l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Achat de produits alimentaires de base conventionnels et bio pour la préparation des repas à la cantine scolaire "La Qualifourchette"
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture De Denrees Alimentaires Pour La Qualifourchette
2023.08
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Achat de produits alimentaires de base conventionnels et bio pour la préparation des repas à la cantine scolaire "La Qualifourchette"
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: la Qualifourchettesite Japy25400 Audincourt 25400 - audincourt
Description du marché: epicerie conventionnel
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: epicerie Bio
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits/Légumes/Herbes aromatiques conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: fruits/Légumes/Herbes aromatiques conventionnel
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits/Légumes/Herbes aromatiques Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: fruits/Légumes/Herbes aromatiques Bio
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers/crèmerie/oeufs conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché: produits laitiers/crèmerie/oeufs conventionnel
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers/crèmerie/oeufs Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: produits laitiers/crèmerie/oeufs Bio
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: produits surgelés conventionnel
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: produits surgelés Bio
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande/Charcuterie conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: viande/Charcuterie conventionnel
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande/Charcuterie Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: viande/Charcuterie Bio
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): audincourt
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2023/S 089-276227 (2023-05-03)
Avis d'attribution de marché (2023-08-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 76 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: la Qualifourchettesite Japy25400 Audincourt 25400 Audincourt
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 089-276227
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230801
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: epicerie conventionnelle
Date de conclusion du contrat: 2023-07-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona Episaveurs
Adresse postale: zia De Gondreville Fontenoy
Commune postale: Gondreville
Code postal: 54840
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 800 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: epicerie Bio
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fruits/Légumes/Herbes aromatiques conventionnels
4️⃣
Numéro de contrat: 20230804
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: fruits/Légumes/Herbes aromatiques Bio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: luxfruits
Adresse postale: 9 Rue Freres Montgolfier
Commune postale: Luxeuil-les-Bains
Code postal: 70300
Région: Haute-Saône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20230805
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: produits laitiers/crèmerie/oeufs conventionnels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: transgourmet Operations
Adresse postale: 108 Rue Du Parc Forestier
Commune postale: Saint-Quentin Fallavier
Code postal: 38070
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 800 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20230806
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: produits laitiers/crèmerie/oeufs Bio
Nom et adresse du contractant
Nom: manger Bio Bourgogne Franche Comte
Adresse postale: 10 Rue De Franche Comte
Commune postale: Ecole Valentin
Code postal: 25480
Région: Doubs🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 900 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20230807
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: produits surgelés conventionnels
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco France Sas
Adresse postale: 6 Rue Jean Antoine De Baif
Commune postale: Paris 13
Code postal: 13880
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 600 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: produits surgelés Bio
9️⃣
Numéro de contrat: 20230809
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: viande/Charcuterie conventionnelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 600 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20230810
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: viande/Charcuterie Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 300 💰
Source: OJS 2023/S 160-506971 (2023-08-17)