Fourniture de gaz à usage médical et maintenance des armoires de secours et groupes de vide

Hôpital Nord Franche-Comté

La présente consultation porte sur la fourniture de gaz à usage médical, la mise à disposition d'installations ou d'équipement ainsi que des prestations de maintenance pour le GHT Nord Franche-Comté composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec minimum et maximum. Les quantités des lots de fourniture (lots 1, 3, 4 et 5) sont prévisionnelles et représentent la consommation moyenne annuelle de l'établissement. Elles peuvent varier dans une fourchette de moins 50% et de plus 100%. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite

Deadline 2026-06-05

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-04-09 Avis de marché
Avis de marché (2026-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de gaz à usage médical et maintenance des armoires de secours et groupes de vide
Numéro de référence: GHT-2026-004
Brève description:
La présente consultation porte sur la fourniture de gaz à usage médical, la mise à disposition d'installations ou d'équipement ainsi que des prestations de maintenance pour le GHT Nord Franche-Comté composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec minimum et maximum. Les quantités des lots de fourniture (lots 1, 3, 4 et 5) sont prévisionnelles et représentent la consommation moyenne annuelle de l'établissement. Elles peuvent varier dans une fourchette de moins 50% et de plus 100%. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz médicaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture d'oxygène médical en vrac avec AMM, mise à disposition des sources de stockage principales et secours ainsi que de la télésurveillance
Description du marché:
Fourniture d'oxygène médical en vrac avec AMM, mise à disposition des sources de stockage principales et secours ainsi que de la télésurveillance
Produits/services supplémentaires: Oxygène 📦
Adresse postale: 100 Route De Moval
Code postal: 90015
Ville: Trevenans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Date de fin: 2031-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Conformément à l'article R2122-4 du code de la commande publique le Pouvoir Adjudicateur pourra recourir à la réalisation des prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Mise à disposition d'une centrale de production d'air médical, des cadres de secours ainsi que de la télésurveillance
Description du marché:
Mise à disposition d'une centrale de production d'air médical, des cadres de secours ainsi que de la télésurveillance
Produits/services supplémentaires: Gaz médicaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture de gaz médicinaux en bouteilles avec AMM et logiciel de traçabilité
Description du marché: Fourniture de gaz médicinaux en bouteilles avec AMM et logiciel de traçabilité
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fourniture de gaz médicaux en bouteilles sans AMM
Description du marché: Fourniture de gaz médicaux en bouteilles sans AMM
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Fourniture d'azote liquide
Description du marché: Fourniture d'azote liquide
Produits/services supplémentaires: Azote 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Location et maintenance d'une centrale d'air industriel et des cadres de secours
Description du marché: Location et maintenance d'une centrale d'air industriel et des cadres de secours
Produits/services supplémentaires: Compresseurs d'air 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Location et maintenance d'unités médicales de secours mobiles
Description du marché: Location et maintenance d'unités médicales de secours mobiles
Produits/services supplémentaires: Dispositif d'administration d'oxygène 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Maintenance des armoires de secours ultime gazeux fixes
Description du marché: Maintenance des armoires de secours ultime gazeux fixes
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Maintenance des groupes de vide
Description du marché: Maintenance des groupes de vide
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Les marchés sont conclus pour une durée de 5 ans fermes au vu de l'investissement important nécessaire en installations notamment pour les lots 1, 2 et 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-05 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national: 80510
Adresse postale: 100 Route De Moval
Cs10499 - Trevenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mathis pascal
Courrier électronique: dir-generale@hnfc.fr 📧
Téléphone: 0384983000 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1805419 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1805419 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire. Elle est organisée le 5 Mai de 8h00 à 16h00 pour les lots 1, 2, 3, 4, 6 et 9. Pas de visite pour les lots 5, 7 et 8.. Les conditions d'inscription sont définies à l'article 5.3 du Rc. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation. variante: La présentation d'une seule variante à l'initiative du candidat est autorisée et uniquement pour le lot 3.(cf. article 2.3 du Rc)
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 780E7EBF-C85B-AEA2-8212A1C43944B580
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 071-248292 (2026-04-09)
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