Conception, mise en œuvre, exploitation et maintenance du dispositif de surveillance du glissement de terrain de Roquebillière – Belvédère (Alpes-Maritimes)

06 - DDTM

Date limite

Deadline 2026-10-16

Qui ?

• 06 - DDTM

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique › Services d'étude du sol
• Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui › Services de commutation de données
• Travaux de préparation de chantier › Travaux de sondage et de forage de reconnaissance
• Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux d'étude géotechnique

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-08-19	Avis de marché

Avis de marché (2026-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception, mise en œuvre, exploitation et maintenance du dispositif de surveillance du glissement de terrain de Roquebillière – Belvédère (Alpes-Maritimes)
Numéro de référence: 2026-DDTM06-SDRS-INSTRUM
Brève description:

Conception, mise en œuvre, exploitation et maintenance du dispositif de surveillance du glissement de terrain de Roquebillière – Belvédère (Alpes-Maritimes)

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'étude du sol 📦
Description
Produits/services supplémentaires:

Services de commutation de données 📦

Travaux d'étude géotechnique 📦

Travaux de sondage et de forage de reconnaissance 📦

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 5 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Ville: Commune de Roquebillière

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: 06 - DDTM
Numéro d'enregistrement national: 13001123200019
Adresse postale: 47 Bd du Mercantour
Code postal: 06286
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pat.sasm.ddtm-06@equipement-agriculture.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 4 93 72 73 17 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 170 600 050 00026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les recours ouverts sont : le référé précontractuel (art. L.551-1 CJA), le référé contractuel (art. L.551-13 CJA), et le recours en excès de pouvoir dans les 2 mois suivant la publicité de la décision.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 160-575999 (2026-08-19)

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