gestion des boues produites par les stations d'épuration de la Cahm

Communauté d aggl Hérault Méditerranée

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants maximum indiqués sont annuels

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-16 Avis de marché
2023-09-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-05-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: communaute d aggl herault mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24340081900013
Adresse postale: zi Le Causse, 22 avenue du 3ème Millénaire
Commune postale: Saint-Thibery
Code postal: 34630
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 499474849 📞
Courrier électronique: marches@ville-agde.fr 📧
Région: Hérault 🏙️
URL: http://www.agglo-heraultmediterranee.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agglo-heraultmediterranee.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://agglo-heraultmediterranee.marches-publics.info 🌏
URL de participation: http://agglo-heraultmediterranee.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: gestion des boues produites par les stations d'épuration de la Cahm 2023fcs0044
Produits/services: Services de traitement des boues 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: transport des boues
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport des boues 📦
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toutes les communes de la Cahm 34630 - saint-Thibery
Description du marché: transport des boues
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 880 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: bilan agronomique des boues
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'études 📦
Description du marché: bilan agronomique des boues
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 600 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: exploitation de la Pf de compostage
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement des boues 📦
Description du marché: exploitation de la Pf de compostage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 121 200 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: déshydratation des boues Umd
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: déshydratation des boues Umd
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 333 320 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-16 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-16 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2027
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 096-301611 (2023-05-16)
Avis d'attribution de marché (2023-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: toutes les communes de la Cahm 34630 Saint-Thibery
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 096-301611

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: transport des boues
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro de contrat: 202346
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: bilan agronomique des boues
Date de conclusion du contrat: 2023-08-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: alliance Environnement Exploitation
Adresse postale: 130 Rue Clement Ader
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 600 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 202347
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: exploitation de la Pf de compostage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 121 200 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 202348
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: déshydratation des boues Umd
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 333 320 💰
Source: OJS 2023/S 178-555042 (2023-09-12)