Fourniture de gaz à usage médical et maintenance des armoires de secours et groupes de vide

Hôpital Nord Franche-Comté

La présente consultation porte sur la fourniture de gaz à usage médical, la mise à disposition d'installations ou d'équipement ainsi que des prestations de maintenance pour le GHT Nord Franche-Comté composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec minimum et maximum. Les quantités des lots de fourniture (lots 1, 3, 4 et 5) sont prévisionnelles et représentent la consommation moyenne annuelle de l'établissement. Elles peuvent varier dans une fourchette de moins 50% et de plus 100%. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-04-09 Avis de marché
2026-09-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2026-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de gaz à usage médical et maintenance des armoires de secours et groupes de vide
Numéro de référence: GHT-2026-004
Brève description:
La présente consultation porte sur la fourniture de gaz à usage médical, la mise à disposition d'installations ou d'équipement ainsi que des prestations de maintenance pour le GHT Nord Franche-Comté composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec minimum et maximum. Les quantités des lots de fourniture (lots 1, 3, 4 et 5) sont prévisionnelles et représentent la consommation moyenne annuelle de l'établissement. Elles peuvent varier dans une fourchette de moins 50% et de plus 100%. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz médicaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture d'oxygène médical en vrac avec AMM, mise à disposition des sources de stockage principales et secours ainsi que de la télésurveillance
Description du marché:
Fourniture d'oxygène médical en vrac avec AMM, mise à disposition des sources de stockage principales et secours ainsi que de la télésurveillance
Produits/services supplémentaires: Oxygène 📦
Adresse postale: 100 Route De Moval
Code postal: 90015
Ville: Trevenans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Date de fin: 2031-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Conformément à l'article R2122-4 du code de la commande publique le Pouvoir Adjudicateur pourra recourir à la réalisation des prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Mise à disposition d'une centrale de production d'air médical, des cadres de secours ainsi que de la télésurveillance
Description du marché:
Mise à disposition d'une centrale de production d'air médical, des cadres de secours ainsi que de la télésurveillance
Produits/services supplémentaires: Gaz médicaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture de gaz médicinaux en bouteilles avec AMM et logiciel de traçabilité
Description du marché: Fourniture de gaz médicinaux en bouteilles avec AMM et logiciel de traçabilité
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fourniture de gaz médicaux en bouteilles sans AMM
Description du marché: Fourniture de gaz médicaux en bouteilles sans AMM
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Fourniture d'azote liquide
Description du marché: Fourniture d'azote liquide
Produits/services supplémentaires: Azote 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Location et maintenance d'une centrale d'air industriel et des cadres de secours
Description du marché: Location et maintenance d'une centrale d'air industriel et des cadres de secours
Produits/services supplémentaires: Compresseurs d'air 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Location et maintenance d'unités médicales de secours mobiles
Description du marché: Location et maintenance d'unités médicales de secours mobiles
Produits/services supplémentaires: Dispositif d'administration d'oxygène 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Maintenance des armoires de secours ultime gazeux fixes
Description du marché: Maintenance des armoires de secours ultime gazeux fixes
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Maintenance des groupes de vide
Description du marché: Maintenance des groupes de vide
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Les marchés sont conclus pour une durée de 5 ans fermes au vu de l'investissement important nécessaire en installations notamment pour les lots 1, 2 et 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-05 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national: 80510
Adresse postale: 100 Route De Moval
Cs10499 - Trevenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mathis pascal
Courrier électronique: dir-generale@hnfc.fr 📧
Téléphone: 0384983000 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1805419 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1805419 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire. Elle est organisée le 5 Mai de 8h00 à 16h00 pour les lots 1, 2, 3, 4, 6 et 9. Pas de visite pour les lots 5, 7 et 8.. Les conditions d'inscription sont définies à l'article 5.3 du Rc. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation. variante: La présentation d'une seule variante à l'initiative du candidat est autorisée et uniquement pour le lot 3.(cf. article 2.3 du Rc)
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 780E7EBF-C85B-AEA2-8212A1C43944B580
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 071-248292 (2026-04-09)
Avis d'attribution de marché (2026-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 475 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacité d'autonomie sur site (notamment aménagement de la dalle, fréquence de livraison etc.)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sav, assistance technique et délai maximum de retour à la normale
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Accessibilité des données de télésurveillance
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Politique en faveur du développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Capacité de production sur site (notamment technologie utilisée, sécurisation d'approvisionnement...)
Capacité de secours gazeux et délai de son réapprovisionnement
Sécurité et facilité d'utilisation
Modalités de commande, jour de commande et délais de livraison dont livraison en urgence
Qualité de l'information médicale, documentation fournie et formation des services
Ergonomie du logiciel de traçabilité
Lisibilité des factures
Délai de livraison, jour de commande et délai de livraison en urgence
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et délai de livraison en urgence
Modalités de passation de commande et jour de commande
Capacité de production et choix technologique du matériel
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Méthodologie de mise en place du matériel
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de l'information médicale et formation des utilisateurs
Qualité du service d'astreinte
Méthodologie proposée pour assurer l'exécution du marché
Délais d'intervention pour dépannage
Méthodologie : prestations détaillées, modalités du respect des règles d'hygiène hospitalière, l'organisation de l'astreinte
Moyens humains et matériels dédiés au marché
Délais d'interventions pour dépannage

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20262021lot1
Date de conclusion du contrat: 2026-08-25 📅
Titre: Fourniture d'oxygène médical en vrac avec Amm, mise à disposition des sources de stockage principales et secours ainsi que de la télésurveillance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 475 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 732 150 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Air liquide sante france
Numéro d'enregistrement national: 1805419-1-1-1
Adresse postale: 6 Rue Cognacq Jay
Code postal: 75007
Commune postale: Paris 7
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1805419-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 514 860 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Linde france
Numéro d'enregistrement national: 1805419-1-3-1
Adresse postale: 3 Av Ozanne
Code postal: 78440
Commune postale: Porcheville
Région: Yvelines 🏙️

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 264 290 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1805419-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 57 130 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1805419-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 92 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1805419-1-6-1

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 268 540 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1805419-1-7-1

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 107 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Air products
Numéro d'enregistrement national: 1805419-1-8-1
Adresse postale: 45 Av Victor Hugo
Code postal: 93300
Commune postale: Aubervilliers
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 138 230 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1805419-1-9-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 248292-2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DBF81CDF-CD33-3C93-712D6578DD6CE707
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
DBF81D27-A457-527B-4757F01BA19993F8
Source: OJS 2026/S 182-649241 (2026-09-17)
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