etudes de connaissance des zones humides du bassin versant de l'arve

Syndicat mixte d'aménagement de l'Arve

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le marché a pour objet l'acquisition de connaissances sur les zones humides du territoire du Sm3a, ainsi que la mise à jour de l'inventaire départemental des zones humides de Haute-Savoie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• salomon Environnement

Qui ?

• Syndicat mixte d'aménagement de l'Arve

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-15	Avis de marché
2023-06-06	Informations complémentaires
2023-08-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Numéro de référence: 2023-Pi-05
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat Mixte d'aménagement de l'arve
Adresse postale: 300 chemin des Prés Moulin
Code postal: 74800
Commune postale: Saint-Pierre-en-Faucigny
Contact
Adresse Internet: http://www.mp74.fr 🌏
Courrier électronique: sm3a@sm3a.com 📧
Téléphone: +33 450256014 📞
Fax: +33 450256730 📠
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-15 📅
Date limite de soumission: 2023-06-15 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-298903
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mp74.fr -Pour la réalisation des missions du Lot 1, il est proposé une équipe/ un groupement contenant des compétences à la fois en hydrologie et hydraulique des milieux humides, et en écologie des milieux humides (faune, flore, habitats et fonctionnement).Pour le lot 2, il est proposé une équipe spécialisée dans la caractérisation des milieux humides, habilitée à évoluer en milieux montagnards et suffisamment nombreuse pour couvrir l'intégralité des territoires prévus.Pour les deux lots, l'ampleur des missions confiées souvent en simultané nécessite des moyens humains et matériels importants

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: le lot 1 est prioritaire sur le lot 2
Intitulé du lot: etudes de connaissances des zones humides
Numéro du lot: 01
Brève description:

la réalisation d'études de connaissance visant exclusivement les milieux humides, dans un objectif de préservation et de gestion, tant sur les fonctionnalités écologiques qu'hydrauliques

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Intitulé du lot: mise à jour de l'inventaire départemental des zones humides
Numéro du lot: 02
Brève description:

la mise à jour de l'inventaire départemental sur les territoires dont les données sont anciennes et/ou incomplètes

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

périmètre d'intervention du Sm3a et sites limitrophes 74800 - saint Pierre En Faucigny

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont actualisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: 300 chemin des Prés Moulin 74800 Saint Pierre en Faucigny

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25740194300044
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: durée initiale de 2 ans renouvelable une fois

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 096-298903 (2023-05-15)

Informations complémentaires (2023-06-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date limite de soumission: 2023-06-19 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-346555
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-298903
Numéro JO-S: 110
Source: OJS 2023/S 110-346555 (2023-06-06)

Avis d'attribution de marché (2023-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 133 750 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-30 📅
Date de publication: 2023-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 169-532813
Numéro JO-S: 169

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

périmètre d'intervention du Sm3a et sites limitrophes 74800 Saint Pierre En Faucigny

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-29 📅
Nom: salomon Environnement
Adresse postale: 201 Rue De La Republique
Commune postale: Saint-Jean-de-Maurienne
Code postal: 73300
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 133 750 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 169-532813 (2023-08-30)

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