Objet Champ d'application du marché
Titre:
“curage et diagnostic des ouvrages canalisés du réseau d'assainissement parisien
2300065”
Produits/services: Services d'inspection technique📦
Brève description: curage et diagnostic des ouvrages canalisés du réseau d'assainissement parisien
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ouvrages canalisés situés dans la partie du 1er arrdt située sur l'ile de la cité, des 3ème, 4ème, 10ème, 11ème, 12ème, 19ème, 20ème arrts et du Bois de Vincennes”
Titre
ouvrages canalisés situés dans la partie du 1er arrdt située sur l'ile de la cité, des 3ème, 4ème, 10ème, 11ème, 12ème, 19ème, 20ème arrts et du Bois de Vincennes
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection technique📦
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“curage et diagnostic des ouvrages canalisés du réseau d'assainissement parisien dans la partie du 1er arrondissement située sur l'ile de la cité, des 3ème,...”
Description du marché
curage et diagnostic des ouvrages canalisés du réseau d'assainissement parisien dans la partie du 1er arrondissement située sur l'ile de la cité, des 3ème, 4ème, 10ème, 11ème, 12ème, 19ème, 20ème arrondissements et du Bois de Vincennes
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconduction tacite selon les modalités précisées au CCAP
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le présent marché est traité à prix unitaires à bons de commande, conclu avec un montant minimum de 200 000 euro(s) HT et un montant maximum de 3 500 000...”
Informations complémentaires
le présent marché est traité à prix unitaires à bons de commande, conclu avec un montant minimum de 200 000 euro(s) HT et un montant maximum de 3 500 000 euro(s) HT par période de 24 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ouvrages canalisés situés dans la partie du 1er arrdt hors Ile de la cité, des 2ème, 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 9ème,13ème,14ème,15ème,16ème,17ème, 18ème...”
Titre
ouvrages canalisés situés dans la partie du 1er arrdt hors Ile de la cité, des 2ème, 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 9ème,13ème,14ème,15ème,16ème,17ème, 18ème arrdts et du Bois de Boulogne
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“curage et diagnostic des ouvrages canalisés du réseau d'assainissement parisien dans la partie du 1er arrondissement hors Ile de la cité, des 2ème, 5ème,...”
Description du marché
curage et diagnostic des ouvrages canalisés du réseau d'assainissement parisien dans la partie du 1er arrondissement hors Ile de la cité, des 2ème, 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 9ème,13ème,14ème,15ème,16ème,17ème, 18ème arrondissements et du Bois de Boulogne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: dume ou Dc1 et Dc2
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“a) La liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.B) Une...”
Liste et brève description des critères de sélection
a) La liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.B) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“les attestations de l'habilitation COFRAC du (ou des) laboratoire avec lequel le soumissionnaire travaille pour les essais.La preuve de la capacité du...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
les attestations de l'habilitation COFRAC du (ou des) laboratoire avec lequel le soumissionnaire travaille pour les essais.La preuve de la capacité du soumissionnaire peut toutefois être apportée par tout moyen
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les présents marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2...”
Conditions d'exécution du contrat
les présents marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP. Le soumissionnaire retenu devra s'engager, au titre de l'exécution des marchés, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. La promotion de la diversité s'entend comme l'ensemble des moyens permettant de garantir l'égalité réelle de traitement entre tous les individus dans le domaine de l'emploi, indépendamment de leurs différences. Elle regroupe des actions de lutte contre les discriminations et de promotion de l'égalité des chances
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-27
14:00 📅
“pour chaque lot, la durée du marché de 24 mois commencera à courir à compter de sa date de notification au titulaire, laquelle devrait intervenir à titre...”
pour chaque lot, la durée du marché de 24 mois commencera à courir à compter de sa date de notification au titulaire, laquelle devrait intervenir à titre prévisionnel en octobre 2023
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2023/S 099-307550 (2023-05-19)
Avis d'attribution de marché (2023-11-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: dfa - sDA - 7 avenue de la porte d'ivry
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 14 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE no2 : Pertinence des moyens matériels pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): CRITERE no3 : Pertinence des moyens humains dédiés aux prestations
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 45
Description
Informations complémentaires:
“le présent marché est traité à prix unitaires à bons de commande, conclu avec un montant minimum de 200 000 euros HT et un montant maximum de 3 500 000...”
Informations complémentaires
le présent marché est traité à prix unitaires à bons de commande, conclu avec un montant minimum de 200 000 euros HT et un montant maximum de 3 500 000 euros HT par période de 24 mois
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 099-307550
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20232023S09507
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“ouvrages canalisés situés dans la partie du 1er arrdt située sur l'ile de la cité, des 3ème, 4ème, 10ème, 11ème, 12ème, 19ème, 20ème arrts et du Bois de Vincennes”
Titre
ouvrages canalisés situés dans la partie du 1er arrdt située sur l'ile de la cité, des 3ème, 4ème, 10ème, 11ème, 12ème, 19ème, 20ème arrts et du Bois de Vincennes
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Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: séché assainissement (mandataire)
Adresse postale: lieu-Dit Les Hêtres
Commune postale: Change
Code postal: 53810
Pays: France 🇫🇷
Région: Nièvre🏙️
Le contractant est une PME
Nom: pcm eau et assainissement (sesar)
Adresse postale: 20 rue Lavoisier
Commune postale: Pontoise
Code postal: 95300
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: idetec environnement
Adresse postale: 16 avenue de la Baltique
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91140
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 65 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: prestations diverses de géomètre
2️⃣
Numéro de contrat: 20232023S09508
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“ouvrages canalisés situés dans la partie du 1er arrdt hors Ile de la cité, des 2ème, 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 9ème,13ème,14ème,15ème,16ème,17ème, 18ème...”
Titre
ouvrages canalisés situés dans la partie du 1er arrdt hors Ile de la cité, des 2ème, 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 9ème,13ème,14ème,15ème,16ème,17ème, 18ème arrdts et du Bois de Boulogne
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 65 000 💰
“les contrats sont consultables en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des...”
les contrats sont consultables en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés - équipe Bm3 - 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande )
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
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Source: OJS 2023/S 229-720085 (2023-11-23)