Fourniture d'énergie
Communauté de communes de la Vallée de Kaysersberg
Fourniture d'énergie (gaz naturel et électricité) et services associées, selon le détail figurant dans chaque lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Combustibles gazeux › Gaz naturel
- • Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'énergie
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Électricité 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricité
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2028-01-01 📅
Critères d'attribution
Critère:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gaz naturel
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires:
Ville: Territoires de la CCPR et de la CCVK
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue du Geisbourg
Code postal: 68240
Commune postale: Kaysersberg Vignoble
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: g.heumann@cc-kaysersberg.fr 📧
Téléphone: 0389782155 📞
URL: https://www.cc-kaysersberg.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Nom: Alsace Marchés Publics
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
URL: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Détail donné au CCAP
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 028-094972 (2026-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'énergie
Numéro de référence:
2026FCS0001
Brève description:
Fourniture d'énergie (gaz naturel et électricité) et services associées, selon le détail figurant dans chaque lot.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Électricité 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2026FCS0101
Titre: Electricité
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Fourniture de l’énergie électrique active garantie à l’alimentation en continu de la totalité des besoins avec les Contrats d’Accès aux Réseaux souscrits par le fournisseur, la responsabilité d’équilibre, le mécanisme de capacité, les CEE et les services associés, pour les sites de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg.
11 sites pour 900MWh/an estimé.
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Pour le présent lot1, l’accord-cadre est conclu avec seulement un maximum en quantité : 5 500 MWh / durée de l’accord cadre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2028-01-01 📅
Critères d'attribution
Critère:
Les critères de notation de l'accord-cadre sont les suivants:
Valeur technique 80 points - Prix 10 points - Politique environnementale 10 points.
Le détail des sous-critères figure au CCAP.
Les critères de jugement des marchés subséquents figurent au CCAP.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2026FCS0201
Titre: Gaz naturel
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture du gaz naturel avec les composantes d’acheminement, les CEE, l’accise gaz naturel, les certificats de production de biogaz (CPB), les coûts de gestion et de stockage, de modulation avec les services associés pour les sites des membres du groupement de commande.
112 sites pour 12 900MWh/an estimé
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Pour ce lot2, l’accord-cadre est conclu avec seulement un maximum en quantité de : 78 000 MWh / durée de l’accord cadre
Produits/services: Gaz naturel
📦
Ville: Territoires de la CCPR et de la CCVK
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Accord-cadre multi-attributaire avec marchés subséquents. Il est conclu avec seulement un maximum en quantité défini pour chaque lot.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
Numéro d'enregistrement national:
24680055100011
Adresse postale: 31 rue du Geisbourg
Code postal: 68240
Commune postale: Kaysersberg Vignoble
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: g.heumann@cc-kaysersberg.fr 📧
Téléphone: 0389782155 📞
URL: https://www.cc-kaysersberg.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Nom: Alsace Marchés Publics
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
URL: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Détail donné au CCAP
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 028-094972 (2026-02-09)
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