l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le groupe d'analyse de la pratique (Gap) est un lieu ressource pour les professionnels. Il permet au professionnel, à partir d'exemples (situations vécues comme difficiles) de mettre en mots les difficultés ressenties et de travailler sa posture. Il permet d'échanger au sein d'un groupe métier, de partager, pour faire évoluer ou ajuster les pratiques.Le Gap n'est pas un lieu d'analyse des situations individuelles d'usagers dans le domaine de l'enfance/famille ou dans d'autres domaines. Il existe déjà des commissions ou plateaux techniques destinés à analyser ces situations individuelles, entre professionnels.Le Gap n'est ni un lieu de supervision d'équipe ni un groupe de développement personnel
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“groupe D'Analyse De La Pratique Professionnelle Au Sein Du Pole Des Solidarites Du Departement Du Doubs
2023dasl0004”
Produits/services: Services de conseil professionnel📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le groupe d'analyse de la pratique (Gap) est un lieu ressource pour les professionnels. Il permet au professionnel, à partir d'exemples (situations vécues comme difficiles) de mettre en mots les difficultés ressenties et de travailler sa posture. Il permet d'échanger au sein d'un groupe métier, de partager, pour faire évoluer ou ajuster les pratiques.Le Gap n'est pas un lieu d'analyse des situations individuelles d'usagers dans le domaine de l'enfance/famille ou dans d'autres domaines. Il existe déjà des commissions ou plateaux techniques destinés à analyser ces situations individuelles, entre professionnels.Le Gap n'est ni un lieu de supervision d'équipe ni un groupe de développement personnel
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 512 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: autonomie Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil professionnel📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département du Doubs 25000 - besancon
Description du marché: autonomie Besançon
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 30/06/2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 30/06/2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 46 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: autonomie Montbéliard
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: autonomie Montbéliard
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: autonomie Pontarlier
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: autonomie Pontarlier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: besançon équipe 1 - référents éducatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: besançon équipe 1 - référents éducatifs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: besançon équipe 2 - référents éducatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: besançon équipe 2 - référents éducatifs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: montbéliard - référents éducatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: montbéliard - référents éducatifs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pontarlier - référents éducatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: pontarlier - référents éducatifs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assistants familiaux (Asfam) Besançon équipe 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: assistants familiaux (Asfam) Besançon équipe 1
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: asfam Besançon équipe 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: asfam Besançon équipe 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: asfam Besançon équipe 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: asfam Besançon équipe 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: asfam Besançon équipe 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: asfam Besançon équipe 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: asfam Montbéliard équipe 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: asfam Montbéliard équipe 1
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: asfam Montbéliard équipe 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: asfam Montbéliard équipe 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: asfam Pontarlier
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: asfam Pontarlier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: psychologues
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: psychologues
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipe service recueil des informations préoccupantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: equipe service recueil des informations préoccupantes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipe service Mna
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: equipe service Mna
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dtshhd équipe 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: dtshhd équipe 1
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dtshhd équipe 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: dtshhd équipe 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dtshhd équipe 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: dtshhd équipe 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dtshhd équipe 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: dtshhd équipe 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dtshhd équipe 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: dtshhd équipe 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dtshm équipe 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: dtshm équipe 1
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dtshm Encadrants
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: dtshm Encadrants
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dtshm équipe 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: dtshm équipe 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dtshm équipe 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: dtshm équipe 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dtshm équipe 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: dtshm équipe 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dtshm équipe 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: dtshm équipe 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dtshb équipe 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: dtshb équipe 1
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dtshb équipe 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: dtshb équipe 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dtshb équipe 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: dtshb équipe 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dtshb équipe 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: dtshb équipe 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dtshb équipe 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: dtshb équipe 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dtshb équipe 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: dtshb équipe 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dtshb équipe 7
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: dtshb équipe 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dtshb équipe 8
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: dtshb équipe 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dtshb équipe 9
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: dtshb équipe 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dtshb équipe 10
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: dtshb équipe 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dtshb Encadrants
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: dtshb Encadrants
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dtshm référents administratifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: dtshm référents administratifs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-16
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 076-229244 (2023-04-13)
Avis d'attribution de marché (2023-07-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 512 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: département du Doubs 25000 Besancon
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 076-229244
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: autonomie Besançon
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: institut Pluridisciplinaire Irts
Adresse postale: 1 rue Alfred de Vigny - cs 52107
Commune postale: Besancon
Code postal: 25051
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: autonomie Montbéliard
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 1 rue Alfred de Vigny
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: autonomie Pontarlier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: besançon équipe 1 - référents éducatifs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: besançon équipe 2 - référents éducatifs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: montbéliard - référents éducatifs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: pontarlier - référents éducatifs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: assistants familiaux (Asfam) Besançon équipe 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: asfam Besançon équipe 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: asfam Besançon équipe 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: asfam Besançon équipe 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: asfam Montbéliard équipe 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: asfam Montbéliard équipe 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: asfam Pontarlier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: psychologues
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: equipe service recueil des informations préoccupantes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: equipe service Mna
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: dtshhd équipe 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: performance Sociale Organisation
Adresse postale: 87 Crs D Albret
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: dtshhd équipe 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: dtshhd équipe 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: dtshhd équipe 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: dtshhd équipe 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: dtshm équipe 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: dtshm Encadrants
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: dtshm équipe 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: dtshm équipe 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: dtshm équipe 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: dtshm équipe 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: dtshb équipe 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: dtshb équipe 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: dtshb équipe 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: dtshb équipe 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: dtshb équipe 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 34
Titre: dtshb équipe 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 35
Titre: dtshb équipe 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 36
Titre: dtshb équipe 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 37
Titre: dtshb équipe 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 38
Titre: dtshb équipe 10
Date de conclusion du contrat: 2023-07-12 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 39
Titre: dtshb Encadrants
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
4️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 40
Titre: dtshm référents administratifs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
Source: OJS 2023/S 141-449886 (2023-07-20)