Élaboration des « fiches ouvrages », curage et instrumentation des ouvrages de captage d'eau potable
Grand Annecy
Lot 1 : Création des fiches ouvrages des captages, diagnostics sûreté/sécurité des captages et diagnostics des drains (marché ordinaire) Lot 2 : Curage des drains (accord-cadre à bons de commande) Lot 3 : Instrumentation des captages (accord-cadre à bons de commande)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ouvrages annexes de pipelines et de câbles › Ouvrages annexes pour canalisations d'eau
- • Services d'essais de puits › Services d'inspection ou d'essais de puits
- • Services d'ingénierie › Services divers d'ingénierie
- • Services d'inspection technique › Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élaboration des « fiches ouvrages », curage et instrumentation des ouvrages de captage d'eau potable
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : Élaboration des fiches ouvrages des captages, diagnostic des drains de captages
Description du marché: Élaboration des fiches ouvrages des captages, diagnostic des drains de captages
Informations complémentaires: Marché passé sous forme ordinaire, à prix forfaitaire
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire du Grand Annecy (34 communes)
Code postal: 74000
Ville: Annecy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 6 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir Rc pour sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Curage des drains
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 : Instrumentation des captages
Informations complémentaires:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection ou d'essais de puits 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2026-05-11 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme n'est imposée au groupement
Dépôts et garanties exigés: Pour le lot 3, une retenue de garantie est appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Modalités de paiement de la commande publique (délai de paiement : 30 jours)
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Les modalités d'exécution du marché sont détaillées dans les documents du marché
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand annecy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 46, avenue des Iles
Code postal: 74007
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: La Présidente
Courrier électronique: commande-publique@grandannecy.fr 📧
Téléphone: 0450634848 📞
URL: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1804603 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1804603 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 069-243574 (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élaboration des « fiches ouvrages », curage et instrumentation des ouvrages de captage d'eau potable
Numéro de référence:
20260010
Brève description:
Lot 1 : Création des fiches ouvrages des captages, diagnostics sûreté/sécurité des captages et diagnostics des drains (marché ordinaire)
Lot 2 : Curage des drains (accord-cadre à bons de commande)
Lot 3 : Instrumentation des captages (accord-cadre à bons de commande)
Afficher plus
Produits/services: Services divers d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 : Élaboration des fiches ouvrages des captages, diagnostic des drains de captages
Description du marché: Élaboration des fiches ouvrages des captages, diagnostic des drains de captages
Informations complémentaires: Marché passé sous forme ordinaire, à prix forfaitaire
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Territoire du Grand Annecy (34 communes)
Code postal: 74000
Ville: Annecy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 6 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir Rc pour sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 : Curage des drains
Informations complémentaires:
Durée de validité de l'accord-cadre : 2 ans
Durée d'exécution des bons de commande : 6 mois à compter de l'émission du bon de commande
Montant maximum : 700 000,00 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 24 mois Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 : Instrumentation des captages
Informations complémentaires:
Durée de validité de l'accord-cadre : 3 ans
Durée d'exécution des bons de commande : défini dans chaque bon de commande
Montant maximum : 500 000,00 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 36 mois Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection ou d'essais de puits 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2026-05-11 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme n'est imposée au groupement
Dépôts et garanties exigés: Pour le lot 3, une retenue de garantie est appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Modalités de paiement de la commande publique (délai de paiement : 30 jours)
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Les modalités d'exécution du marché sont détaillées dans les documents du marché
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand annecy
Numéro d'enregistrement national:
44811
Adresse postale: 46, avenue des Iles
Code postal: 74007
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: La Présidente
Courrier électronique: commande-publique@grandannecy.fr 📧
Téléphone: 0450634848 📞
URL: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1804603 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1804603 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
3FDEADE4-0196-60A6-8FFC0571983CCD8E
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 069-243574 (2026-04-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'ingénierie (>20)
- Services divers d'ingénierie (>20)
- Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie (13)
- Services d'ingénierie en matière de boues de forage
- Services d'ingénierie géotechnique (12)
- Services d'ingénierie mécanique
- Services d'ingénierie mécanique et électrique (1)
- Services d'ingénierie relatifs à la corrosion
- Études techniques (>20)