contrat de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation de l’école Gouze à Epinac

Avis de marché (2026-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: contrat de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation de l’école Gouze à Epinac
Numéro de référence: SPL59ECOLEGOUZE
Brève description: contrat de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation de l’école Gouze à Epinac
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Description
Identifiant interne: 0
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 30 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-10 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl sud bourgogne amenagement
Numéro d'enregistrement national: 87875559400016
Adresse postale: 12 RUE ALFRED KASTLER
Code postal: 71530
Commune postale: Fragnes-la loyere
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Stéphane BONNOT
Courrier électronique: contact@semvaldebourgogne.fr 📧
Téléphone: +33 385427460 📞
URL: https://www.semvaldebourgogne.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692018?orgAcronyme=y8o 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692018?orgAcronyme=y8o 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 RUE D'ASSAS
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 111-400974 (2026-06-10)