fourniture d'oxygène médicinal liquide vrac avec mise à disposition et maintenance des installations au profit du groupement de commandes du Gcs Uniha - oxy24Montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 5900000.0 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'offre de prix remise par le Titulaire lors de l'établissement du présent accord-cadre est une offre de prix plafonds. L'Offre de prix sera précisée ou complétée lors de la passation des marchés subséquents dans les conditions définies au Ccap. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix remis lors de la passation des marchés subséquents.Les montants estimatifs sont indicatifs
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-05.
Avis de marché (2023-09-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chu de bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cecoma@chu-bordeaux.fr📧
Région: Gironde🏙️
URL: https://www.chu-bordeaux.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux
Adresse postale: chu De Bordeaux, 12 Rue Dubernat, null
Commune postale: Talence Cedex
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 33404
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 556795679📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'oxygène médicinal liquide vrac avec mise à disposition et maintenance des installations - oxy24
M_2603”
Produits/services: Gaz médicaux📦
Brève description:
“fourniture d'oxygène médicinal liquide vrac avec mise à disposition et maintenance des installations au profit du groupement de commandes du Gcs Uniha -...”
Brève description
fourniture d'oxygène médicinal liquide vrac avec mise à disposition et maintenance des installations au profit du groupement de commandes du Gcs Uniha - oxy24Montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 5900000.0 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'offre de prix remise par le Titulaire lors de l'établissement du présent accord-cadre est une offre de prix plafonds. L'Offre de prix sera précisée ou complétée lors de la passation des marchés subséquents dans les conditions définies au Ccap. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix remis lors de la passation des marchés subséquents.Les montants estimatifs sont indicatifs
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5 900 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture D'Oxygene Medicinal Liquide Vrac - zone Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gaz médicaux📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les établissements du groupement de commandes participant à la présente procédure sont ceux figurant à l'annexe 1 du Ccap. 33400 - talence”
Description du marché:
“zone Nord regroupant les régions suivantes : Bourgogne-Franche-Comté, Bretagne, Centre Val de Loire, Grand-Est, Hauts-De-France, Ile-De-France, Normandie et...”
Description du marché
zone Nord regroupant les régions suivantes : Bourgogne-Franche-Comté, Bretagne, Centre Val de Loire, Grand-Est, Hauts-De-France, Ile-De-France, Normandie et Pays de la LoireLes seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.Quantité maxi du lot pour la durée totale du contrat : 19 675 973sl no 1 Fourniture d'oxygène médicinal liquide vrac (m3) - qté est. 8 941 800 / Sl no 2 Forfait mensuel Mad et maintenance installations - qté est. 912 / Sl no 3 Forfait mensuel télésurveillance installations - qté est. 912les quantités estimatives sont renseignées selon la durée totale du marché subséquent des établissements
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 950 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-02 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de...”
Description des renouvellements
le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois, à compter du 1/01/2026.La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois (soit au maximum jusqu'au 31/12/2027)
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Informations complémentaires:
“le lot no1 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture D'Oxygene Medicinal Liquide Vrac - zone Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“zone Sud regroupant les régions suivantes : Auvergne-Rhône-Alpes, Nouvelle Aquitaine, Occitanie et Provence-Alpes-Côte d'azurles seuils sont exprimés en...”
Description du marché
zone Sud regroupant les régions suivantes : Auvergne-Rhône-Alpes, Nouvelle Aquitaine, Occitanie et Provence-Alpes-Côte d'azurles seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.Quantité maxi du lot pour la durée totale du contrat : 16 248 076sl no 1 Fourniture d'oxygène médicinal liquide vrac (m3) - qté est. 7 383 329 / Sl no 2 Forfait mensuel Mad et maintenance installations - qté est. 1 080 / Sl no 3 Forfait mensuel télésurveillance installations - qté est. 1 080les quantités estimatives sont renseignées selon la durée totale du marché subséquent des établissements
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 950 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot no2 sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques (papier libre ou document de présentation du candidat joint). Le format...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques (papier libre ou document de présentation du candidat joint). Le format simplifié joint pour les candidats " document de présentation du candidat " est vivement recommandé.- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et aux articles L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique (ou document de présentation du candidat joint). Cette déclaration sur l'honneur n'est pas nécessaire si le candidat a coché la case correspondante dans le " document de présentation du candidat ".- Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution. Il aura une durée comprise entre 36 et 72 mois, déterminée telle que :. Pour...”
Conditions d'exécution du contrat
chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution. Il aura une durée comprise entre 36 et 72 mois, déterminée telle que :. Pour les établissements consommant plus de 80 000 m3 d'oxygène médicinal liquide vrac par an, la durée d'exécution du marché subséquent est comprise entre 36 et 48 mois ;. Pour les établissements consommant moins de 80 000 m3 d'oxygène médicinal liquide vrac par an, la durée de marché subséquent est comprise entre 48 et 72 mois.Chaque marché subséquent pourra être conclu jusqu'au dernier jour d'exécution de l'accord-cadre.Aucune clause de garantie financière n'est prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables selon les dispositions du Ccap.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur, sur fond propre de chaque établissement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-06
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: publication au cours de l'année 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.Les établissements adhérents concernés se situent en France métropolitaine, hors Corse et Dom-Tom.Suite du listing des membres du groupement de commande : CHU d'amiens (pour le CH de Doullens), Centrale d'achat Uniha
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
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Source: OJS 2023/S 173-542941 (2023-09-05)