La présente consultation porte sur la fourniture de gaz à usage médical, la mise à disposition d'installations ou d'équipement ainsi que des prestations de maintenance pour le GHT Nord Franche-Comté composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec minimum et maximum. Les quantités des lots de fourniture (lots 1, 3, 4 et 5) sont prévisionnelles et représentent la consommation moyenne annuelle de l'établissement. Elles peuvent varier dans une fourchette de moins 50% et de plus 100%. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Avis de marché (2026-04-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de gaz à usage médical et maintenance des armoires de secours et groupes de vide
Numéro de référence: GHT-2026-004
Brève description:
“La présente consultation porte sur la fourniture de gaz à usage médical, la mise à disposition d'installations ou d'équipement ainsi que des prestations de...”
Brève description
La présente consultation porte sur la fourniture de gaz à usage médical, la mise à disposition d'installations ou d'équipement ainsi que des prestations de maintenance pour le GHT Nord Franche-Comté composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec minimum et maximum.
Les quantités des lots de fourniture (lots 1, 3, 4 et 5) sont prévisionnelles et représentent la consommation moyenne annuelle de l'établissement. Elles peuvent varier dans une fourchette de moins 50% et de plus 100%.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz médicaux📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'oxygène médical en vrac avec AMM, mise à disposition des sources de stockage principales et secours ainsi que de la télésurveillance”
Produits/services supplémentaires: Oxygène📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Date de fin: 2031-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article R2122-4 du code de la commande publique le Pouvoir Adjudicateur pourra recourir à la réalisation des prestations similaires” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Mise à disposition d'une centrale de production d'air médical, des cadres de secours ainsi que de la télésurveillance”
Produits/services supplémentaires: Gaz médicaux📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de gaz médicinaux en bouteilles avec AMM et logiciel de traçabilité” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de gaz médicaux en bouteilles sans AMM” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'azote liquide”
Produits/services supplémentaires: Azote📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Location et maintenance d'une centrale d'air industriel et des cadres de secours”
Produits/services supplémentaires: Compresseurs d'air📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Location et maintenance d'unités médicales de secours mobiles”
Produits/services supplémentaires: Dispositif d'administration d'oxygène📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Maintenance des armoires de secours ultime gazeux fixes”
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Maintenance des groupes de vide” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅ Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“Les marchés sont conclus pour une durée de 5 ans fermes au vu de l'investissement important nécessaire en installations notamment pour les lots 1, 2 et 5”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
“Une visite sur site est obligatoire. Elle est organisée le 5 Mai de 8h00 à 16h00 pour les lots 1, 2, 3, 4, 6 et 9. Pas de visite pour les lots 5, 7 et...”
Une visite sur site est obligatoire. Elle est organisée le 5 Mai de 8h00 à 16h00 pour les lots 1, 2, 3, 4, 6 et 9. Pas de visite pour les lots 5, 7 et 8..
Les conditions d'inscription sont définies à l'article 5.3 du Rc.
L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
variante: La présentation d'une seule variante à l'initiative du candidat est autorisée et uniquement pour le lot 3.(cf. article 2.3 du Rc)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 780E7EBF-C85B-AEA2-8212A1C43944B580
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 780E7ECF-FB97-4B30-48836B40ACFC00C4
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 071-248292 (2026-04-09)