cadre
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Nom du projet ou programme financé par l’UE: conventions d'animation Natura 2000 (53% Feader)
Informations complémentaires:
le montant de la valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant total maximum en euros HT du lot 1 sur la durée du marché toutes reconductions comprises (soit 4 ans) L'Estimation de l'administration sur le lot 1 s'élève à 20 000 euro(s) (H.T.).
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Intitulé du lot: lot no2. Oiseaux
Numéro du lot: 2
Brève description: lot no2. Oiseaux
Informations complémentaires:
le montant de la valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant total maximum en euros HT du lot 2 sur la durée du marché toutes reconductions comprises (soit 4 ans) L'Estimation de l'administration sur le lot 2 s'élève à 30 000 euro(s) (H.T.).
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Intitulé du lot: lot no3. Reptiles Amphibiens
Numéro du lot: 3
Brève description: lot no3. Reptiles Amphibiens
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant de la valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant total maximum en euros HT du lot 3 sur la durée du marché toutes reconductions comprises (soit 4 ans) L'Estimation de l'administration sur le lot 3 s'élève à 9 000 euro(s) (H.T.).
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Intitulé du lot: lot no4. Chiroptères
Numéro du lot: 4
Brève description: lot no4. Chiroptères
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant de la valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant total maximum en euros HT du lot 4 sur la durée du marché toutes reconductions comprises (soit 4 ans) L'Estimation de l'administration sur le lot 4 s'élève à 25 000 euro(s) (H.T.).
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Intitulé du lot: lot no5. Insectes
Numéro du lot: 5
Brève description: lot no5. Insectes
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant de la valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant total maximum en euros HT du lot 5 sur la durée du marché toutes reconductions comprises (soit 4 ans) L'Estimation de l'administration sur le lot 5 s'élève à 20 000 euro(s) (H.T.).
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Intitulé du lot: lot no6. Synthèse des enjeux multi-taxons
Numéro du lot: 6
Brève description: lot no6. Synthèse des enjeux multi-taxons
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant de la valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant total maximum en euros HT du lot 6 sur la durée du marché toutes reconductions comprises (soit 4 ans) L'Estimation de l'administration sur le lot 1 s'élève à 20 000 euro(s) (H.T.).
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
métropole Aix-Marseille-Provence et sur la partie varoise du site Natura 2000 du site
"Montagne Sainte-Victoire"
" Montagne Sainte-Victoire "

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
conformément aux dispositions de l'article 2.ii de l'arrêté du 22 mars 2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés ci-dessous, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou Dc2 transmis en annexe)
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Capacité technique et professionnelle:
conformément au I.- de l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019, l'acheteur exige la production des renseignements et documents suivants :- liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: salon de provence
Informations complémentaires: la séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2000548070017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Métropole
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Adresse Internet: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
les offres sont examinées en fonction des critères pondérés suivants :- prix : 40 %- valeur technique : 60 % * Sous-Critère A : Adéquation des moyens humains spécifiquement dédiés à l'exécution des prestations (nombre de personnes, y compris l'interlocuteur privilégié, spécifiquement dédié à l'exécution de la prestation et leurs domaines d'intervention) : 80 % * Sous-Critère B : Pertinence de la méthodologie et du matériel proposés par le candidat pour assurer la qualité, la traçabilité et le suivi des prestations du marché : 20 %Les notes de chacun des critères (prix, valeur technique) seront, par défaut, établies au centième.autres informations complémentaires : Dossier de consultation disponible via https://marchespublics.ampmetropole.fr. Le candidat retirant ce dossier doit fournir une adresse mail valide et consultée.Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation.Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 8 du Règlement de la consultation.Informations sur les recours : le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télérecours citoyen" accessible depuis le site internet www.telerecours.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 127-403032 (2023-06-30)
Informations complémentaires (2023-08-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-11 📅
Date de publication: 2023-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 156-499394
Se réfère à l'avis: 2023/S 127-403032
Numéro JO-S: 156
Source: OJS 2023/S 156-499394 (2023-08-11)
Avis d'attribution de marché (2024-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Inventaire de la biodiversite en espace naturel sur le territoire de la metropole aix-marseille-provence
Numéro de référence: 73230152
Brève description:
INVENTAIRE DE LA BIODIVERSITE EN ESPACE NATUREL SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 124 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 370 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: 73230152
Titre: Lot 1 Habitats naturels, semi-naturels et espèces végétales
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant estimé pour le lot 1 s'élève à 20 000 euros HT par an. Le montant maximum annuel de l'accord cadre est de 90 000 euros HT.
Adresse postale: Métropole Aix Marseille Provence
58 bd Livon
Code postal: 13007
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-02 📅
Date de fin: 2025-04-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 60 % Sous-critère A : Adéquation des moyens humains spécifiquement dédiés à l'exécution des prestations (nombre de personnes, y compris l'interlocuteur privilégié, spécifiquement dédié à l'exécution de la prestation et leurs domaines d'intervention) : 80 % Sous-critère B : Pertinence de la méthodologie et du matériel proposés par le candidat pour assurer la qualité, la traçabilité et le suivi des prestations du marché : 20 %
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. Le critère prix sera apprécié au regard du détail quantitatif estimatif et du bordereau des prix unitaires.
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Lot 6 Synthèse des enjeux multi-taxons
Informations complémentaires:
Le montant estimé pour le lot 6 s'élève à 20 000 euros HT par an. Le montant annuel maximum de l'accord-cadre est de 50 000 euros HT.
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

3️⃣
Titre: Lot 5 Insectes
Informations complémentaires:
Le montant estimé pour le lot 5 s'élève à 20 000 euros HT par an. Le montant annuel maximum de l'accord-cadre est de 55 000 euros HT.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

4️⃣
Titre: Lot 4 Chiroptères
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant estimé pour le lot 4 s'élève à 25 000 euros HT par an. Le montant annuel maximum de l'accord-cadre est de 60 000 euros HT.
Code postal: 1307
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Titre: Lot 3 Reptiles et amphibiens
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant estimé pour le lot 3 s'élève à 9 000 euros HT par an. Le montant maximum annuel de l'accord cadre est de 25 000 euros HT.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

6️⃣
Titre: Lot 2 Oiseaux
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant estimé pour le lot 2 s'élève à 30 000 euros HT par an. Le montant maximum annuel de l'accord cadre est de 90 000 euros HT.
Adresse postale: Le Pharo 58 boulevard Charles Livon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Il est mis fin au système d'acquisition dynamique
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro de contrat: Z240052F00
Date de conclusion du contrat: 2024-04-02 📅
Titre: Inventaire de la biodiversité en espace naturel sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Lot n°5 : Insectes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Association Groupe Chiroptère de Provence
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Association groupe chiroptère de Provence (Lot 4)
Nom et adresse du contractant
Nom: Asso groupe chiroptere de provence
Numéro d'enregistrement national: 42037692300025
Département: 04
Adresse postale: Rue des razeaux
Code postal: 04230
Commune postale: Saint-etienne-les-orgues
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gcp@gcprovence.org 📧
Téléphone: 0486688628 📞
URL: https://www.gcprovence.org 🌏

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AGIR ECOLOGIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Agir Ecologique (lot 2)
Nom et adresse du contractant
Nom: Agir écologique
Numéro d'enregistrement national: 79179714500012
Département: 13
Adresse postale: 147 ancienne route d'Esparron
Code postal: 83470
Commune postale: Saint-maximin-la-baume
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: contact@agirecologique.fr 📧
Téléphone: 0954408050 📞
URL: https://www.agirecologique.fr/ 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Identifiant de l’offre: ALCEDO FAUNE ET FLORE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Alcedo Faune et Flore (lot 2)
Nom et adresse du contractant
Nom: Alcedo Faune et Flore (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 80875424600037
Département: 30
Adresse postale: 1 CHEMIN DU GRESAS
Code postal: 30330
Commune postale: Pougnadoresse
Région: Gard 🏙️
Courrier électronique: rduguet@expertise-ecologique.fr 📧
Téléphone: 0661874865 📞
URL: https://www.alcedo-conseil.com/ 🌏
Identifiant de l’offre: RENET JULIEN
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: René Julien (lot 2)
Nom et adresse du contractant
Nom: René Julien (co-traitant)
Numéro d'enregistrement national: 92125181500012
Département: 06
Adresse postale: Fauna studium
Les jardins de toscane
42 CHEMIN DE SAINT MARC
Code postal: 06130
Commune postale: Grasse
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Courrier électronique: julien.renet13@hotmail.fr 📧
Téléphone: 0619545094 📞
Identifiant de l’offre: LPO PACA
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LPO PACA (Lot 2)
Nom et adresse du contractant
Nom: Lpo paca
Numéro d'enregistrement national: 35032310100062
Département: 83
Adresse postale: 6 Avenue Jean Jaurès
Code postal: 83400
Commune postale: Hyeres
Courrier électronique: paca@lpo.fr 📧
Téléphone: 0494127952 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LPO PACA (Lot 6)

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom de la partie soumissionnaire: Agir Ecologique (lot 1)
Identifiant de l’offre: BIOTOPE
Nom de la partie soumissionnaire: Biotope (lot 1)
Nom et adresse du contractant
Nom: Biotope
Numéro d'enregistrement national: 39061361000380
Département: 34
Adresse postale: 22 boulevard Maréchal Foch
Code postal: 34140
Commune postale: Mèze
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: paca@biotope.fr 📧
Téléphone: 0494502918 📞
URL: https://www.biotope.fr 🌏
Identifiant de l’offre: BIODIV
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Biodiv (lot 1)
Nom et adresse du contractant
Nom: Biodiv
Numéro d'enregistrement national: 50312149300020
Adresse postale: 8, rue du Loisir
Code postal: 13001
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: julien.baret@biodiv.site 📧
Téléphone: 0951982076 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Alcedo Faune et Flore (Lot 3)
Renet Julien (Lot 3)
Identifiant de l’offre: PRIOL PAULINE
Nom de la partie soumissionnaire: Pauline PRIOL (Lot 3)
Nom et adresse du contractant
Nom: Pauline PRIOL (co-traitant)
Numéro d'enregistrement national: 80061052900045
Adresse postale: 54 PLACE DE L'EGLISE
Code postal: 34190
Commune postale: Cazilhac
Courrier électronique: pauline_priol@yahoo.fr 📧
Téléphone: 0617993923 📞
Identifiant de l’offre: AHPAM
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: AHPAM (Lot 3)
Nom et adresse du contractant
Nom: HERPETOLOGIQUE PROVENCE ALPES MEDITERRANEE (Co-traitant)
Numéro d'enregistrement national: 82124054600027
Département: 84
Adresse postale: Maison des associations
384 ROUTE DE CADEROUSSE
Code postal: 84100
Commune postale: Orange
Région: Vaucluse 🏙️
Courrier électronique: ahpam@gmail.com 📧
Téléphone: 0651910810 📞
URL: https://ahpam.fr 🌏

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 55 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: BRAUD YOAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Yoan BRAUD (Lot 5)
Nom et adresse du contractant
Nom: Yoan BRAUD (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 52222646300035
Adresse postale: Campagne borelly
Col de clans
Code postal: 04200
Commune postale: Vaumeilh
Courrier électronique: yoan.braud@entomia.fr 📧
Téléphone: 0683556453 📞
Identifiant de l’offre: MOSAIQUE ASELLIA
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Mosaique Asellia (Lot 5)
Nom et adresse du contractant
Nom: MOSAIQUE (co-traitant)
Numéro d'enregistrement national: 50119639800041
Adresse postale: 28 RUE DU GRAND PRE
Code postal: 04130
Commune postale: Volx
Courrier électronique: rcolombo@asellia-ecologie.fr 📧
Téléphone: 0606568109 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d'enregistrement national: 20005480700017
Département: 13
Adresse postale: 58, boulevard Charles Livon
Le Pharo 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: 0488788812 📞
URL: https://ampmetropole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca, 13002 Marseille Tél : 0491134813 courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Fax : +33 491811387, Site web : http ://marseille.tribunal-administratif.fr Le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2024/S 108-332934 (2024-06-04)