l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le marché a pour objet l'acquisition de connaissances sur les zones humides du territoire du Sm3a, ainsi que la mise à jour de l'inventaire départemental des zones humides de Haute-Savoie
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-05-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: syndicat Mixte d'aménagement de l'arve
Numéro d'enregistrement national: 25740194300044
Adresse postale: 300 chemin des Prés Moulin
Commune postale: Saint-Pierre-en-Faucigny
Code postal: 74800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450256014📞
Courrier électronique: sm3a@sm3a.com📧
Fax: +33 450256730 📠
Région: Haute-Savoie🏙️
URL: http://www.mp74.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.mp74.fr🌏
URL de participation: http://www.mp74.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre: etudes de connaissance des zones humides du bassin versant de l'arve
2023-Pi-05
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le marché a pour objet l'acquisition de connaissances sur les zones humides du territoire du Sm3a, ainsi que la mise à jour de l'inventaire départemental des zones humides de Haute-Savoie
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: le lot 1 est prioritaire sur le lot 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etudes de connaissances des zones humides
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Produits/services supplémentaires: Services divers d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“périmètre d'intervention du Sm3a et sites limitrophes 74800 - saint Pierre En Faucigny”
Description du marché:
“la réalisation d'études de connaissance visant exclusivement les milieux humides, dans un objectif de préservation et de gestion, tant sur les...”
Description du marché
la réalisation d'études de connaissance visant exclusivement les milieux humides, dans un objectif de préservation et de gestion, tant sur les fonctionnalités écologiques qu'hydrauliques
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mise à jour de l'inventaire départemental des zones humides
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“la mise à jour de l'inventaire départemental sur les territoires dont les données sont anciennes et/ou incomplètes”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont actualisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-15
12:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 300 chemin des Prés Moulin 74800 Saint Pierre en Faucigny
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: durée initiale de 2 ans renouvelable une fois
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mp74.fr -Pour la réalisation des missions du Lot 1, il est proposé une équipe/ un groupement contenant des compétences à la fois en hydrologie et hydraulique des milieux humides, et en écologie des milieux humides (faune, flore, habitats et fonctionnement).Pour le lot 2, il est proposé une équipe spécialisée dans la caractérisation des milieux humides, habilitée à évoluer en milieux montagnards et suffisamment nombreuse pour couvrir l'intégralité des territoires prévus.Pour les deux lots, l'ampleur des missions confiées souvent en simultané nécessite des moyens humains et matériels importants
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 096-298903 (2023-05-15)
Informations complémentaires (2023-06-06)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 096-298903
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-06-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-19 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte:
“date: 15/06/2023 à 12h05lieu: 300 chemin des Prés Moulin 74800 Saint Pierre en Faucigny” Nouvelle valeur
Texte: date: 19/06/2023 à 12h05lieu: Saint Pierre en Faucigny
Source: OJS 2023/S 110-346555 (2023-06-06)
Avis d'attribution de marché (2023-08-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 133 750 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“périmètre d'intervention du Sm3a et sites limitrophes 74800 Saint Pierre En Faucigny” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 096-298903
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: etudes de connaissances des zones humides
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-Pi-05/Lot2
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: mise à jour de l'inventaire départemental des zones humides
Date de conclusion du contrat: 2023-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: salomon Environnement
Adresse postale: 201 Rue De La Republique
Commune postale: Saint-Jean-de-Maurienne
Code postal: 73300
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133 750 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2023/S 169-532813 (2023-08-30)