Fourniture de gaz à usage médical et maintenance des armoires de secours et groupes de vide

Hôpital Nord Franche-Comté

La présente consultation porte sur la fourniture de gaz à usage médical, la mise à disposition d'installations ou d'équipement ainsi que des prestations de maintenance pour le GHT Nord Franche-Comté composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec minimum et maximum. Les quantités des lots de fourniture (lots 1, 3, 4 et 5) sont prévisionnelles et représentent la consommation moyenne annuelle de l'établissement. Elles peuvent varier dans une fourchette de moins 50% et de plus 100%. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite
Deadline 2026-06-05

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2026-04-09 Avis de marché
Avis de marché (2026-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de gaz à usage médical et maintenance des armoires de secours et groupes de vide
Numéro de référence: GHT-2026-004
Brève description:
“La présente consultation porte sur la fourniture de gaz à usage médical, la mise à disposition d'installations ou d'équipement ainsi que des prestations de...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz médicaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'oxygène médical en vrac avec AMM, mise à disposition des sources de stockage principales et secours ainsi que de la télésurveillance”
Produits/services supplémentaires: Oxygène 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Date de fin: 2031-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Conformément à l'article R2122-4 du code de la commande publique le Pouvoir Adjudicateur pourra recourir à la réalisation des prestations similaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Mise à disposition d'une centrale de production d'air médical, des cadres de secours ainsi que de la télésurveillance”
Produits/services supplémentaires: Gaz médicaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de gaz médicinaux en bouteilles avec AMM et logiciel de traçabilité”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de gaz médicaux en bouteilles sans AMM”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'azote liquide”
Produits/services supplémentaires: Azote 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Location et maintenance d'une centrale d'air industriel et des cadres de secours”
Produits/services supplémentaires: Compresseurs d'air 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Description du marché:
“Location et maintenance d'unités médicales de secours mobiles”
Produits/services supplémentaires: Dispositif d'administration d'oxygène 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Description du marché:
“Maintenance des armoires de secours ultime gazeux fixes”
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Description du marché:
“Maintenance des groupes de vide”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“Les marchés sont conclus pour une durée de 5 ans fermes au vu de l'investissement important nécessaire en installations notamment pour les lots 1, 2 et 5”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national: 80510
Adresse postale: 100 Route De Moval
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dir-generale@hnfc.fr 📧
Téléphone: 0384983000 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1805419 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1805419 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Une visite sur site est obligatoire. Elle est organisée le 5 Mai de 8h00 à 16h00 pour les lots 1, 2, 3, 4, 6 et 9. Pas de visite pour les lots 5, 7 et...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 780E7EBF-C85B-AEA2-8212A1C43944B580
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 780E7ECF-FB97-4B30-48836B40ACFC00C4
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 071-248292 (2026-04-09)
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