Élaboration des « fiches ouvrages », curage et instrumentation des ouvrages de captage d'eau potable
Grand Annecy
Lot 1 : Création des fiches ouvrages des captages, diagnostics sûreté/sécurité des captages et diagnostics des drains (marché ordinaire) Lot 2 : Curage des drains (accord-cadre à bons de commande) Lot 3 : Instrumentation des captages (accord-cadre à bons de commande)
Date limiteDeadline 2026-05-11
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ouvrages annexes de pipelines et de câbles › Ouvrages annexes pour canalisations d'eau
- • Services d'ingénierie › Services divers d'ingénierie
- • Services d'inspection technique › Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil
- • Services d'essais de puits › Services d'inspection ou d'essais de puits
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élaboration des « fiches ouvrages », curage et instrumentation des ouvrages de captage d'eau potable
Numéro de référence: 20260010
Brève description:
“Lot 1 : Création des fiches ouvrages des captages, diagnostics sûreté/sécurité des captages et diagnostics des drains (marché ordinaire) Lot 2 : Curage des...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Élaboration des fiches ouvrages des captages, diagnostic des drains de captages”
Informations complémentaires:
“Marché passé sous forme ordinaire, à prix forfaitaire”
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection ou d'essais de puits 📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 6 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir Rc pour sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“Durée de validité de l'accord-cadre : 2 ans Durée d'exécution des bons de commande : 6 mois à compter de l'émission du bon de commande Montant maximum : 700...”
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Produits/services supplémentaires: Services divers d'ingénierie 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Informations complémentaires:
“Durée de validité de l'accord-cadre : 3 ans Durée d'exécution des bons de commande : défini dans chaque bon de commande Montant maximum : 500 000,00 euro(s) Ht”
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Produits/services supplémentaires: Ouvrages annexes pour canalisations d'eau 📦
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme n'est imposée au groupement”
Dépôts et garanties exigés:
“Pour le lot 3, une retenue de garantie est appliquée”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités de paiement de la commande publique (délai de paiement : 30 jours)”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les modalités d'exécution du marché sont détaillées dans les documents du marché”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand annecy
Numéro d'enregistrement national: 44811
Adresse postale: 46, avenue des Iles
Code postal: 74007
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@grandannecy.fr 📧
Téléphone: 0450634848 📞
URL: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1804603 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1804603 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 3FDEADE4-0196-60A6-8FFC0571983CCD8E
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 3FDEADF4-9233-D59C-6BDCCD28488374A0
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 069-243574 (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élaboration des « fiches ouvrages », curage et instrumentation des ouvrages de captage d'eau potable
Numéro de référence: 20260010
Brève description:
“Lot 1 : Création des fiches ouvrages des captages, diagnostics sûreté/sécurité des captages et diagnostics des drains (marché ordinaire) Lot 2 : Curage des...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Élaboration des fiches ouvrages des captages, diagnostic des drains de captages”
Informations complémentaires:
“Marché passé sous forme ordinaire, à prix forfaitaire”
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection ou d'essais de puits 📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 6 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir Rc pour sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“Durée de validité de l'accord-cadre : 2 ans Durée d'exécution des bons de commande : 6 mois à compter de l'émission du bon de commande Montant maximum : 700...”
Produits/services supplémentaires: Services divers d'ingénierie 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Informations complémentaires:
“Durée de validité de l'accord-cadre : 3 ans Durée d'exécution des bons de commande : défini dans chaque bon de commande Montant maximum : 500 000,00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Ouvrages annexes pour canalisations d'eau 📦
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme n'est imposée au groupement”
Dépôts et garanties exigés:
“Pour le lot 3, une retenue de garantie est appliquée”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités de paiement de la commande publique (délai de paiement : 30 jours)”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les modalités d'exécution du marché sont détaillées dans les documents du marché”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand annecy
Numéro d'enregistrement national: 44811
Adresse postale: 46, avenue des Iles
Code postal: 74007
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@grandannecy.fr 📧
Téléphone: 0450634848 📞
URL: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grandannecy.fr/ 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1804603 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1804603 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 3FDEADE4-0196-60A6-8FFC0571983CCD8E
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 3FDEADF4-9233-D59C-6BDCCD28488374A0
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 069-243574 (2026-04-08)
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