etudes D'Opportunite Et D'Aide A La Decision Pour Le Developpement Des Mobilites Regionales Des Etoiles D'Orleans Et De Tours, Et De La Liaison Tours - orleans
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le présent marché porte sur les études de projets de transport tous modes, prévues dans le cadre du Cper 2023-2027 Etat - région Centre Val-De-Loire, et concernant l'étoile d'orléans (phase territoriale A), l'étoile de Tours (phase territoriale B) et la liaison Orléans - tours (phase territoriale C). Des études annexes se feront par l'intermédiaire de la conclusion de marchés subséquents
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-23.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“etudes D'Opportunite Et D'Aide A La Decision Pour Le Developpement Des Mobilites Regionales Des Etoiles D'Orleans Et De Tours, Et De La Liaison Tours -...”
Titre
etudes D'Opportunite Et D'Aide A La Decision Pour Le Developpement Des Mobilites Regionales Des Etoiles D'Orleans Et De Tours, Et De La Liaison Tours - orleans
23fr04p
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le présent marché porte sur les études de projets de transport tous modes, prévues dans le cadre du Cper 2023-2027 Etat - région Centre Val-De-Loire, et concernant l'étoile d'orléans (phase territoriale A), l'étoile de Tours (phase territoriale B) et la liaison Orléans - tours (phase territoriale C). Des études annexes se feront par l'intermédiaire de la conclusion de marchés subséquents
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'appui dans le domaine des transports routiers📦
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie ferroviaire📦
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Produits/services supplémentaires: Étude de faisabilité📦
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: conseil Régional Centre-Val de Loire 45000 - orleans
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Le détail...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le présent marché porte sur les études de projets de transport tous modes, prévues dans le cadre du Cper 2023-2027 Etat - région Centre Val-De-Loire, et concernant l'étoile d'orléans (phase territoriale A), l'étoile de Tours (phase territoriale B) et la liaison Orléans - tours (phase territoriale C). Des études annexes se feront par l'intermédiaire de la conclusion de marchés subséquents
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur le budget de la Région Centre - val de Loire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-23
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): orleans
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achats.regioncentre-valdeloire.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des Litiges
Adresse postale: dreets - immeuble Skyline, 22 Mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2024/S 007-015511 (2024-01-05)